M. Xavier DARCOS a fait partie du Gouvernement au cours de cette période (Ministre délégué à l'enseignement scolaire auprès du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche du 17 juin 2002 au 30 mars 2004 et Ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie du 31 mars 2004 au 28 novembre 2004). Les pages ci-dessous répertorient toutes ses interventions en séance publique, y compris en tant que membre du Gouvernement.
Liste par séance (session 2003-2004) :
Octobre 2003 :
Novembre 2003 :
Janvier 2004 :
Avril 2004 :
Juin 2004 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi de finances pour 2004 (première lecture)
-
Projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale (première lecture)
-
Projet de loi autorisant la ratification de la décision du Conseil réuni au niveau des chefs d'État ou de gouvernement du 21 mars 2003 relative à une modification de l'article 10.2 des statuts du Système européen des banques centrales et de la Banque centrale européenne (première lecture)
-
Proposition de loi sur la coopération internationale des collectivités territoriales et des agences de l'eau dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement (première lecture)