Interventions de M. Guillaume GONTARD (mardi 24 juin 2025)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question orale sans débat sur la composition des conseils de famille

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 40 (Publication du dossier de candidature et du contrat hôte)

Article 3 (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière de publicité)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 44 rectifié (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))

Article 12 (Participation par voie électronique du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement)

Article 18 bis (nouveau) (Non-comptabilisation de la consommation d'espaces occasionnée par les constructions et aménagements liés aux jeux Olympiques et Paralympiques 2030 pour l'atteinte des objectifs fixés par la loi Climat-résilience)

Article 24 (Servitudes pour les infrastructures de sport d'hiver)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.