Avis n° 93 (2000-2001) de M. Louis de BROISSIA , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 23 novembre 2000
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                                                INTRODUCTION
                                                
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                                                        I.  UN ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE
FRAGILE
                                                        
 
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                                                        II.  LES CRÉDITS DE 2001
                                                        
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                                                                A.  LES AIDES DIRECTES
                                                                
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                                                                        1.  Les aides budgétaires
                                                                        
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                                                                                a)  Evolution globale
                                                                                
 
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                                                                                b)  Les différentes aides
                                                                                
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                                                                                        (1)  L'aide aux quotidiens nationaux à
faibles ressources publicitaires
                                                                                        
 
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                                                                                        (2)  L'aide aux quotidiens régionaux,
départementaux et locaux d'information politique et
générale à faibles ressources de petites annonces
                                                                                        
 
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                                                                                        (3)  L'aide au portage des quotidiens
                                                                                        
 
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                                                                                        (4)  Le fonds d'aide à la diffusion de la
presse hebdomadaire régionale et locale
                                                                                        
 
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                                                                                        (5)  L'aide à la transmission par
fac-similé
                                                                                        
 
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                                                                                        (6)  Les crédits de remboursement à
la SNCF des réductions de tarifs accordées à la
presse
                                                                                        
 
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                                                                                        (7)  Le fonds d'aide à l'expansion de la
presse française à l'étranger
                                                                                        
 
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                                                                                        (8)  Le soutien au plan social de la presse
parisienne
                                                                                        
 
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                                                                                        (9)  Le remboursement des cotisations sociales de
portage de la presse nationale
                                                                                        
 
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                                                                                        (10)  Le fonds d'aide aux investissements
multimédia
                                                                                        
 
 
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                                                                                        (1)  L'aide aux quotidiens nationaux à
faibles ressources publicitaires
                                                                                        
 
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                                                                                a)  Evolution globale
                                                                                
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                                                                        2.  Le fonds de modernisation de la presse
                                                                        
 
 
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                                                                        1.  Les aides budgétaires
                                                                        
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                                                                B.  LES AIDES INDIRECTES
                                                                
 
 
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                                                                A.  LES AIDES DIRECTES
                                                                
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                                                        III.  QUELQUES DOSSIERS
                                                        
 
 
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                                                        I.  UN ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE
FRAGILE
                                                        
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                                                EXAMEN EN COMMISSION
                                                
 
 
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                            