Projet de loi de finances pour 1997 : environnement

Avis n° 87 (1996-1997) de M. Ambroise DUPONT , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 26 novembre 1996

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• INTRODUCTION
  
• I. LES CRÉDITS DE 1997
  
  • A. LES CRÉDITS D'ADMINISTRA TION GÉNÉRALE
    
  • B. LA CONNAISSANCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DES MILIEUX AQUATIQUES
    
  • C. PROTECTION DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
    
  • D. PRÉVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES
    
  • E. PROTECTION DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES
    
  • F. RECHERCHE
    
• II. LES PARCS NATURELS RÉGIONAUX
  
  • A. RÉGIME JURIDIQUE ET RESSOURCES FINANCIÈRES
    
    • a) L'exercice 1996
      
    • b) L'exercice 1997
      
  • B. LES MISSIONS DES PARCS
    
• III. LES PARCS NATIONAUX
  
  • A. ASPECTS GÉNÉRAUX
    
  • B. L'ACTION DES PARCS
    
  • C. LES PROJETS DE PARCS À L'ÉTUDE
    
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• CONCLUSION