Projet de loi de finances pour 2009 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapport général n° 99 (2008-2009) de M. Michel SERGENT , fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2008

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
    
    • A. UNE ARCHITECTURE DE LA MISSION IDENTIQUE À L'AN PASSÉ
      
      • 1. Structuration en programmes
        
      • 2. Les changements de périmètres
        
        • a) Transferts en-dehors de la mission
          
        • b) Changements au sein de la mission
          
    • B. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS, DÉPENSES FISCALES ET PLAFONDS D'EMPLOIS DE LA MISSION
      
      • 1. Les crédits (+ 0,41 %), les fonds de concours et le Centre national pour le développement du sport (CNDS)
        
      • 2. Les dépenses fiscales : 1.306 millions d'euros, soit 1,7 fois l'ensemble des crédits de paiement
        
      • 3. Les plafonds d'emplois : 6.814 ETPT (- 230 ETPT par rapport à 2008)
        
  • II. PRÉSENTATION DES TROIS PROGRAMMES
    
    • A. PROGRAMME 219 « SPORT »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Les dépenses d'investissement
          
        • c) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) Un budget pour le haut niveau, le sport de masse pour un CNDS aux ressources amoindries
          
        • b) INSEP : la rénovation avance sur fond d'interrogations existentielles
          
        • c) Stade de France : une « pénalité nette » en augmentation et des incertitudes sur l'avenir
          
        • d) Lutte contre le dopage : préconisations de la Cour des comptes et avancées observées
          
    • B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) La prépondérance des dépenses fiscales
          
        • b) La baisse dangereuse des crédits d'intervention du programme
          
    • C. PROGRAMME 210 « CONDUITE ET PILOTAGE DE LA POLITIQUE DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de personnel
          
        • b) Les autres dépenses
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
• ARTICLES 77, 78 ET 78 BIS DU PROJET DE LOI DE FINANCES RATTACHÉS À LA MISSION
  
  • ARTICLE 77 - Régularisation de transferts au Centre national pour le développement du sport (CNDS)
    
  • ARTICLE 78 - Aménagement du droit à l'image collective (DIC) des sportifs professionnels
    
• AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR VOTRE COMMISSION DES FINANCES
  
• MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
  
• EXAMEN EN COMMISSION