Projet de loi de finances pour 1996 : Monnaies et médailles

Rapport général n° 77 (1995-1996) de M. Alain RICHARD , fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 1995

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• PRINCIPALES OBSERVATIONS
  
• AVANT-PROPOS
  
• I. LES RECETTES : LE REDRESSEMENT
  
  • A. LES MONNAIES FRANÇAISES
    
  • B. LA VENTE DES MONNAIES DE COLLECTION
    
  • C. LA VENTE DES MÉDAILLES, FONTES, DÉCORATIONS ET JETONS
    
  • D. LES FABRICATIONS ANNEXES
    
  • E. LE CHIFFRE D'AFFAIRES À L'EXPORTATION
    
• II. LES DÉPENSES : UNE ÉVOLUTION MAITRISÉE
  
  • A. LES DÉPENSES ORDINAIRES
    
  • B. LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT