Rapport d'information n° 535 (2019-2020) de MM. Daniel GREMILLET , Daniel DUBOIS et Roland COURTEAU , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 17 juin 2020
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Synthèse du rapport (537 Koctets)
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L'ESSENTIEL
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LA « FEUILLE DE ROUTE
POUR UNE RELANCE BAS-CARBONE » :
RÉSILIENCE, COMPÉTIVITÉ, SOLIDARITÉ
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I. AXE 1 - MAINTENIR LE CAP DE LA
« NEUTRALITÉ CARBONE » EN APPLIQUANT EFFECTIVEMENT
LA LOI « ÉNERGIE-CLIMAT »
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II. AXE 2 - SOUTENIR LES
PRODUCTEURS, LES FOURNISSEURS ET LES DISTRIBUTEURS D'ÉNERGIE : DES
GRANDS ÉNERGÉTICIENS AUX PETITS DÉTAILLANTS
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III. AXE 3 - RENFORCER LA
COMPÉTITIVITÉ DE L'ÉLECTRICITÉ
DÉCARBONÉE : SOCLE DE NOTRE SOUVERAINETÉ
ÉNERGÉTIQUE ET DE NOTRE POLITIQUE CLIMATIQUE
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IV. AXE 4 - MASSIFIER LES
OPÉRATIONS DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE : CLEF DE
VOÛTE DE TOUTE « RELANCE VERTE »
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V. AXE 5 - SÉCURISER LE
FINANCEMENT, SIMPLIFIER LE DÉPLOIEMENT ET RELOCALISER LA CHAÎNE DE
VALEUR DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
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VI. AXE 6 - ACCOMPAGNER LES
BIOCARBURANTS DANS LA CRISE PÉTROLIÈRE
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VII. AXE 7 - EXPLOITER LES
CAPACITÉS DU BIOGAZ
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VIII. AXE 8 - RÉVÉLER
LE POTENTIEL DE L'HYDROGÈNE
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IX. AXE 9 - MOBILISER LA COMMANDE
PUBLIQUE ET LA DEMANDE PRIVÉE EN FAVEUR DES VÉHICULES
PROPRES
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X. AXE 10 - PROTÉGER LES
CONSOMMATEURS D'ÉNERGIE DU RISQUE ACCRU DE PRÉCARITÉ
ÉNERGÉTIQUE
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I. AXE 1 - MAINTENIR LE CAP DE LA
« NEUTRALITÉ CARBONE » EN APPLIQUANT EFFECTIVEMENT
LA LOI « ÉNERGIE-CLIMAT »
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RÉCAPITULATIF DES MESURES
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TRAVAUX EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES