- L'ESSENTIEL
- « ALIMENTS
CELLULAIRES » :
ÊTRE VIGILANT POUR MIEUX ENCADRER ET MAÎTRISER LA TECHNOLOGIE
- I. LE DÉVELOPPEMENT DES ALIMENTS CELLULAIRES
NE CORRESPOND PAS À UN MODÈLE D'ALIMENTATION SOUHAITABLE
- II. S'APPRÊTANT À SORTIR DES
LABORATOIRES, LES « ALIMENTS CELLULAIRES » SONT DES
PRODUITS ENCORE MÉCONNUS, QUI SUSCITENT LE SCEPTICISME EN FRANCE
- A. UN SEGMENT DES « PROTÉINES
ALTERNATIVES » EN PLEIN ESSOR TECHNIQUE ET ÉCONOMIQUE, MAIS
SANS PRESQUE AUCUN PRODUIT COMMERCIALISÉ À CE JOUR
- 1. Les « aliments
cellulaires », une famille d'aliments aux caractéristiques et
aux procédés de fabrication variés, mais
développant une même idée
- a) Une protéine alternative d'origine
animale, à distinguer de trois autres familles de
« protéines alternatives »
- b) Les dénominations usuelle,
réglementaire et commerciale des « aliments
cellulaires » ne sont pas fixées
- (1) Dans le langage courant, parmi plusieurs termes
candidats, la mission privilégie le terme « aliments
cellulaires »
- (2) En l'état actuel du droit, l'usage du
terme « viande » ne semble pas interdit pour ce type de
produits
- (3) Contestée par les filières de
production animale, la dénomination commerciale
« viande » devrait être exclue au profit
d'« aliments cellulaires »
- c) L'application à l'alimentation de
biotechnologies issues notamment de la recherche médicale
- d) La « boîte noire »
du milieu de culture et de ses intrants
- a) Une protéine alternative d'origine
animale, à distinguer de trois autres familles de
« protéines alternatives »
- 2. Le produit est aujourd'hui exclusivement
développé par des entreprises, dont le principal défi dans
les prochaines années sera de passer à une échelle
industrielle
- a) Environ 110 entreprises dans plus de vingt
pays à travers le monde
- (1) En l'absence presque complète de produit
commercialisé...
- (2) ... des entreprises essentiellement
financées par des levées de fonds
- b) La production à l'échelle
industrielle pose de nouveaux défis techniques et
sociétaux
- (1) Après les prototypes dans les
laboratoires et les ateliers-pilotes, de premiers sites industriels
s'apprêtent à voir le jour
- (2) En changeant d'échelle, la production
pourrait changer non seulement de degré, mais aussi de nature
- a) Environ 110 entreprises dans plus de vingt
pays à travers le monde
- 3. La cartographie des soutiens et financeurs de
l'alimentation cellulaire montre à quel point les logiques à
l'oeuvre dans son développement peuvent différer
- a) À l'origine, une démarche de
valorisation de leur recherche par des scientifiques entrepreneurs
- b) La prégnance d'un militantisme
inspiré de l'altruisme efficace qui contribue à attirer les
investisseurs
- (1) Le souci de la condition des animaux de rente
est bel et bien présent dans le développement des
« aliments cellulaires »
- (2) Les motivations relatives à la
préservation de l'environnement semblent avoir peu à peu pris une
importance croissante
- c) Technophiles et inspirés par ces causes,
plusieurs riches investisseurs soutiennent le développement des aliments
cellulaires
- d) Les acteurs traditionnels du marché de
la viande prennent des participations en suivant une logique de diversification
de leurs activités traditionnelles
- a) À l'origine, une démarche de
valorisation de leur recherche par des scientifiques entrepreneurs
- 1. Les « aliments
cellulaires », une famille d'aliments aux caractéristiques et
aux procédés de fabrication variés, mais
développant une même idée
- B. LES POUVOIRS PUBLICS AURONT LA MISSION
ESSENTIELLE DE FAÇONNER LE CADRE APPLICABLE À CETTE
TECHNOLOGIE
- 1. Partout dans le monde, la commercialisation
requiert une autorisation de mise sur le marché fondée sur une
évaluation de la sécurité sanitaire des produits
- a) Au sein de l'Union européenne,
l'autorisation de mise sur le marché des aliments cellulaires devra
suivre une procédure règlementaire déjà clairement
définie
- (1) L'autorité européenne de
sécurité des aliments (EFSA) procède à
l'évaluation scientifique des « nouveaux
aliments » au prisme de leur sécurité sanitaire
- (2) Une procédure centralisée au
niveau de la Commission européenne, dans laquelle la France n'est pas
décisionnaire
- b) Un niveau d'exigence réglementaire moins
élevé dans le reste du monde
- a) Au sein de l'Union européenne,
l'autorisation de mise sur le marché des aliments cellulaires devra
suivre une procédure règlementaire déjà clairement
définie
- 2. Le manque d'anticipation des pouvoirs publics
et des filières en France contraste avec les initiatives en cours
ailleurs dans le monde.
- a) En France, l'absence de stratégie
concertée des pouvoirs publics et des filières présage un
« stop-and-go » contre-productif
- (1) La ferme opposition des ministres
chargés de l'agriculture n'a pas empêché le soutien public
à l'innovation en ce domaine
- (2) Une doctrine interministérielle
cohérente, conciliant ces deux approches contradictoires des
« aliments cellulaires », fait encore
défaut
- b) Par contraste, d'autres pays hésitent de
moins en moins à appuyer l'innovation en ce domaine
- (1) Le rôle précurseur de pays
disposant de faibles surfaces agricoles utiles
- (2) L'opportunisme de grandes puissances
agricoles
- a) En France, l'absence de stratégie
concertée des pouvoirs publics et des filières présage un
« stop-and-go » contre-productif
- 1. Partout dans le monde, la commercialisation
requiert une autorisation de mise sur le marché fondée sur une
évaluation de la sécurité sanitaire des produits
- C. À LA CROISÉE DU GOÛT, DU
PRIX ET DES HABITUDES CULTURELLES, C'EST L'ACCEPTABILITÉ DU CONSOMMATEUR
QUI DÉFINIRA IN FINE LE SUCCÈS OU NON DE CE PRODUIT
- 1. Les qualités organoleptiques
intrinsèques du produit seront la condition sine qua non de son
succès
- a) En l'absence d'échantillons suffisamment
larges et fiables, il demeure difficile de se prononcer sur le goût du
produit en tant que tel
- b) Les entreprises sont à ce stade
incapables de reproduire la texture complexe d'une pièce entière
de viande
- c) L'apparence du produit est proche de la viande
conventionnelle, au prix d'une transformation du produit
- d) Les « aliments
cellulaires » ne pourront répondre, par définition,
aux attentes de naturalité
- a) En l'absence d'échantillons suffisamment
larges et fiables, il demeure difficile de se prononcer sur le goût du
produit en tant que tel
- 2. Le baisse des coûts de production des
aliments cellulaires sera déterminante pour la viabilité
économique du secteur
- 3. Les « aliments
cellulaires » resteraient au moins dans un premier temps
cantonnés à un marché de niche, même s'il demeure
difficile d'évaluer a priori le comportement des consommateurs
- 1. Les qualités organoleptiques
intrinsèques du produit seront la condition sine qua non de son
succès
- A. UN SEGMENT DES « PROTÉINES
ALTERNATIVES » EN PLEIN ESSOR TECHNIQUE ET ÉCONOMIQUE, MAIS
SANS PRESQUE AUCUN PRODUIT COMMERCIALISÉ À CE JOUR
- III. LES ALIMENTS CELLULAIRES SONT UNE INNOVATION
PROMETTEUSE SUR LE PAPIER, MAIS EN AUCUN CAS INDISPENSABLE DANS LA TRANSITION
ALIMENTAIRE, ET NON SANS IMPACT SUR L'ÉLEVAGE
- A. UN NOUVEAU MARCHÉ DONT L'IMPACT SUR LE
BIEN-ÊTRE ANIMAL, L'ENVIRONNEMENT VOIRE SUR LA SANTÉ POURRAIT
ÊTRE PLUS FAVORABLE QUE CELUI DE L'ÉLEVAGE
- 1. Les opportunités liées au
développement de ce produit sont d'abord économiques
- 2. Un impact incontestable sur le bien-être
animal, mais qui n'est pas sans poser des questions philosophiques
- 3. Sous certaines conditions, les aliments
cellulaires permettraient un allègement de l'empreinte environnementale
de l'alimentation
- a) Le bilan carbone en analyse de cycle de vie
serait positif sous certaines conditions de mix énergétique, qui
semblent réunies en France
- b) Les aliments cellulaires contribuent sans doute
moins à l'érosion des ressources naturelles que l'élevage
intensif, mais peut-être plus que l'élevage extensif
- (1) Un impact évident sur la
disponibilité des terres, à condition que leur état
naturel soit préservé
- (2) Un impact potentiellement favorable sur la
disponibilité et la qualité de l'eau
- a) Le bilan carbone en analyse de cycle de vie
serait positif sous certaines conditions de mix énergétique, qui
semblent réunies en France
- 4. Des évaluations complémentaires
sont nécessaires sur la sécurité sanitaire de la
« viande cellulaire », qui comporte par ailleurs des
aspects a priori favorables à la santé humaine et animale
- a) Les risques de dérive
génétique ou liés au recours à des OGM
nécessitent des études supplémentaires
- b) Les risques liés à une
contamination microbiologique, à des résidus ou à des
allergènes ne sont, eux, pas nouveaux
- c) Des valeurs nutritionnelles a priori
comparables à la viande d'élevage, au prix de l'ajout de
nutriments
- d) Un impact positif dans la lutte contre
l'émergence de pathogènes et contre
l'antibiorésistance
- a) Les risques de dérive
génétique ou liés au recours à des OGM
nécessitent des études supplémentaires
- 1. Les opportunités liées au
développement de ce produit sont d'abord économiques
- B. COMPARÉE À D'AUTRES MOYENS PLUS
DIRECTS ET EFFICACES, LES ALIMENTS CELLULAIRES NE SERONT PAS INDISPENSABLES
POUR NOURRIR LE MONDE EN 2050
- C. UN BILAN SELON TOUTE VRAISEMBLANCE
DÉFAVORABLE POUR LE MONDE AGRICOLE ET LES TERRITOIRES RURAUX, ET EN
PARTICULIER POUR L'ÉLEVAGE
- 1. Le mythe d'un impact positif des aliments
cellulaires sans substitution à la viande d'élevage
- 2. Un risque d'un déséquilibre
supplémentaire dans la répartition de la valeur ajoutée
agricole
- 3. En dépit de bonnes intentions, la
recherche d'une insertion dans les filières agricoles traditionnelles
pourrait bien n'être qu'un pansement sur une jambe de bois
- 1. Le mythe d'un impact positif des aliments
cellulaires sans substitution à la viande d'élevage
- A. UN NOUVEAU MARCHÉ DONT L'IMPACT SUR LE
BIEN-ÊTRE ANIMAL, L'ENVIRONNEMENT VOIRE SUR LA SANTÉ POURRAIT
ÊTRE PLUS FAVORABLE QUE CELUI DE L'ÉLEVAGE
- IV. ALIMENTS CELLULAIRES : ÊTRE
VIGILANT POUR MIEUX ENCADRER ET MAÎTRISER LA TECHNOLOGIE
- A. RENFORCER LA PROCÉDURE D'AUTORISATION
DES NOUVEAUX ALIMENTS ET LE CADRE APPLICABLE AUX ALIMENTS CELLULAIRES
- B. MIEUX INFORMER LE CONSOMMATEUR ET
PROTÉGER LES FILIÈRES DE PRODUCTION ANIMALE EN S'ACCORDANT SUR
DES RÈGLES DE DÉNOMINATION ET D'ÉTIQUETAGE CLAIRES
- C. INTENSIFIER L'EFFORT DE RECHERCHE SUR
L'INDUSTRIE CELLULAIRE, MAIS MISER EN PRIORITÉ SUR L'ÉLEVAGE ET
LES PROTÉINES VÉGÉTALES POUR RELEVER LE DÉFI DE
L'AUTONOMIE PROTÉIQUE
- A. RENFORCER LA PROCÉDURE D'AUTORISATION
DES NOUVEAUX ALIMENTS ET LE CADRE APPLICABLE AUX ALIMENTS CELLULAIRES
- I. LE DÉVELOPPEMENT DES ALIMENTS CELLULAIRES
NE CORRESPOND PAS À UN MODÈLE D'ALIMENTATION SOUHAITABLE
- TRAVAUX EN COMMISSION
- Audition de MM. Thierry Marx, chef cuisinier
étoilé, Étienne Duthoit, fondateur et directeur
général de Vital Meat, Nicolas Morin-Forest, cofondateur et
président de Gourmey, et Jean-François Hocquette, directeur de
recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture,
l'alimentation et l'environnement (Inrae)
- Examen en commission
- Examen en commission (suite)
- Audition de MM. Thierry Marx, chef cuisinier
étoilé, Étienne Duthoit, fondateur et directeur
général de Vital Meat, Nicolas Morin-Forest, cofondateur et
président de Gourmey, et Jean-François Hocquette, directeur de
recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture,
l'alimentation et l'environnement (Inrae)
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- LISTE DES DÉPLACEMENTS
- TABLEAU DE MISE EN OEUVRE ET DE SUIVI
Aliments cellulaires : être vigilant pour mieux encadrer et maîtriser la technologie
Rapports d'information
Rapport d'information n° 504 (2022-2023), déposé le