L'énergie nucléaire en Europe : union ou confusion ?
MONTESQUIOU (Aymeri de)
RAPPORT D'INFORMATION 320 (1999-2000) - DELEGATION DU SENAT POUR L'UNION EUROPEENNE
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Table des matières
- INTRODUCTION
-
PREMIÈRE PARTIE : LES ATOUTS ET LES
FAIBLESSES DE L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE
-
I. UNE OPTION STRATÉGIQUE
ÉCONOMIQUEMENT JUSTIFIÉE
- A. UN ENJEU ÉNERGÉTIQUE ESSENTIEL POUR L'EUROPE
- B. UNE RÉPONSE À L'ÉVOLUTION FUTURE DES BESOINS
- C. UNE FILIÈRE ÉNERGÉTIQUE COMPÉTITIVE
-
II. UN IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT SUJET À
DÉBAT
- A. LES REJETS RADIOACTIFS, POINT FAIBLE DU NUCLÉAIRE
- B. UNE CONSÉQUENCE : L'ABSENCE DE CONSENSUS POLITIQUE
- C. LA PRÉVENTION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE : NOUVEL ATOUT DU NUCLÉAIRE ?
-
I. UNE OPTION STRATÉGIQUE
ÉCONOMIQUEMENT JUSTIFIÉE
-
SECONDE PARTIE : LE CADRE DIPLOMATIQUE ET
JURIDIQUE DU DÉVELOPPEMENT DE L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE
-
I. UNE DIMENSION INTERNATIONALE
DÉPASSANT LES FRONTIÈRES COMMUNAUTAIRES
-
A. LE DISPOSITIF INTERNATIONAL DE
NON-PROLIFÉRATION ET DE COOPÉRATION NUCLÉAIRES
- 1. L'Agence Internationale de l'Energie Atomique
- 2. Le traité de non-prolifération nucléaire
- 3. Les instances de coopération commerciale et technique
-
4. Les règles internationales de
responsabilité et d'assistance
- a) Les limites du régime traditionnel de la responsabilité civile nucléaire
- b) Les conventions sur la notification rapide et l'assistance en cas d'accident nucléaire
- c) La convention sur la sûreté nucléaire
- d) La convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs
- B. LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE EN EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE
-
A. LE DISPOSITIF INTERNATIONAL DE
NON-PROLIFÉRATION ET DE COOPÉRATION NUCLÉAIRES
-
II. LE TRAITÉ EURATOM : UN CADRE
LARGEMENT PÉRIMÉ
- A. UNE ORGANISATION INSTITUTIONNELLE DATÉE
- B. LES DISPOSITIONS DEVENUES OBSOLÈTES
- C. LES DISPOSITIONS TOUJOURS D'ACTUALITÉ
-
I. UNE DIMENSION INTERNATIONALE
DÉPASSANT LES FRONTIÈRES COMMUNAUTAIRES
- CONCLUSION
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
-
ANNEXE I
PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE RAPPORTEUR -
ANNEXE II
LISTE DES SIGLES ET UNITÉS DE MESURE -
ANNEXE III
LISTE DES TABLEAUX ET DES CARTES - L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE EN EUROPE : UNION OU CONFUSION ?