SEANCE DU 6 DECEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2001.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Intérieur et décentralisation
SÉCURITÉ (p.
2
)
MM. André Vallet, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la
police et la sécurité ; Jean-Pierre Schosteck, rapporteur pour avis de la
commission des lois, pour la sécurité civile ; Jean-Claude Peyronnet, Christian
Demuynck, Jean-Jacques Hyest, Bernard Plasait, Paul Girod, Robert Bret,
Jean-Noël Guérini.
MM. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Daniel
Vaillant, ministre de l'intérieur.
MM. le rapporteur spécial, le ministre.
Crédits du titre III (p. 3 )
MM. Robert Bret, Christian Bonnet, Daniel Hoeffel, le ministre.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre IV. - Vote réservé (p.
4
)
Crédits du titre V (p.
5
)
MM. Robert Bret, le ministre.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre VI. - Vote réservé (p.
6
)
DÉCENTRALISATION (p.
7
)
MM. Michel Mercier, rapporteur spécial de la commission des finances ; Daniel Hoeffel, rapporteur pour avis de la commission des lois.
Suspension et reprise de la séance (p. 8 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
3.
Candidatures à une commission mixte paritaire
(p.
9
).
4.
Candidature à un organisme extraparlementaire
(p.
10
).
5.
Loi de finances pour 2001.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
11
).
Intérieur et décentralisation
(suite)
DÉCENTRALISATION
(suite)
(p.
12
)
MM. Alain Dufaut, Philippe Nachbar, Jean-Pierre Fourcade, Robert Bret, Jean-Claude Peyronnet, Gérard Cornu, Claude Haut, Bernard Fournier, Dominique Leclerc.
Suspension et reprise de la séance (p. 13 )
MM. Yvon Collin, Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur ; Michel Mercier, rapporteur spécial de la commission des finances.
Crédits du titre III. - Rejet par scrutin public (p.
14
)
Crédits du titre IV. - Rejet (p.
15
)
Crédits du titre V (p.
16
)
Mme Hélène Luc.
Rejet des crédits.
Crédits du titre VI. - Rejet (p.
17
)
Article 60
quater.
- Adoption (p.
18
)
6.
Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire
(p.
19
).
7.
Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
(p.
20
).
8.
Communication relative à une commission mixte paritaire
(p.
21
).
9.
Loi de finances pour 2001.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
22
).
Education nationale
I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (p.
23
)
MM. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jean Bernadeaux, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles
; Mme Hélène Luc, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles, pour l'enseignement technique ; MM. Jean-Louis Lorrain, Xavier
Darcos, Jacques Pelletier, Mme Hélène Luc, MM. Jean-Louis Carrère, Jean-Claude
Carle, Francis Grignon, André Vallet, Ivan Renar, Serge Lagauche, Jacques
Legendre, Gérard Delfau, René-Pierre Signé, Daniel Eckenspieller, Pierre
Martin.
10.
Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
(p.
24
).
Suspension et reprise de la séance (p. 25 )
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
11. Loi de finances pour 2001. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 26 ).
Education nationale
I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
(suite)
(p.
27
)
MM. Patrick Lassourd, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel ; Jack Lang, ministre de l'éducation nationale ; Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires culturelles.
Crédits du titre III (p. 28 )
Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial de
la commission des finances ; Jean-Louis Carrère, Alain Lambert, président de la
commission des finances.
Rejet des crédits.
Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p.
29
)
II. - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (p.
30
)
MM. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jacques Valade, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles
; André Ferrand, Pierre Laffitte, Ivan Renar, Serge Lagauche, Jacques Legendre,
Jean-Louis Lorrain, André Maman.
M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale.
Crédits des titres III à V. - Rejet (p.
31
)
Crédits du titre VI (p.
32
)
M. Alain Hethener.
Rejet des crédits.
12.
Dépôt d'un projet de loi
(p.
33
).
13.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
34
).
14.
Dépôt de rapports
(p.
35
).
15.
Ordre du jour
(p.
36
).