Sommaire
Présidence de M. Roger Karoutchi
Secrétaires :
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, M. Loïc Hervé.
2. Attribution à deux commissions des prérogatives d’une commission d’enquête
3. Établissements de spectacles cinématographiques dans les outre-mer. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Catherine Conconne, auteure de la proposition de loi
Mme Sylvie Robert, rapporteure de la commission de la culture
Suspension et reprise de la séance
Clôture de la discussion générale.
Adoption, par scrutin public n° 304, à l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Mme Catherine Conconne, auteure de la proposition de loi
4. Protection des mineurs et honorabilité dans le sport. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Sebastien Pla, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur de la commission de la culture
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 rectifié de M. Thomas Dossus. – Rejet par scrutin public n° 305.
Adoption de l’article.
Amendement n° 4 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 5 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption, par scrutin public n° 306, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Sebastien Pla, auteur de la proposition de loi
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol
5. Registre national des cancers. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Sonia de La Provôté, auteure de la proposition de loi
Mme Nadia Sollogoub, rapporteur de la commission des affaires sociales
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 rectifié bis de M. Cyril Pellevat. – Retrait.
Adoption, par scrutin public n° 307, de l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
6. Organisation de la navigation aérienne en cas de mouvement social. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Vincent Capo-Canellas, auteur de la proposition de loi
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 rectifié de M. Philippe Tabarot. – Retrait.
Amendement n° 2 rectifié de M. André Reichardt. – Retrait.
Adoption, par scrutin public n° 308, de l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.
7. Mécénat culturel. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Sylvie Robert, auteure de la proposition de loi
M. Michel Canévet, rapporteur de la commission des finances
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 2 rectifié de Mme Colette Mélot. – Retrait.
Adoption de l’article.
Article 2 (nouveau) – Adoption.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Mme Sylvie Robert, auteure de la proposition de loi