Environnement : rapports d'information récents

• 20 décembre 2024

  • Programme Territoires d'industrie

• 17 octobre 2024

  • Politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source

• 11 octobre 2024

  • Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?

• 30 septembre 2024

  • Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus
  • Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport

• 26 septembre 2024

  • L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif

• 25 septembre 2024

  • Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité

• 8 juillet 2024

  • Décarbonation du secteur de l'aéronautique (rapport de l'OPECST)

• 19 juin 2024

  • TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Rapport (rapport de commission d'enquête)

• 14 juin 2024

  • TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)

• 3 juin 2024

  • Les aides à la décarbonation de l'industrie du plan France 2030 : des engagements à clarifier, un déploiement à accélérer

• 31 mai 2024

  • Financement public de la filière forêt-bois : un sentier aux ramifications complexes

• 17 mai 2024

  • Le régime CatNat : prévenir la catastrophe financière

• 5 avril 2024

  • Sur les débris spatiaux (note scientifique de l'Office)

• 4 avril 2024

  • La protection de la biodiversité marine en haute mer (rapport de l'OPECST)

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