Environnement : rapports d'information

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15 mai 2025
- Pratiques des industriels de l'eau en bouteille et responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
14 mai 2025
- Pratiques des industriels de l'eau en bouteille et responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés - Rapport (rapport de commission d'enquête)
3 avril 2025
- L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science - Compte rendu de l'audition publique du 20 février 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025 (rapport de l'OPECST)
14 mars 2025
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la gestion de l'eau potable et de l'assainissement en outre-mer
14 janvier 2025
- Sur les impacts des plastiques sur la santé humaine - Compte rendu de l'audition du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024 (rapport de l'OPECST)
8 janvier 2025
- Entreprises et climat : se mobiliser pour relever le défi de la compétitivité carbone

20 décembre 2024
- Programme Territoires d'industrie
17 octobre 2024
- Politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source
11 octobre 2024
- Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?
30 septembre 2024
- Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus
- Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport
26 septembre 2024
- L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif
25 septembre 2024
- Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité
8 juillet 2024
- Décarbonation du secteur de l'aéronautique (rapport de l'OPECST)
19 juin 2024
- TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Rapport (rapport de commission d'enquête)
14 juin 2024
- TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
3 juin 2024
- Les aides à la décarbonation de l'industrie du plan France 2030 : des engagements à clarifier, un déploiement à accélérer
31 mai 2024
- Financement public de la filière forêt-bois : un sentier aux ramifications complexes

17 mai 2024
- Le régime CatNat : prévenir la catastrophe financière
5 avril 2024
- Sur les débris spatiaux (note scientifique de l'Office)
4 avril 2024
- La protection de la biodiversité marine en haute mer (rapport de l'OPECST)

22 décembre 2023
- Modernisation de Nantes Atlantique : sortir du pilotage à vue
9 novembre 2023
- Micropolluants de l'eau (rapport de l'OPECST)
- Météorologie de l'espace (note scientifique de l'Office)
- Engager et réussir la transition environnementale de sa collectivité
20 juillet 2023
- Les enjeux scientifiques du traité international visant à mettre un terme à la pollution plastique (rapport de l'OPECST)
18 juillet 2023
- Les actions écoresponsables des pouvoirs publics
12 juillet 2023
11 juillet 2023
- Les dotations de l'État aux collectivités territoriales : un verdissement en demi-teinte
10 juillet 2023
- La flotte de bombardiers d'eau de la sécurité civile : un renouvellement à accélérer, une gestion à optimiser
4 juillet 2023
- Patrimoine et transition écologique : d'une pierre deux coups
- Rénovation énergétique des logements : relever le défi de l'accélération - Étude de législation comparée et auditions (rapport de commission d'enquête)
3 juillet 2023
- Transition écologique du bâti scolaire : mieux accompagner les élus locaux
29 juin 2023
- Osons le retour de l'aménagement du territoire : les enjeux de l'occupation du sol dans les prochaines décennies
- Le recyclage des plastiques (note scientifique de l'Office)
- Rénovation énergétique des logements : relever le défi de l'accélération - Rapport (rapport de commission d'enquête)
14 juin 2023
- Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) : sortir de l'impasse
29 mars 2023
- Examen des pétitions contre le déterrage du blaireau et la vènerie
24 mars 2023
- Pour une approche systémique de l'adaptation des centrales nucléaires au changement climatique
9 mars 2023
- L'accord de Kunming-Montréal : une partition que les États doivent dès à présent mettre en musique
3 mars 2023
- L'impact de l'utilisation de la chlordécone aux Antilles françaises (rapport de l'OPECST)
17 février 2023
- Réchauffement climatique et biodiversité - Conception, construction et mise en oeuvre de stratégies préventives (rapport de l'OPECST)
12 janvier 2023
- Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée (rapport de l'OPECST)

14 décembre 2022
- La gestion des déchets dans les outre-mer
8 décembre 2022
- Les espèces exotiques envahissantes (note scientifique de l'Office)
- Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau
4 novembre 2022
- Acteur de référence de la donnée géolocalisée souveraine, l'IGN avance sur un chemin à baliser
29 septembre 2022
- Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations
8 août 2022
- Nucléaire et hydrogène : l'urgence d'agir
5 août 2022
- Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement
19 juillet 2022
- Les obligations assimilables du Trésor (OAT) vertes
7 juillet 2022
- Risques liés au nitrate d'ammonium dans les ports : une maîtrise incomplète
23 juin 2022
- Abysses : la dernière frontière ?
11 avril 2022
- Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) (rapport de l'OPECST)
7 avril 2022
- Construire la sécurité sociale écologique du 21è siècle
1er mars 2022
- Les élus locaux face aux décharges sauvages
14 février 2022
- Suivi des recommandations du rapport Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition plus forte
8 février 2022
- Prévention des risques industriels : ne pas baisser la garde

16 décembre 2021
- La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ? (rapport de l'OPECST)
9 décembre 2021
- Bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP26)
- Le déclin des insectes (note scientifique de l'Office)
3 décembre 2021
- Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)
2 décembre 2021
- Le biomimétisme (note scientifique de l'Office)
10 novembre 2021
- Menaces sur la biodiversité mondiale : passer des promesses aux actes
4 octobre 2021
- Financement des aires protégées
16 juin 2021
- Les biodiversités de l'océan Indien, au coeur d'un nouveau modèle de développement - Actes du colloque du 20 mai 2021
8 juin 2021
- Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition plus forte
3 juin 2021
- Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité (rapport de l'OPECST)
25 mai 2021
19 mai 2021
- Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
14 mai 2021
- Objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires
26 avril 2021
- Enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge (note scientifique de l'Office)
6 avril 2021
- Rompre avec la continuité écologique destructive : réconcilier préservation de l'environnement et activités humaines
26 mars 2021
- Santé environnementale : une nouvelle ambition
11 mars 2021
- L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs

18 décembre 2020
- Pollution plastique : une bombe à retardement ? (rapport de l'OPECST)
5 octobre 2020
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l'air
10 septembre 2020
- L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires
17 juillet 2020
- Pour une montagne 4 saisons
24 juin 2020
- Pour une transition numérique écologique
18 juin 2020
- Vers une alimentation durable : Un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France
4 juin 2020
- Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Auditions (rapport de commission d'enquête)
- Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Rapport (rapport de commission d'enquête)
24 février 2020
- Les fongicides sdhi (inhibiteurs de succinate déshydrogénase) (rapport de l'OPECST)
20 février 2020
- Sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels (rapport de l'OPECST)

3 décembre 2019
- Les biocarburants : Un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques
28 novembre 2019
- Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser
30 septembre 2019
- Les feux de forêts : l'impérieuse nécessité de renforcer les moyens de lutte face à un risque susceptible de s'aggraver
24 septembre 2019
- Biodiversités du bassin Atlantique Un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable Colloque du 6 juin 2019
9 juillet 2019
- Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire
20 juin 2019
- Une nouvelle stratégie pour l'office national des forêts et les forêts françaises
24 mai 2019
- Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 : urgence déclarée
25 avril 2019
- Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 (rapport de l'OPECST)
16 avril 2019
- Sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives (rapport de l'OPECST)
29 mars 2019
- La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises (rapport de l'OPECST)

2 octobre 2018
- Biodiversités du vaste Pacifique : Quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ?
24 juillet 2018
- Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Auditions
- Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Rapport
20 juillet 2018
- Le soutien aux énergies renouvelables
16 avril 2018
- Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique (Tables rondes du 7 décembre 2017)
13 avril 2018
- Lutte contre la pollution de l'air : au-delà du risque contentieux, une urgence sanitaire
17 mars 2018
- Politique du loup : défendre un pastoralisme au service de la biodiversité

21 juillet 2017
- La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable
5 juillet 2017
- Des paroles aux actes : continuer à agir pour relever les défis du droit européen environnemental
2 juin 2017
- Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité
6 avril 2017
- Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21
22 mars 2017
- Comment lutter efficacement contre le déclin des pollinisateurs ?

16 décembre 2016
- Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès
29 novembre 2016
- L'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable
15 novembre 2016
- Les maladies à transmission vectorielle (rapport de l'OPECST)
27 septembre 2016
- 100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie
7 septembre 2016
- L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant (rapport de l'OPECST)
20 juillet 2016
- Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement
4 juillet 2016
- Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (rapport de l'OPECST)
- Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (rapport de l'OPECST)
13 juin 2016
- Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français (rapport de l'OPECST)
8 juin 2016
- Eau : urgence déclarée
31 mars 2016
- L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés (rapport de l'OPECST)
10 février 2016
- De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France (rapport de l'OPECST)
19 janvier 2016
- Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer

20 novembre 2015
- Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique (rapport de l'OPECST)
6 novembre 2015
- Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions
5 novembre 2015
- Les collectivités territoriales s'engagent pour le climat
12 octobre 2015
- L'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique
9 octobre 2015
- Financements climat : n'oublions pas les pays les plus pauvres
8 octobre 2015
- Climat : vers un dérèglement géopolitique ?
18 septembre 2015
- Biodiversités des outre-mer et changement climatique
15 juillet 2015
- Pollution de l'air : le coût de l'inaction (rapport de commission d'enquête)
- Pollution de l'air : le coût de l'inaction (rapport de commission d'enquête)
8 juillet 2015
- Xynthia, 5 ans après : pour une véritable culture du risque dans les territoires
14 avril 2015
- Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale (rapport de l'OPECST)
1er avril 2015
- Faire de la filière forêt-bois un atout pour la France
24 février 2015
- Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (rapport de l'OPECST)
5 février 2015
- Les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

12 décembre 2014
- Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ?
10 décembre 2014
- Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (rapport de l'OPECST)
18 septembre 2014
- L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs - PNGMDR 2013-2015 (rapport de l'OPECST)
24 juillet 2014
- L'Agence des aires marines protégées : quelle ambition pour la politique de protection du milieu marin ?
21 juillet 2014
- Énergies renouvelables : l'exception québécoise
7 mars 2014
- Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement
24 février 2014
- Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)
14 février 2014
- Enlèvement des ordures ménagères et tarification incitative : laisser le choix aux collectivités
13 février 2014
- Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)
30 janvier 2014
- Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines
17 janvier 2014
- Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)

16 décembre 2013
- Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir
13 décembre 2013
- Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (rapport de l'OPECST)
18 novembre 2013
- Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets
11 septembre 2013
- Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains (rapport d'information sur colloque)
2 juillet 2013
- « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013 (rapport de l'OPECST)
2 juin 2013
- Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (Rapport d'étape) (rapport de l'OPECST)
23 janvier 2013
- Du Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle

19 novembre 2012
- Pesticides : vers le risque zéro
23 octobre 2012
- Pesticides : vers le risque zéro
30 mai 2012
- Rio plus 20 : l'émergence d'un nouveau monde

26 octobre 2011
- L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs
12 juillet 2011
- Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion perfectible
30 juin 2011
- Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir (rapport de l'OPECST)
27 juin 2011
- La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 (rapport de l'OPECST)
27 mai 2011
- Guadeloupe et Martinique : d'un tourisme subi à un tourisme intégré
4 mai 2011
- Une politique européenne pour la montagne
15 avril 2011
- Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ?
19 janvier 2011
- Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité (rapport de l'OPECST)
10 janvier 2011
- L'ADEME : des moyens renforcés, des résultats convaincants, une gestion perfectible

24 novembre 2010
- Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ?
29 octobre 2010
- Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll (rapport de l'OPECST)
22 octobre 2010
- La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010) (rapport de l'OPECST)
10 octobre 2010
- Se donner les moyens de ses ambitions : les leçons des inondations du Var et du sud-est de la France
23 juillet 2010
- Politique de la ville : des instruments rénovés, un pilotage politique défaillant
10 juillet 2010
- Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames (Auditions )
- Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames ( Rapport)
29 juin 2010
- Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ?
11 juin 2010
- Xynthia : les leçons d'une catastrophe (rapport d'étape)
25 mars 2010
- Taxe carbone : un état des lieux
26 février 2010
- Les îles Eparses, terres d'avenir
2 février 2010
- L'ONF à la croisée des chemins

19 décembre 2009
- Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? (rapport de l'OPECST)
10 décembre 2009
- La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? (rapport de l'OPECST)
8 décembre 2009
- Clôture de la 4è année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009) (rapport d'information sur colloque)
20 octobre 2009
- Sécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas
2 octobre 2009
- Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (rapport de l'OPECST)
17 juillet 2009
- Y a-t-il une politique des zones humides ?
10 juillet 2009
- En attendant la taxe carbone... Enjeux et outils de la réduction des émissions de CO2
25 juin 2009
- Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution (rapport de l'OPECST)

11 octobre 2008
- Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) (rapport de l'OPECST)
21 juillet 2008
- Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (rapport de l'OPECST)
2 juillet 2008
- Pour une politique de désenclavement durable
24 juin 2008
- Droit communautaire de l'environnement : maintenir le cap
29 mai 2008
- Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ?
31 janvier 2008
- Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1) (rapport de l'OPECST)
- Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2) (rapport de l'OPECST)
24 janvier 2008
- Revenons à nos moutons : un impératif pour nos territoires et notre pays

13 décembre 2007
- Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France
12 décembre 2007
- Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ? (rapport de l'OPECST)
7 décembre 2007
- L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer (rapport de l'OPECST)
16 juillet 2007
- Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » (rapport d'information sur colloque)
4 juillet 2007
- Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport)
- Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements)
2 juillet 2007
- Politique de l'eau : la France au milieu du gué
20 juin 2007
- Changer de méthode ou payer : un an après, la France face au droit communautaire de l'environnement
21 février 2007
- Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale (rapport de l'OPECST)
20 février 2007
- Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) (rapport de l'OPECST)

9 novembre 2006
- Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 (rapport de l'OPECST)
20 juillet 2006
- Crise du verger français : Comment cueillir demain le fruit des réformes à engager aujourd'hui ?
13 juillet 2006
- Flotte aérienne de lutte contre les incendies : se donner les moyens de vaincre le feu
28 juin 2006
- Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise (rapport de l'OPECST)
2 juin 2006
- Changer de méthode ou payer : la France face au droit communautaire de l'environnement
13 avril 2006
- Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique
25 janvier 2006
- La voiture du futur : moins polluante et plus économe (rapport de l'OPECST)

10 octobre 2005
- Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ?
6 juillet 2005
- L'action de l'Etat en mer, une garde-côtes à la française ?

13 décembre 2004
- Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril
6 octobre 2004
- Le Fonds national de solidarité pour l'eau (fnse) : une expérience riche d'enseignements
23 juillet 2004
- L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire
4 mars 2004
- Mondialisation : une chance pour l'environnement ?
10 février 2004
- La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise

21 octobre 2003
- Réseau Natura 2000 : pour une mise en oeuvre concertée du territoire
9 juin 2003
- Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique (rapport de l'OPECST)
16 mai 2003
- Quelle politique des biotechnologies pour la France ?
25 mars 2003
- Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) (rapport de l'OPECST)
- Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) (rapport de l'OPECST)

16 octobre 2002
- L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé
- L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé
1er juillet 2002
- L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) (rapport de l'OPECST)
- L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) (rapport de l'OPECST)
12 mars 2002
- Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires (rapport de l'OPECST)

23 décembre 2001
- L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable (rapport de l'OPECST)
12 décembre 2001
- L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
5 décembre 2001
- Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?
25 octobre 2001
- Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (rapport) (rapport de commission d'enquête)
- Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (auditions) (rapport de commission d'enquête)
30 mai 2001
- Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. (rapport de l'OPECST)
- Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions (rapport de l'OPECST)
12 avril 2001
- Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé (rapport de l'OPECST)
29 mars 2001
- ADEME : la grande illusion

18 décembre 2000
- La réforme de la loi sur l'eau : enjeux environnementaux et financiers
27 juin 2000
- Erika : indemniser et prévenir
2 mai 2000
- L'énergie nucléaire en Europe : union ou confusion ?
21 mars 2000
- Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement (rapport de l'OPECST)

20 octobre 1999
- Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France (rapport de l'OPECST)
- Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals (rapport de l'OPECST)
11 mai 1999
- Maîtriser les émissions de gaz à effet de serre : quels instruments économiques?

10 décembre 1998
- Taxe sur les activités polluantes : remise en cause de la politique de l'eau
2 novembre 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
21 septembre 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
9 juin 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
20 mai 1998
- La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2) (rapport de commission d'enquête)
- La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1) (rapport de commission d'enquête)
13 mai 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)

15 mai 1997
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (annexes et compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
15 avril 1997
- NATURA 2000 : de la difficulté de mettre en oeuvre une directive européenne
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)

12 juin 1996
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques) (rapport de l'OPECST)
12 mai 1996
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils (rapport de l'OPECST)

23 octobre 1994
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
22 octobre 1994
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
13 juin 1994
- Mission d'information chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions
6 mai 1994
- Sur les propositions de modification de la directive de 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages

19 octobre 1993
- L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone (rapport de l'OPECST)
- Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers (rapport de l'OPECST)
- L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement (rapport de l'OPECST)
5 mai 1993
- Les problèmes de l'eau

19 octobre 1992
- Les problèmes posés par les déchets ménagers (rapport de l'OPECST)
18 octobre 1992
17 octobre 1992
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) (rapport de l'OPECST)
15 octobre 1992
- Les modalités de mise en valeur du patrimoine maritime et la création d'une Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
7 mai 1992
- Aspects économiques des politiques d'environnement.

21 novembre 1991
- Le système communautaire de "labels écologiques"
18 octobre 1991
- La gestion des déchets très faiblement radioactifs (rapport de l'OPECST)
- La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Annexes (rapport de l'OPECST)
- La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
17 octobre 1991
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) (rapport de l'OPECST)
16 octobre 1991
- Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers (rapport de l'OPECST)
7 octobre 1991
- Fonctionnement du fonds national pour le développement des adductions d'eau, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat.
3 juillet 1991
- L'Agence européenne pour l'environnement

17 octobre 1990
- La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires) (rapport de l'OPECST)
16 octobre 1990
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information) (rapport de l'OPECST)
- La gestion des déchets nucléaires à haute activité (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des instalaltions) (rapport de l'OPECST)
4 avril 1990
- Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique (rapport de l'OPECST)

17 décembre 1987
- Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)

13 décembre 1985
- Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" (rapport de l'OPECST)

7 décembre 1984
- Rapport sur la 2eme Conférence mondiale et la 2eme Conférence internationale des Parlementaires sur la population et le développement (Mexico-Août 1984)
20 juin 1984
- Les services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques (rapport de commission d'enquête)

8 février 1980
- Les problèmes de l'enseignement supérieur, de la conservation et de la promotion du patrimoine culturel ainsi que la protection de l'environnement en URSS (mission effectuée du 16 au 31 juillet 1979)