Interventions de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2016

première lecture

[n° 2015-1785 (21, 23, 27, 30 novembre, 2 et 3 décembre 2015)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Articles additionnels après l'article 2 quinquies

Articles additionnels après l'article 3

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l’article 5 ter

Articles additionnels après l'article 5 quater

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l’article 8

Seconde partie :

Recherche et enseignement supérieur :

. (texte intégral du JO)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Sécurités - Compte d'affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers :

. (texte intégral du JO)

Sécurités :

. (texte intégral du JO)

Immigration, asile et intégration :

. (texte intégral du JO)

. (texte intégral du JO)

Travail et emploi :

Enseignement scolaire :

. (texte intégral du JO)

Débat interactif et spontané sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » :

. (texte intégral du JO)

Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

. (texte intégral du JO)

Gestion des finances publiques et des ressources humaines :