Avis n° 166 (2015-2016) de MM. Alain GOURNAC et Michel BOUTANT , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 19 novembre 2015
Disponible au format PDF (903 Koctets)
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
POUR AVIS
-
INTRODUCTION
-
I. DES CRÉDITS EN LÉGÈRE HAUSSE
POUR 2016
-
II. UNE ACTIVITÉ IMPACTÉE PAR LA
LUTTE ANTI-TERRORISTE ET PAR LA CRISE MIGRATOIRE
-
A. UN EFFORT SUPPLÉMENTAIRE ENCORE À
CONFIRMER POUR PRÉVENIR ET RÉPRIMER LES ACTES TERRORISTES
-
B. UNE FONCTION
« RENSEIGNEMENT » QUI CONTRIBUE EFFICACEMENT À LA
LUTTE ANTI-TERRORISTE
-
C. UN NOUVEAU PLAN DE LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION
CLANDESTINE
-
D. UN RENFORCEMENT DES PELOTONS DE SURVEILLANCE ET
D'INTERVENTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (PSIG)
-
E. LE POINT SUR LES OPEX EN 2015-2016
-
F. UNE RÉSERVE OPÉRATIONNELLE BIEN
EMPLOYÉE
-
G. LES AUTRES COMPOSANTES DE L'ACTIVITÉ EN
2015
-
A. UN EFFORT SUPPLÉMENTAIRE ENCORE À
CONFIRMER POUR PRÉVENIR ET RÉPRIMER LES ACTES TERRORISTES
-
III. L'INSTITUTION D'UN DROIT D'ASSOCIATION
PROFESSION-NELLE DES GENDARMES, CONSÉQUENCE DES DÉCISIONS DE LA
CEDH : PREMIER BILAN
-
I. DES CRÉDITS EN LÉGÈRE HAUSSE
POUR 2016
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
ANNEXE - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES