LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET CONTRIBUTIONS
ÉCRITES
Transports
aériens
M. Stéphane Demilly, rapporteur pour avis
§ Personnes entendues
Mercredi 23 octobre 2024
- Direction générale de l'aviation civile (DGAC) : MM. Damien CAZÉ, directeur général de l'aviation civile, Marc BOREL, directeur général adjoint, directeur du transport aérien, Édouard GAUCI, adjoint à la secrétaire générale et sous-directeur des affaires financières et du contrôle de gestion, Frédéric GUIGNIER, directeur des services de la navigation aérienne et Simon CANCES, conseiller technique au pôle des affaires réservées et territoriales au cabinet du directeur général.
Mardi 12 novembre 2024
- Table ronde Air France - KLM - Fédération nationale de l'aviation et de ses métiers (FNAM) :
. Air France KLM : MM. Aurélien GOMEZ, directeur des affaires parlementaires et territoriales et Sébastien JUSTUM, secrétaire général adjoint.
. FNAM : M. Laurent TIMSIT, délégué général.
- Union des aéroports Français (UAF) : MM. Nicolas PAULISSEN, délégué général, Franck GOLDNADEL, président du directoire des Aéroports de la Côte d'Azur et Philippe CREBASSA, président du Directoire de l'Aéroport de Toulouse-Blagnac.
- Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa) : MM. Philippe GABOULEAUD, secrétaire général et Arnaud BECK, secrétaire général adjoint.
- Aéroports de Paris (ADP) : MM. Edward ARKWRIGHT, directeur général exécutif, Paul BEYOU, responsable des affaires publiques nationales et Mathieu CUIP, directeur des affaires publiques.
Mardi 19 novembre 2024
- Table ronde Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (Gifas) et Safran
. GIFAS : MM. Baptiste VOILLEQUIN, directeur R&D/Espace et Environnement et Jérôme JEAN, directeur des affaires publiques.
. Safran : Mmes Suzanne KUCHAREKOVA, directrice des affaires publiques et Nathalie STUBLER, directrice du développement durable.
- Table ronde Réseau action climat (RAC) et Transports&Environnement (T&E)
. RAC : M. Alexis CHAILLOUX, responsable transports aériens et ferroviaires.
. T&E : M. Jérôme DU BOUCHER, responsable aviation France.
- Airbus : MM. Olivier MASSERET, directeur des relations institutionnelles, Bruno FICHEFEUX, directeur des programmes du futur d'Airbus commercial Aircraft, Mme Nathalie DONNARD, directrice des affaires civiles et M. Fabien MENANT, directeur des affaires publiques d'Airbus France.
§ Contributions écrites
- European Business Aviation Association - France (EBAA)
- Équilibre des énergies
Transports routiers
M. Olivier Jacquin, rapporteur
pour avis
§ Personnes entendues
Mercredi 23 octobre 2024
- Autorité de régulation des transports (ART) : MM. Thierry GUIMBAUD, président et Jordan CARTIER, secrétaire général.
- Audition conjointe de Réseau action climat (RAC) - France et de Transport & environnement (T&E) : MM. Pierre LEFLAIVE, responsable transports du RAC, Alexis CHAILLOUX, responsable transports (aérien et ferroviaire) du RAC et Léo LARIVIÈRE, responsable transition automobile et relations parlementaires de T&E.
Lundi 28 octobre 2024
- Audition conjointe de la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB) et de Vélo et territoires : Mme Camille THOMÉ, directrice de Vélo et territoires et M. Thibault QUÉRÉ, responsable du plaidoyer de la FUB.
Mardi 29 octobre 2024
- Union des Transports Publics et ferroviaires (UTP) : MM. Jean-Philippe PEUZIAT, directeur du département affaires publiques et Charles-Édouard ROEHRICH, chargé de mission affaires institutionnelles au sein du département des affaires publiques.
- Groupement des autorités responsables de transport (Gart) : MM. Louis NÈGRE, président, Alexandre MAGNY, directeur général et Mme Florence DUJARDIN, directrice des affaires économiques et financières.
Mardi 5 novembre 2024
- Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) : M. Pascal BERTEAUD, directeur général et Mme Catherine MALIGNE, directrice de cabinet.
- Association des sociétés françaises d'autoroutes (Asfa) : MM. Philippe NOURRY, président-directeur général d'APRR, vice-président de l'ASFA et Arnaud QUÉMARD, directeur général du groupe Sanef, vice-président de l'Asfa.
Mercredi 6 novembre 2024
- Régions de France : MM. Michel NEUGNOT, co-président de la commission mobilité, transports, infrastructures et David HERRGOTT, conseiller transports.
Jeudi 7 novembre 2024
- Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) : MM. Baptiste PERRISIN FABERT, directeur général délégué et Jérémie ALMOSNI, directeur de la direction Villes et territoires durables.
- Audition conjointe de France urbaine et d'Intercommunalités de France : M. Étienne CHAUFOUR, directeur Île-de-France, chargé de l'éducation, petite enfance, jeunesse de France urbaine, Mme Sarah BOU SADER, conseillère relations parlementaires de France urbaine, M. Jean-Yves BRENIER, président de la communauté des communes des Balcons du Dauphiné, représentant d'Intercommunalités de France, Mme Carole ROPARS, responsable du pôle aménagement d'Intercommunalités de France et Mme Montaine BLONSARD, responsable des relations avec le Parlement d'Intercommunalités de France.
- Audition conjointe sur les véhicules intermédiaires : MM. Nicolas LE DOUAREC, président de l'association Aveli et Aurélien BIGO, chercheur.
- CFDT : MM. Sébastien MARIANI, secrétaire général adjoint FGTE-CFDT, Rémi HUTINET, représentant CFDT Ministère (syndicat CFDT Sedre), Emmanuel BECLERE, référent CFDT branche autoroutes, Cédric MALLARTE, représentant CFDT directions interdépartementales des autoroutes et Jean-Marie KHIARI, représentant CFDT directions interdépartementales des routes.
Mardi 12 novembre 2024
- Ecov : M. Thomas MATAGNE, président fondateur et Mme Marine BRUNO, chargée de mission affaires publiques.
- Ministère de la transition écologique et solidaire - Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer : M. Rodolphe GINTZ, directeur général et M. Nicolas BINA, conseiller élus et communication.
- Table ronde
o Mobilians : Mme Dorothée DAYRAUT JULLIAN, directrice des affaires publiques et de la communication, M. Louis CADOU, chargé des relations institutionnelles ;
o Plateforme de la filière automobile et des mobilités (PFA) : M. Nicolas LE BIGOT, directeur des affaires environnementales, techniques et règlementaires ;
o Groupe Renault : M. Nicolas TCHENG, chargé des relations avec le Parlement ;
o Groupe Stellantis : M. Jean-Pascal VIATTE, délégué affaires publiques France.
Mercredi 13 novembre 2024
- Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) : M. Franck LEROY, président.
Jeudi 14 novembre 2024
- Société des Grands Projets (SGP) : M. Frédéric BREDILLOT, membre du directoire.
§ Contributions écrites
- Acoss
- Assemblée des départements de France (ADF)
- Autorité de l'innovation pour les transports
- Avere
- Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC)
- Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV)
- Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
- Île-de-France Mobilités
Transports ferroviaires, fluviaux et
maritimes
M. Philippe Tabarot, rapporteur pour avis
§ Personnes entendues
Mercredi 23 octobre 2024
- Autorité de régulation des transports (ART) : MM. Thierry GUIMBAUD, président, et Jordan CARTIER, secrétaire général.
Mardi 29 octobre 2024
- Union des Transports Publics et ferroviaires (UTPF) : MM. Jean-Philippe PEUZIAT, directeur du département affaires publiques, et Charles-Édouard ROEHRICH, chargé de mission affaires institutionnelles au sein du département des affaires publiques.
- Groupement des autorités responsables de transport (GART) : MM. Louis NÈGRE, président, Alexandre MAGNY, directeur général et Mme Florence DUJARDIN, directrice des affaires économiques et financières.
Mardi 12 novembre 2024
- Table ronde transports ferroviaires
. SNCF Voyageurs : MM. Romain DESAIX, directeur adjoint de cabinet du président-directeur général de SNCF Voyageurs, Tanguy COTTE-MARTINON, secrétaire général et Mme Laurence NION, conseillère parlementaire du Groupe SNCF.
. Transdev : Mme Alix LECADRE, directrice offres et métiers ferroviaires et M. Arthur LE MOAL, directeur adjoint en charge des affaires institutionnelles
. Trenitalia : Mme Anne-Cécile DELBES, directrice juridique et achats et M. Luca BERNARDINELLI, directeur financier et administratif.
- Voies navigables de France (VNF) : Mme Cécile AVEZARD, directrice territoriale Rhône-Saône, M. Régis BAC, directeur juridique, économique et financier et Mme Muriel MOURNETAS, chargée des relations institutionnelles
- Armateurs de France : MM. Édouard LOUIS-DREYFUS, président, Laurent MARTENS, délégué général et Mme Agathe RINAUDO, responsable communication et affaires institutionnelles.
- Ministères de la transition écologique, de la cohésion des territoires et de la mer - Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM) : M. Rodolphe GINTZ, directeur général, et M. Nicolas BINA, conseiller élus et communication.
Mercredi 13 novembre 2024
- Société des Grands Projets (SGP) : MM. Jean-François MONTEILS, président du directoire, Frédéric BREDILLOT, membre du directoire et Deniz BOY, directeur délégué aux relations parlementaires.
- Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) : M. Franck LEROY, président.
- SNCF Réseau : M. Alain QUINET, directeur général exécutif Stratégie et affaires corporate et Mme Laurence NION, conseillère parlementaire du Groupe SNCF.
§ Contributions écrites
- Alliance 4F
- Association française du Rail (AFRA)
- Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA)
- Entreprises fluviales de France (E2F)
- Fédération industries ferroviaires
- Fédération Nationale des Associations d'Usagers des Transports (FNAUT)
- Régions de France