- INDEX DES SIGLES ET ACRONYMES UTILISÉS DANS
LE RAPPORT D'INFORMATION
- L'ESSENTIEL
- I. L'EXPOSITION AU BRUIT DES TRANSPORTS : UN
SUJET DE SANTÉ PUBLIQUE AU COEUR DES PRÉOCCUPATIONS DES
FRANÇAIS
- A. L'EXPOSITION AU BRUIT, NOTAMMENT NOCTURNE, UNE
CAUSE DE BAISSE DE L'ESPÉRANCE DE VIE EN BONNE SANTÉ
- B. NUISANCES SONORES CAUSÉES PAR LES
TRANSPORTS : QUEL EST L'IMPACT DE CHAQUE MODE DE TRANSPORT ?
- 1. Le transport routier : la principale
source d'exposition au bruit de la population, en particulier dans les grandes
agglomérations
- 2. Le transport aérien : une exposition
de faible ampleur, mais de forte intensité
- 3. Le bruit ferroviaire : une cause
d'exposition spécifique des populations au bruit et aux
vibrations
- 1. Le transport routier : la principale
source d'exposition au bruit de la population, en particulier dans les grandes
agglomérations
- A. L'EXPOSITION AU BRUIT, NOTAMMENT NOCTURNE, UNE
CAUSE DE BAISSE DE L'ESPÉRANCE DE VIE EN BONNE SANTÉ
- II. UN FOISONNEMENT COMPLEXE ET PEU LISIBLE
D'OUTILS RÉGLEMENTAIRES
- A. UNE SUPERPOSITION ILLISIBLE D'OUTILS DE
CARTOGRAPHIE DU BRUIT ET DE PLANIFICATION DE LA LUTTE CONTRE LES NUISANCES
- 1. La cartographie du bruit : une utilisation
de référentiels divers, source de complexité
- 2. Classement sonore des voies et PPBE : une
cacophonie des outils de planification
- 3. Les plans de gêne sonore (PGS) : un
dispositif perfectible
- 4. Une prise en compte insuffisante du bruit dans
les documents d'urbanisme
- 1. La cartographie du bruit : une utilisation
de référentiels divers, source de complexité
- B. LES INDICATEURS RÉGLEMENTAIRES : UNE
MESURE IMPARFAITE DE LA GÊNE LIÉE AU BRUIT
- C. UN ÉCART ENTRE LA RÈGLEMENTATION
ET LES SEUILS DE RISQUE POUR LA SANTÉ HUMAINE DÉFINIS PAR
L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ (OMS)
- A. UNE SUPERPOSITION ILLISIBLE D'OUTILS DE
CARTOGRAPHIE DU BRUIT ET DE PLANIFICATION DE LA LUTTE CONTRE LES NUISANCES
- III. LES POLITIQUES PUBLIQUES DE PRÉVENTION
DES RISQUES NE S'APPUIENT PAS SUR DES LEVIERS EFFICACES POUR LUTTER CONTRE LE
BRUIT
- A. LES POLITIQUES DE PRÉVENTION DE
L'EXPOSITION À LA POLLUTION SONORE SOUFFRENT D'UN MANQUE DE
PILOTAGE
- B. UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE L'EXPOSITION AU
BRUIT LIÉ AUX TRANSPORTS AUX RÉSULTATS LIMITÉS ET MAL
MESURÉS
- 1. L'échec de la lutte contre les points
noirs de bruit
- 2. De nécessaires actions transverses de
lutte contre le bruit
- 3. Accentuer la lutte contre le bruit routier,
première source d'exposition aux nuisances sonores
- 4. Réduire les nuisances sonores
liées au transport ferroviaire
- 5. Une indispensable meilleure protection des
riverains contre le bruit aérien
- 1. L'échec de la lutte contre les points
noirs de bruit
- A. LES POLITIQUES DE PRÉVENTION DE
L'EXPOSITION À LA POLLUTION SONORE SOUFFRENT D'UN MANQUE DE
PILOTAGE
- I. L'EXPOSITION AU BRUIT DES TRANSPORTS : UN
SUJET DE SANTÉ PUBLIQUE AU COEUR DES PRÉOCCUPATIONS DES
FRANÇAIS
- LISTE DES PROPOSITIONS
- TRAVAUX EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- DÉPLACEMENT
- TABLEAU DE MISE EN OEUVRE ET DE SUIVI DES
PRINCIPALES PROPOSITIONS
- ANNEXE - LÉGISLATION COMPARÉE -
NOTE
- ANNEXE - ÉTUDE D'OPINION
RÉALISÉE À LA DEMANDE DE LA MISSION D'INFORMATION
Prévenir l'exposition au bruit lié aux transports : une politique publique à mettre en musique
Rapports d'information
Rapport d'information n° 783 (2024-2025), déposé le