Rapport n° 57 - Cinquième programme de recherche

M. James BORDAS, Sénateur

Délégation du Sénateur pour l'Union européenne - Rapport d'information n° 57 - 1997/1998

Table des matières

• INTRODUCTION
  • I. UNE POLITIQUE PRIORITAIRE, MAIS CRITIQUÉE
    • A. L'ÉMERGENCE PROGRESSIVE DE LA DIMENSION EUROPÉENNE DE LA RECHERCHE
      • 1. Une politique récente
      • 2. Une politique utile
      • 3. Des instruments complémentaires
    • B. UNE POLITIQUE CRITIQUÉE
      • 1. La dispersion des actions
      • 2. Les lourdeurs de gestion
  • II. UNE VOLONTÉ SALUTAIRE DE CHANGEMENT
    • A. DES PRINCIPES NOUVEAUX
      • 1. Les objectifs
      • 2. Les instruments
    • B. LES PRIORITÉS DU CINQUIÈME PROGRAMME-CADRE
  • III. LA PERSISTANCE DE NOMBREUSES INTERROGATIONS
    • A. EVITER LES ERREURS DU PASSÉ
      • 1. Procédure et calendrier d'adoption
      • 2. L'objectif de concentration menacé
      • 3. La gestion du programme
    • B. UNE PROPOSITION INDISSOCIABLE DE L'AGENDA 2000
      • 1. La question budgétaire
      • 2. La perspective de l'élargissement
    • C. ÉVALUATION ET CONTRÔLE
    • D. LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, TALON D'ACHILLE DE L'UNION EUROPÉENNE ?
    • E. LA FLEXIBILITÉ, CLÉ DU SUCCÈS DU FUTUR PROGRAMME-CADRE
• CONCLUSION
• ENTRETIENS DU RAPPORTEUR
• EXAMEN DU RAPPORT