Rapports déposés par M. Philippe MARINI : session 2000-2001

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe MARINI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des finances

Le débat d'orientation budgétaire pour 2002

Rapport d'information numéro 369
12/06/2001

Rapports législatifs

de la commission des finances

Projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques

Rapport numéro 5
04/10/2000
de la commission des finances

Le budget de 2001 et son contexte économique et financier ( Projet de loi de finances pour 2001)

Rapport général Tome I
23/11/2000
de la commission des finances

Les conditions générales de l'équilibre financier (première partie de la loi de finances) ( Projet de loi de finances pour 2001)

Rapport général Tome II Fascicule 1
23/11/2000
de la commission des finances

Analyse synthétique des crédits et principales observations des rapporteurs spéciaux ( Projet de loi de finances pour 2001)

Rapport général Tome IV
23/11/2000
de la commission des finances

Les moyens des services et les dispositions spéciales ( Projet de loi de finances pour 2001)

Rapport général Tome III
23/11/2000
de la commission des finances

Projet de loi de finances rectificative relatif à la loi de finances rectificative pour 2000

Rapport numéro 149
14/12/2000
de la commission des finances

Projet de loi de règlement relatif au réglement définitif du budget de 1998

Rapport numéro 148
14/12/2000
de la commission des finances

Projet de loi de finances rectificative relatif à la loi de finances rectificative pour 2000

Rapport numéro 158
19/12/2000
de la commission mixte paritaire

Projet de loi de finances pour 2001

Rapport numéro 137
13/12/2000
de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques

Rapport numéro 138
13/12/2000
de la commission des finances

Projet de loi de finances pour 2001

Rapport numéro 153
19/12/2000
de la commission des finances

Projet de loi de finances rectificative relatif à la loi de finances rectificative pour 2000

Rapport numéro 171
21/12/2000
de la commission des finances

Projet de loi de règlement relatif au règlement définitif du budget de 1999.

Rapport numéro 176
10/01/2001
de la commission des finances

Projet de loi relatif à la création d'une prime pour l'emploi

Rapport numéro 237
28/03/2001
de la commission des finances

Projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques

Rapport numéro 257
04/04/2001
de la commission des finances

Projet de loi relatif à la création d'une prime pour l'emploi

Rapport numéro 286
25/04/2001
de la commission mixte paritaire

Projet de loi de règlement relatif au réglement définitif du budget de 1998

Rapport numéro 314
09/05/2001
de la commission des finances

Projet de loi relatif aux mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier

Rapport numéro 336
23/05/2001
de la commission des finances

Projet de loi de règlement relatif au réglement définitif du budget de 1998

Rapport numéro 393
20/06/2001
de la commission des finances

Projet de loi de règlement relatif au règlement définitif du budget de 1999.

Rapport numéro 394
20/06/2001
de la commission des finances

Projet de loi relatif aux mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier

Rapport numéro 398
20/06/2001

Page mise à jour le 10 novembre 2024