Séance du 25 juin 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Convocation du Parlement en session extraordinaire
(p.
1
).
3.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
2
).
4.
Commission consultative du secret de la défense nationale.
- Adoption d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
3
).
Discussion générale : MM. Alain Richard, ministre de la défense ; Nicolas
About, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et
des forces armées ; Bertrand Delanoë.
Clôture de la discussion générale.
Article 1er (p. 4 )
Amendement n° 1 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. -
Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 4 (p. 5 )
Amendements n°s 2 et 3 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. -
Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.
Article 7 (p. 6 )
Amendement n° 4 de la commission. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 8 (p. 7 )
Amendement n° 5 de la commission. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Vote sur l'ensemble (p. 8 )
MM. Charles-Henri de Cossé-Brissac, Jean-Luc Bécart, Jacques Habert, le
ministre.
Adoption du projet de loi.
5.
Débat d'orientation budgétaire.
- Débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
9
).
MM. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de
l'industrie ; Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget ; Alain Lambert,
rapporteur général de la commission des finances ; Jean François-Poncet,
président de la commission des affaires économiques ; Christian Poncelet,
président de la commission des finances ; Adrien Gouteyron, président de la
commission des affaires culturelles ; Jean-Pierre Fourcade, président de la
commission des affaires sociales ; Xavier de Villepin, président de la
commission des affaires étrangères.
M. le secrétaire d'Etat.
Suspension et reprise de la séance (p. 10 )
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
6.
Allocution de M. le président du Sénat
(p.
11
).
MM. le président, Daniel Vaillant, ministre des relations avec le Parlement.
Suspension et reprise de la séance (p. 12 )
PRÉSIDENCE
DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
7.
Fixation de l'ordre du jour de la session extraordinaire
(p.
13
).
8.
Débat d'orientation budgétaire.
- Suite d'un débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
14
).
MM. Jean-Philippe Lachenaud, René Régnault, Georges Othily, Mme Marie-Claude
Beaudeau, MM. Philippe Marini, Xavier de Villepin.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
Mme Maryse Bergé-Lavigne, MM. Paul Loridant, Jacques Oudin, Denis Badré, Michel
Moreigne, Michel Mercier.
M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
Clôture du débat.
9.
Livre VI du code rural.
- Adoption d'un projet de loi en troisième lecture (p.
15
).
Discussion générale : MM. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget ;
Alain Pluchet, rapporteur de la commission des affaires économiques.
Clôture de la discussion générale.
Article 1er et dispositions annexées. - Adoption (p. 16 )
Adoption de l'ensemble du projet de loi.
MM. Christian Poncelet, président de la commission des finances ; Pluchet le
secrétaire d'Etat.
10.
Transmission d'un projet de loi
(p.
17
).
11.
Dépôt d'une proposition d'acte communautaire
(p.
18
).
12.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
19
).
13.
Ordre du jour
(p.
20
).