Sommaire
Présidence de M. Thierry Foucaud
Secrétaires :
M. Hubert Falco, Mme Catherine Procaccia.
2. Mise au point au sujet d'un vote
Mme Jacqueline Alquier, M. le président.
3. Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi
5. Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement
Mmes Sophie Primas, présidente de la mission commune d’information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l’environnement ; Nicole Bonnefoy, rapporteur de la mission commune d’information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l’environnement ; Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé ; M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
Mme Bernadette Bourzai, MM. Gérard Le Cam, Henri Tandonnet, Gilbert Barbier, Joël Labbé, Jean-François Husson, Mme Laurence Rossignol, M. Jean-Noël Cardoux, Mme Jacqueline Alquier, MM. Alain Houpert, Maurice Antiste, Mme Michelle Meunier.
Mme Marisol Touraine, ministre, M. Stéphane Le Foll, ministre.
Suspension et reprise de la séance
6. Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes
Mme Fabienne Keller, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective ; M. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective.
Mme Isabelle Pasquet, MM. Hervé Marseille, Gilbert Barbier, Mmes Aline Archimbaud, Catherine Deroche, M. Ronan Kerdraon.
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé.
7. Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi
8. Communication d'avis sur des projets de nomination
9. Communication du Conseil constitutionnel
Suspension et reprise de la séance
10. Débat sur la place des petites et moyennes entreprises dans notre économie
M. André Reichardt, pour le groupe UMP.
Mme Nathalie Goulet, MM. Jean-Pierre Plancade, Joël Labbé, Philippe Darniche, Mme Natacha Bouchart, MM. Martial Bourquin, Gérard Le Cam, Francis Delattre, Yannick Vaugrenard, Antoine Lefèvre, Marc Daunis, Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique.
11. Ordre du jour