Sommaire
Présidence de Mme Hélène Conway-Mouret
Secrétaires :
M. Éric Bocquet, Mme Agnès Canayer.
Conclusions de la conférence des présidents
3. Mise au point au sujet de votes
4. Création de l’Office français de la biodiversité. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi et d’un projet de loi organique dans les textes de la commission
Discussion générale commune :
Mme Anne Chain-Larché, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État
Clôture de la discussion générale commune.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
5. Grand débat national. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Édouard Philippe, Premier ministre
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Suspension et reprise de la séance
M. Philippe Mouiller ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Julien Bargeton ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.
M. Pascal Savoldelli ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.
Mme Angèle Préville ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
M. Roger Karoutchi ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.
Mme Nathalie Delattre ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice.
M. Hervé Maurey ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
Mme Colette Mélot ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. Alain Milon ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Didier Rambaud ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.
M. Fabien Gay ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.
M. Vincent Éblé ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics.
Mme Sophie Primas ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.
Mme Josiane Costes ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Mme Sylvie Vermeillet ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics.
M. Daniel Chasseing ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Mathieu Darnaud ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Richard Yung ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Céline Brulin ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Éric Kerrouche ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice.
M. Jacques Genest ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Jean-Marc Gabouty ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics.
M. Philippe Bonnecarrère ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice.
M. Jean-Louis Lagourgue ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.
M. Guillaume Chevrollier ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.
M. Jean-Marie Bockel ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Rachid Temal ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
Mme Dominique Estrosi Sassone ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Mme Élisabeth Doineau ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty
6. Adoption des conclusions de la conférence des présidents
7. Candidatures à une commission d’enquête
8. Création de l’Office français de la biodiversité. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 141 de Mme Angèle Préville. – Rejet.
Amendement n° 63 rectifié ter de M. André Vallini. – Retrait.
9. Mise au point au sujet d’un vote
10. Création de l’Office français de la biodiversité. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 193 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.
Amendement n° 157 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 64 rectifié ter de M. André Vallini. – Retrait.
Amendement n° 39 rectifié bis de Mme Patricia Morhet-Richaud. – Adoption.
Amendement n° 179 rectifié de M. Ronan Dantec. – Adoption.
Amendement n° 107 rectifié de Mme Victoire Jasmin. – Retrait.
11. Mise au point au sujet d’un vote
12. Création de l’Office français de la biodiversité. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 153 rectifié de Mme Victoire Jasmin. – Rejet.
Amendement n° 67 de M. Dominique Théophile. – Retrait.
Amendement n° 109 rectifié bis de M. André Vallini. – Adoption.
Amendement n° 199 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.
Amendement n° 57 rectifié de Mme Laurence Rossignol. – Retrait.
Amendement n° 3 rectifié bis de Mme Dominique Estrosi Sassone. – Adoption.
Amendement n° 70 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 160 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 197 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Rejet.
Amendement n° 124 rectifié de Mme Anne-Catherine Loisier. – Retrait.
Amendement n° 211 rectifié de M. Patrick Chaize. – Adoption.
Amendement n° 205 rectifié de M. Jean-Paul Prince. – Rejet.
Amendement n° 65 rectifié de M. André Vallini. – Rejet.
Amendement n° 105 rectifié de M. Claude Bérit-Débat. – Retrait.
Amendement n° 212 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 45 rectifié bis de M. Jérôme Bignon. – Adoption.
Amendement n° 161 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 206 rectifié bis de M. Jean-Paul Prince. – Rejet.
Amendement n° 11 rectifié de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 196 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.
Amendement n° 214 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 4 rectifié bis de Mme Dominique Estrosi Sassone. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 1er
Amendement n° 27 rectifié de Mme Brigitte Micouleau. – Rejet.
Amendement n° 181 rectifié de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Articles 1er bis A et 1er bis B (nouveaux) – Adoption.
Amendement n° 42 rectifié de M. Jérôme Bignon. – Adoption.
Amendement n° 43 rectifié de M. Jérôme Bignon. – Adoption.
Amendement n° 44 rectifié de M. Jérôme Bignon. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 194 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.
Amendement n° 53 rectifié de M. Jérôme Bignon. – Adoption.
Amendement n° 195 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.
Amendement n° 125 rectifié de Mme Anne-Catherine Loisier. – Rejet.
Amendement n° 126 rectifié de Mme Anne-Catherine Loisier. – Rejet.
Amendement n° 215 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 101 rectifié bis de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.
Amendement n° 91 de Mme Sylviane Noël. – Rejet.
Amendement n° 98 de Mme Sylviane Noël. – Rejet.
Amendement n° 73 du Gouvernement. – Adoption.
Renvoi de la suite de la discussion.
13. Ordre du jour