Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Guy Benarroche, M. Philippe Tabarot.
2. Souhaits de bienvenue à deux nouveaux sénateurs
3. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Bernard Buis ; M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur ; M. Bernard Buis.
M. Emmanuel Capus ; M. Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l’industrie.
prévention des inondations dans le budget 2025
M. Jean-Yves Roux ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques ; M. Jean-Yves Roux
M. Jérôme Durain ; M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur ; M. Jérôme Durain.
suppressions d’emplois chez auchan
Mme Michelle Gréaume ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi ; Mme Michelle Gréaume.
M. Yves Bleunven ; M. Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l’industrie.
M. Yannick Jadot ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques.
violences commises le week-end du 1er novembre
Mme Marie-Jeanne Bellamy ; M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur.
M. Ronan Le Gleut ; M. Patrick Hetzel, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche.
M. Simon Uzenat ; M. Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Simon Uzenat.
décret du 30 octobre 2024 et tâches administratives imposées aux médecins
M. Alain Milon ; Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins ; M. Alain Milon.
Mme Nadia Sollogoub ; Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine ; Mme Nadia Sollogoub.
M. Damien Michallet ; M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur.
situation des retraités en outre-mer
Mme Catherine Conconne ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi ; Mme Catherine Conconne.
accompagnants des élèves en situation de handicap et temps méridiens
M. Cédric Vial ; M. Alexandre Portier, ministre délégué chargé de la réussite scolaire et de l’enseignement professionnel ; M. Cédric Vial.
accompagnement des communes victimes de catastrophes naturelles
M. Jean-Michel Arnaud ; M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie ; M. Jean-Michel Arnaud.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert
4. Candidature à une délégation sénatoriale
5. Situation des finances publiques locales. – Débat sur un rapport remis en application de l’article 52 de la loi organique relative aux lois de finances
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
M. Marc Laménie ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; M. Marc Laménie.
M. Stéphane Sautarel ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; M. Stéphane Sautarel.
M. Didier Rambaud ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation.
M. Christian Bilhac ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation.
M. Bernard Delcros ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; M. Bernard Delcros.
M. Pierre Barros ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; M. Pierre Barros.
M. Thomas Dossus ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation.
Mme Isabelle Briquet ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; Mme Isabelle Briquet.
M. Stéphane Ravier ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation.
M. Jean-Raymond Hugonet ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; M. Jean-Raymond Hugonet.
M. Jean-Marie Mizzon ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; M. Jean-Marie Mizzon.
M. Simon Uzenat ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation.
M. Rémy Pointereau ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; M. Rémy Pointereau.
M. Rémi Féraud ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; M. Rémi Féraud ; Mme Catherine Vautrin, ministre ; M. Rémi Féraud.
M. Jean-Baptiste Blanc ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation.
Mme Marie-Do Aeschlimann ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; Mme Marie-Do Aeschlimann.
M. Hervé Reynaud ; Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ; M. Hervé Reynaud ; Mme Catherine Vautrin, ministre.
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
Suspension et reprise de la séance
6. Travail à temps partagé aux fins d’employabilité. – Adoption définitive en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée des personnes en situation de handicap
Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission des affaires sociales
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 6 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 5 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 3 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 4 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Articles 2 et 3 (suppressions maintenues)
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Mme Pascale Gruny, vice-présidente de la commission des affaires sociales
Conclusions de la conférence des présidents