Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Catherine Di Folco, Mme Patricia Schillinger.
3. Hommage à une victime du massacre du 7 octobre 2023
4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
5. Remplacement d’un sénateur nommé au Conseil constitutionnel
6. Situation en Ukraine et sécurité en Europe. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. François Bayrou, Premier ministre
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
M. François Bayrou, Premier ministre
Suspension et reprise de la séance
7. Accords franco-algériens dans le domaine de l’immigration et de la circulation des personnes. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
Mme Muriel Jourda, pour le groupe Les Républicains ; M. Benjamin Haddad, chargé de l’Europe.
Mme Corinne Narassiguin ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; Mme Corinne Narassiguin.
Mme Vanina Paoli-Gagin ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
Mme Valérie Boyer ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; Mme Valérie Boyer.
M. Ahmed Laouedj ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Olivier Bitz ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Akli Mellouli ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; M. Akli Mellouli.
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
M. Roger Karoutchi, pour le groupe Les Républicains
8. Candidature à une commission
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Anne Chain-Larché
9. Nomination de membres français dans certaines institutions européennes. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
M. Jean-François Rapin, auteur de la proposition de loi
Mme Agnès Canayer, rapporteure de la commission des lois
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 rectifié bis de M. Christophe Chaillou. – Rejet.
Amendement n° 3 de M. Jean-François Rapin. – Adoption.
Amendement n° 7 de M. François Bonneau. – Devenu sans objet.
Amendement n° 6 rectifié bis de M. Philippe Folliot. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 4 de M. Jean-François Rapin. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 2 rectifié de M. Christophe Chaillou. – Rejet.
Amendement n° 5 de M. Jean-François Rapin. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
10. Ordre du jour