• Réunion du mercredi 18 décembre 2024

    commission des affaires économiques

    Communication en vue de la sollicitation de l'avis de l'Autorité de la concurrence sur le fonctionnement du marché français de l'agroéquipement

    Programme « Territoires d'industrie » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 10 décembre 2024

    CE Eaux en bouteille

    Audition de M. Sylvain Barone, membre de l'unité mixte de recherches Gestion de l'eau, acteurs, usages de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

    Audition de MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique, et Alain Dupuy, directeur du programme « Eaux souterraines et changement global », du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2024

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2024

    commission des affaires économiques

    Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2024

    délégation aux entreprises

    Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2024

    CE Eaux en bouteille

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2024

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Groupe de suivi des lois dites Egalim - Examen du rapport et vote sur les propositions

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2024

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et article 60) et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » et « Sûreté nucléaire et radioprotection » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes, pêche et aquaculture » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2024

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2024

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de Mmes Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l'énergie

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 5 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Marciano, directeur général de Duralex

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2024

    commission des affaires économiques

    Politiques publiques de contrôle du traitement des eaux minérales naturelles et de source - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 15 octobre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de l'Institut national de recherche sur l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

    Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie - Examen des amendements au texte de la commission