Réunion du mardi 2 juillet 2024
CE Electricité
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 5 juin 2024
CE Electricité
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du jeudi 30 mai 2024
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Protection des sols - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Arthur Mensch, cofondateur de l'entreprise Mistral AI
Réunion du mardi 21 mai 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter la transformation des bureaux en logements - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 avril 2024
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réouverture de la politique agricole commune (PAC) - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique des membres du groupe de suivi de la PAC
Réunion du mercredi 10 avril 2024
commission des affaires économiques
Audition de de M. Patrick Martin, président du Mouvement des entreprises de France (Medef)
Réunion du mercredi 10 avril 2024
CE Electricité
Audition de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe EDF
Réunion du mardi 9 avril 2024
CE Electricité
Point de vue des personnels d'EDF - Audition de MM. José Fernandes, délégué syndical central pour la FNME-CGT, Alexandre Grillat, secrétaire national affaires publiques et européennes à la CFE-CGC Énergies, Mme Amélie Henri, déléguée syndicale centrale à EDF SA, MM. Paul Guglielmi, délégué syndical central et délégué fédéral FNEM-FO, et Julien Laplace, délégué syndical central CFDT
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Marianne Laigneau, présidente du directoire d'Enedis
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Nouvelles techniques génomiques - Examen du rapport, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de M. Jean-Michel Arnaud, Mme Karine Daniel et M. Daniel Gremillet
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Dominique Senard, président du conseil d'administration de Renault
Réunion du mercredi 20 mars 2024
CE Electricité
Enjeux des flexibilités, gages de la sécurité d'approvisionnement électrique - Audition de M. Yannick Jacquemart, directeur nouvelles flexibilités chez RTE, Mme Catherine Rivière, directrice générale adjointe, MM. Benjamin Herzhaft, directeur du Centre de résultats systèmes énergétiques, de l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN), et Stéphane Sarrade, directeur des programmes énergie au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du mardi 19 mars 2024
CE Electricité
Énergie hydraulique - Audition de M. Julien Français, directeur général de la Compagnie nationale du Rhône (CNR), Mmes Alix Perrin, professeur agrégée de droit à l'université Paris Dauphine-PSL, et Emmanuelle Verger-Chabot, directrice d'EDF Hydro
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Coeuré, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 12 mars 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Souveraineté alimentaire européenne et mondialisation ; éthique, corruption et lanceurs d'alerte ; l'Union européenne face au changement climatique - Audition de membres de la délégation française au Comité économique et social européen (CESE)
Réunion du mardi 5 mars 2024
CE Electricité
Coûts de production de l'électricité - Audition de Mme Valérie Faudon, déléguée générale de la Société française d'énergie nucléaire (SFEN), M. Olivier Houvenagel, directeur de l'économie du système électrique de RTE et M. David Marchal, directeur exécutif de l'expertise et des programmes à l'ADEME
Réunion du jeudi 15 février 2024
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Quelle souveraineté alimentaire pour l'Union européenne ? Audition de MM. Sébastien Abis, Yves le Morvan et Thierry Pouch
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 février 2024
CE Electricité
Réseaux et acheminement électriques - Audition de M. Nicolas Deloge, directeur de la régulation des réseaux d'électricité et de gaz naturel à la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), Mmes Marianne Laigneau, présidente du directoire d'Enedis et Chloé Latour, directrice chargée de la stratégie industrielle chez Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du jeudi 8 février 2024
commission des affaires européennes
Energie, climat, transport - Retrait de l'Union européenne du traité sur la Charte de l'énergie - Communication de Mme Amel Gacquerre, MM. Daniel Gremillet et Michaël Weber
Politique commerciale - Prochaine conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce - Communication de MM. Alain Cadec et Didier Marie
Questions diverses - Réunion du Conseil européen du 1er février 2024 - Communication de M. Jean-François Rapin
Réunion du jeudi 8 février 2024
CE Electricité
Le nouveau nucléaire - Audition de MM. Joël Barre, délégué interministériel au nouveau nucléaire, et Xavier Ursat, directeur exécutif en charge de la direction Ingénierie et projets nouveau nucléaire et de la direction Innovation, responsabilité d'entreprise et stratégie d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Gaillot, président des Jeunes Agriculteurs et Mme Véronique Marchesseau, secrétaire générale de la Confédération paysanne
Audition de M. Sébastien Windsor, président de Chambres d'agriculture France
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
CE Electricité
Écosystème de l'électricité - Audition de MM. Guillaume Dezobry, avocat et maître de conférences en droit public, Nicolas Meilhan, ingénieur, spécialiste de l'énergie, ancien consultant à France stratégie, Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Investissements climat européens, Cleantech, à l'Institute for Climate Economics, et Jacques Percebois, professeur émérite à l'Université de Montpellier, directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie
Réunion du mardi 30 janvier 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Projet de loi modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des rapports pour avis et des amendements déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires économiques
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
CE Electricité
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 50 à 52 sexies) et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes, pêche et aquaculture » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Audition de M. François-Roger Cazala, membre de la Cour des comptes européenne (chambre IV - Réglementation des marchés et économie concurrentielle)
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 7 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Camburet, président de la Fédération nationale d'agriculture biologique (Fnab), et Mme Laure Verdeau, directrice de l'Agence bio
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission