Liste par séance (session 2008-2009) :
Octobre 2008 :
- mercredi 8 octobre 2008
- mardi 14 octobre 2008
- mercredi 15 octobre 2008
- jeudi 16 octobre 2008
- mardi 21 octobre 2008
- mercredi 22 octobre 2008
- jeudi 23 octobre 2008
- vendredi 24 octobre 2008
- lundi 27 octobre 2008
- mardi 28 octobre 2008
Novembre 2008 :
- mercredi 12 novembre 2008
- jeudi 13 novembre 2008
- lundi 17 novembre 2008
- mardi 18 novembre 2008
- mercredi 19 novembre 2008
- jeudi 20 novembre 2008
- mercredi 26 novembre 2008
- jeudi 27 novembre 2008
- vendredi 28 novembre 2008
Décembre 2008 :
Janvier 2009 :
Mars 2009 :
Avril 2009 :
Mai 2009 :
- mardi 12 mai 2009
- mercredi 13 mai 2009
- jeudi 14 mai 2009
- vendredi 15 mai 2009
- lundi 18 mai 2009
- mardi 19 mai 2009
- mercredi 20 mai 2009
- mardi 26 mai 2009
- mercredi 27 mai 2009
- jeudi 28 mai 2009
Juin 2009 :
Juillet 2009 :
Septembre 2009 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (première lecture)
-
Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (première lecture)
-
Projet de loi en faveur des revenus du travail (première lecture)
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009 (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009 (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi en faveur des revenus du travail (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi relatif à la gendarmerie nationale (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (première lecture)
-
Proposition de loi abrogeant la loi n° 2008-790 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire (première lecture)
-
Proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (première lecture)
-
Proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal et à moraliser certaines pratiques des dirigeants de grandes entreprises en matière de revenus (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
-
Proposition de résolution européenne sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009 (première lecture)
-
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (première lecture)
-
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (commission mixte paritaire)
-
Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (première lecture)
-
Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (première lecture)