Interventions de M. Daniel GREMILLET

Discussion générale:

P. 186 (texte intégral du JO)
P. 187 (texte intégral du JO)
P. 188 (texte intégral du JO)

  Question préalable :

P. 191 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre Ier - Amendement n° 12 (Exportation et stockage de l'uranium de retraitement à l'étranger - Interdiction)

P. 204 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre Ier - Amendement n° 13 (Exploitant et personne publique ou privée important ou exportant de l'uranium - Établissement d'un rapport annuel)

P. 205 (texte intégral du JO)

Article 1er A (nouveau) (Abrogation ou révision de dispositions du code de l'énergie par coordination avec la relance du nucléaire poursuivie par le présent projet de loi)

P. 210 (texte intégral du JO)
P. 213 (texte intégral du JO)
P. 215 (texte intégral du JO)

Article 1er B (nouveau) (Coordination de la stratégie énergétique nationale en direction de l'énergie nucléaire et de l'hydrogène bas-carbone, avec la relance du nucléaire poursuivie par le présent projet de loi)

P. 216 (texte intégral du JO)
P. 217 (texte intégral du JO)

Article 1er C (nouveau) (Coordination du contenu, en matière d'énergie nucléaire, de la loi quinquennale sur l'énergie, prévue à compter de juillet 2023, avec la relance du nucléaire, poursuivie par le présent projet de loi)

P. 218 (texte intégral du JO)

Article 1er D (nouveau) (Coordination de l'évaluation, en matière d'énergie nucléaire, de la loi quinquennale sur l'énergie, prévue à compter de juillet 2023, avec la relance du nucléaire, poursuivie par le présent projet de loi)

P. 220 (texte intégral du JO)
P. 221 (texte intégral du JO)
P. 222 (texte intégral du JO)
P. 224 (texte intégral du JO)

Article 1er (Conditions d'application des mesures de simplification prévues pour les projets de réacteurs électronucléaires)

P. 224 (texte intégral du JO)
P. 225 (texte intégral du JO)
P. 227 (texte intégral du JO)
P. 228 (texte intégral du JO)
P. 229 (texte intégral du JO)
P. 230 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article Ier - Amendement n° 80 (Filière électronucléaire - Sous-traitants - Sûreté et santé des salariés - Responsabilité de l'exploitant)

P. 231 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article Ier - Amendement n° 7 rectifié (Calendrier opérationnel pour l'installation des futurs réacteurs nucléaires - Rapport au Parlement)

P. 233 (texte intégral du JO)

Article 2 (Adaptation de la qualification de projet d'intérêt général et de la procédure de mise en compatibilité des documents d'urbanisme aux projets de réacteurs électronucléaires)

P. 234 (texte intégral du JO)
P. 235 (texte intégral du JO)
P. 236 (texte intégral du JO)
P. 237 (texte intégral du JO)
P. 238 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 79 (Secteur du nucléaire - Sous-traitance - Encadrement)

P. 239 (texte intégral du JO)

Article 3 (Simplification des régimes d'autorisation pour les projets de réacteurs électronucléaires et leurs équipements)

P. 241 (texte intégral du JO)
P. 243 (texte intégral du JO)
P. 244 (texte intégral du JO)
P. 245 (texte intégral du JO)
P. 246 (texte intégral du JO)
P. 247 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 87 rectifié (Qualification « Grand projet » des projets de construction de réacteurs électronucléaires - Rapport au Parlement)

P. 247 (texte intégral du JO)

Article 4 (Faculté d'anticipation de certaines constructions, aménagements, installations ou travaux liés aux projets de création des réacteurs électronucléaires, dès la réception de l'autorisation environnementale)

P. 248 (texte intégral du JO)
P. 250 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 2 rectifié bis, n° 1 rectifié bis et n° 19 rectifié (Implantation des projets de centrales nucléaires - Accord du conseil municipal requis)

P. 252 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 51 rectifié (Sites vulnérables aux inondations et aux submersions - Installations nucléaires - Interdiction)

P. 253 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 21 (Installations nucléaires en bord de mer - Restrictions)

P. 253 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 18 (Fleuves dont le niveau d'étiage est menacé - Construction de nouveaux réacteurs électronucléaires - Interdiction)

P. 254 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 20 rectifié (Installations nucléaires - Lieux de mémoire - Avis conforme de l'architecte des bâtiments de France (ABF) nécessaire)

P. 256 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 29 rectifié ter (Installations nucléaires - Demande d'autorisation d'exploiter - Délai de délivrance - Réduction)

P. 256 (texte intégral du JO)

Article 5 (Dérogation à la loi « Littoral » pour la construction de nouveaux réacteurs électronucléaires)

P. 257 (texte intégral du JO)
P. 258 (texte intégral du JO)

Article 6 (Modification du régime de concession d'utilisation du domaine public maritime)

P. 259 (texte intégral du JO)
P. 260 (texte intégral du JO)

Article 7 (Application de la procédure d'extrême urgence pour la prise de possession de certains immeubles bâtis ou non liés aux projets de création des réacteurs électronucléaires)

P. 261 (texte intégral du JO)
P. 262 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 bis - Amendement n° 26 rectifié bis (Réacteurs électronucléaires - Recours préférentiel aux méthodes de refroidissement en eau en circuit fermé)

P. 263 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 bis - Amendement n° 41 rectifié bis (Opportunité de mutualiser au niveau national les recettes fiscales liées au foncier des nouvelles centrales nucléaires - Rapport au Parlement)

P. 263 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 9 - Amendement n° 65 (Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Audit recensant les besoins prévisionnels en emplois)

P. 264 (texte intégral du JO)

Article 9 (Clarification des modalités de réalisation des réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires, notamment au-delà de leur 35e année de fonctionnement)

P. 267 (texte intégral du JO)
P. 268 (texte intégral du JO)

Article 9 bis (nouveau) (Intégration de la résilience au changement climatique et de la cyber-résilience aux autorisations et procédures requises pour les installations nucléaires de base)

P. 268 (texte intégral du JO)
P. 269 (texte intégral du JO)

Article 9 ter (nouveau) (Dispense d'autorisation d'urbanisme pour les travaux portant sur les réacteurs électronucléaires existants et leurs équipements)

P. 270 (texte intégral du JO)

Article 10 (Ajustement des modalités de mise à l'arrêt définitif des installations nucléaires de base ayant cessé de fonctionner sur une période supérieure à deux ans)

P. 271 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 39 (Matières radioactives - Potentielle requalification en déchets)

P. 271 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 38 (Gestion des déchets radioactifs de long terme - Rapport au Parlement)

P. 272 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 50 (Installation nucléaire menacée par le risque d'inondation ou de submersion marine - Arrêt définitif)

P. 273 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 47 (Délégation parlementaire au nucléaire civil - Création)

P. 275 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre III - Amendement n° 15 (Commission nationale des provisionnements pour servitudes nucléaires - Création)

P. 276 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre III - Amendement n° 16 (Prévisionnel annuel des coûts financiers auxquels la filière nucléaire est exposée - Rapport au Parlement)

P. 277 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre III - Amendement n° 17 (Évolution sur la gestion du démantèlement des centrales nucléaires françaises - Rapport au Parlement)

P. 278 (texte intégral du JO)

Article 11 (Ratification de l'ordonnance du 10 février 2016 portant diverses dispositions en matière nucléaire)

P. 280 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 95 (Membres de la commission des sanctions de l'Autorité de sûreté nucléaire - Règles de déontologie)

P. 280 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 90 rectifié bis (Plans particuliers d'intervention (PPI) - Périmètre - Élargissement)

P. 281 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendement n° 49 rectifié bis (Introduction sans autorisation à l'intérieur des installations nucléaires - Condamnations - Durcissement)

P. 282 (texte intégral du JO)