Interventions de Mme Sylvie ROBERT (mercredi 2 juillet 2025)

Séance du mercredi 2 juillet 2025

• Intervention 1

Questions d'actualité au Gouvernement

• Intervention 2
• Intervention 3

Question d'actualité au Gouvernement sur les mesures visant à adapter la justice pénale au monde d'aujourd'hui

• Intervention 4
• Intervention 5

Question d'actualité au Gouvernement sur le sommet de l'Otan et la base industrielle et technologique de défense

• Intervention 6
• Intervention 7

Question d'actualité au Gouvernement relative au sommet sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie

• Intervention 8
• Intervention 9

Question d'actualité au Gouvernement sur les dangers sanitaires des pesticides

• Intervention 10
• Intervention 11

Question d'actualité au Gouvernement sur la situation des établissements scolaires face à la canicule

• Intervention 12
• Intervention 13

Question d'actualité au Gouvernement sur la situation des pharmacies rurales

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question d'actualité au Gouvernement sur les actions engagées par le Gouvernement en matière d'anticipation et d'adaptation aux épisodes caniculaires

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question d'actualité au Gouvernement relative à la baisse du plafond des remises sur les médicaments génériques pour les pharmaciens

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question d'actualité au Gouvernement sur la suppression du bouclier de sécurité régional

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question d'actualité au Gouvernement sur les crédits consacrés à l'adaptation au changement climatique

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question d'actualité au Gouvernement sur l'absence de décrets d'application de plusieurs lois

• Intervention 31
• Intervention 32

Question d'actualité au Gouvernement sur la protection des jeunes contre l'usage des écrans

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question d'actualité au Gouvernement sur le soutien à la viticulture sud-africaine (I)

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme du complément de libre choix du mode de garde

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question d'actualité au Gouvernement sur la nomination du président-directeur général du groupe La Poste

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question d'actualité au Gouvernement sur le soutien à la viticulture sud-africaine (II)

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Mise au point au sujet d'un vote

• Intervention 49
• Intervention 50

Candidature à une délégation sénatoriale

• Intervention 51

PROPOSITION DE LOI VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L'EXERCICE DU MÉTIER D'AGRICULTEUR n° 2025-794 (dossier législatif)

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Article 8

• Intervention 60

Article 1er (Abrogation de la séparation de la vente et du conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques, ainsi que de l'interdiction des remises, rabais et ristournes sur ces mêmes produits et transformation du conseil stratégique phytosanitaire (CSP) en un dispositif facultatif)

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Article 2 (Rôle du ministre en charge de l'agriculture dans le processus de délivrance des autorisations de mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques, usage des drones pour la pulvérisation de produits phytopharmaceutiques et suppression des dispositions relatives à l'interdiction d'utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant des substances actives de la famille des néonicotinoïdes ou assimilés)

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS PUBLICS TERRITORIAUX (dossier législatif)

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Article 1er

• Intervention 103

Article 2 (Généralisation des contrats collectifs à adhésion obligatoire en matière de prévoyance dans la fonction publique territoriale)

• Intervention 104
• Intervention 105

Article 4 (Garantir la prise en charge des suites d'états pathologiques en cas de succession de contrats)

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108
• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112

Article 5 (Dérogation à l'adhésion obligatoire aux contrats collectifs de prévoyance pour les agents en arrêt de travail)

• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115
• Intervention 116
• Intervention 117

Article 6 (Modalités d'entrée en vigueur et application aux situations en cours)

• Intervention 118
• Intervention 119
• Intervention 120
• Intervention 121
• Intervention 122
• Intervention 123
• Intervention 124
• Intervention 125
• Intervention 126
• Intervention 127
• Intervention 128

Mise au point au sujet d'un vote

• Intervention 129

Fin de section

• Intervention 130

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.