Projet de loi de finances pour 2001 : Jeunesse et sports

Avis n° 93 (2000-2001) de M. James BORDAS , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 23 novembre 2000

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• INTRODUCTION
  
  • I. LES MOYENS AFFECTÉS À LA POLITIQUE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DANS LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2001
    
    • A. LA PROGRESSION DES MOYENS FINANCIERS : LA NÉCESSITÉ DE RAISONNER À PÉRIMÈTRE CONSTANT
      
      • 1. Les crédits budgétaires du ministère : la prédominance de plus en plus marquée des dépenses ordinaires
        
        • a) Les moyens des services
          
        • b) Les crédits d'intervention
          
        • c) Les dépenses en capital
          
        • d) La répartition des dépenses par agrégat
          
      • 2. L'apport des comptes d'affectation spéciale
        
        • a) le Fonds national pour le développement du sport (FNDS)
          
          • (1) L'apport de deux nouvelles sources de financement
            
          • (2) Les ressources du FNDS
            
          • (3) Les dépenses du FNDS
            
        • b) Le Fonds national pour le développement de la vie associative (FNDVA)
          
    • B. LES MOYENS EN PERSONNEL
      
      • 1. Les effectifs du ministère
        
        • a) Les différentes catégories de personnels
          
        • b) Un effort significatif en faveur de la formation des personnels
          
      • 2. Les moyens mis à la disposition des mouvements sportifs et associatifs
        
        • a) La mise à disposition de conseillers techniques auprès du mouvement sportif
          
        • b) Le " fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire " ou FONJEP
          
  • II. L'ACTION DU MINISTÈRE À TRAVERS LE PROJET DE BUDGET POUR 2001 : LA VARIÉTÉ DES INITIATIVES AU RISQUE DE LA DISPERSION
    
    • A. LES ACTIONS EN FAVEUR DE LA PROMOTION DU SPORT
      
      • 1. La nécessité de poursuivre avec ténacité la lutte contre le dopage
        
      • 2. Grandes manifestations sportives et grandes infrastructures
        
        • a) Les jeux olympiques de Sydney
          
        • b) La préparation des prochains Jeux olympiques
          
        • c) La charge du Stade de France
          
        • d) Le soutien à la pratique du sport de haut niveau
          
      • 3. Le développement de la pratique du sport
        
        • a) Le coupon sport
          
        • b) Le ticket sport
          
        • c) Le sport féminin
          
        • d) Le sport en entreprise
          
        • e) La pratique sportive des personnes handicapées
          
    • B. LES ACTIONS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
      
      • 1. Les rencontres de la jeunesse
        
      • 2. L'absence de mesures significatives en faveur du bénévolat
        
      • 3. Les échanges internationaux de jeunesse
        
        • a) L'Office franco-allemand de la jeunesse
          
        • b) L'Office franco-québécois pour la jeunesse
          
      • 4. L'information des jeunes
        
      • 5. Le soutien aux initiatives de jeunes : le plan " défi jeunes "
        
      • 6. La " carte jeune "
        
    • C. UN EFFORT EN FAVEUR DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI
      
      • 1. Les contrats éducatifs locaux (CEL).
        
      • 2. Les emplois-jeunes
        
      • 3. Le plan sport-emploi
        
• EXAMEN EN COMMISSION