- CHAPITRE IER -
LES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX PAYSAGES, À L'EAU ET À LA BIODIVERSITÉ
ET À L'EXPERTISE, À L'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE
ET À LA MÉTÉOROLOGIE
- I. UN BUDGET MARQUÉ PAR L'IMPÉRATIF DE
REDRESSEMENT
DES COMPTES PUBLICS
- II. LA COMMISSION SOUTIENT L'ACTION DES AGENCES DE
L'EAU
ET LES ÉVOLUTIONS DE L'OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITÉ
- III. LES OPÉRATEURS DE L'EXPERTISE
CONFRONTÉS À DE FORTES CONTRAINTES BUDGÉTAIRES ET À
LA RÉVOLUTION
DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
- I. UN BUDGET MARQUÉ PAR L'IMPÉRATIF DE
REDRESSEMENT
- CHAPITRE II -
LES CRÉDITS CONSACRÉS
À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET AU CLIMAT
- I. FINANCEMENT DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE : UN DOUBLE IMPÉRATIF DE COHÉRENCE ET
D'EFFICACITÉ
- A. FAIRE PLUS AVEC AUTANT : LE FINANCEMENT DE
LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE À L'ÉPREUVE DE LA CONTRAINTE
BUDGÉTAIRE
- B. RENFORCER LA COHÉRENCE DE LA
DÉPENSE PUBLIQUE : UNE ÉVOLUTION NÉCESSAIRE DU PRIX
RELATIF ET DU GAZ ET DE L'ÉLECTRICITÉ
- C. MAINTENIR L'EFFICACITÉ DE LA
DÉPENSE PUBLIQUE : EN FINIR AVEC LA POLITIQUE DU « STOP
AND GO »
- A. FAIRE PLUS AVEC AUTANT : LE FINANCEMENT DE
LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE À L'ÉPREUVE DE LA CONTRAINTE
BUDGÉTAIRE
- II. SOUTIEN AUX ÉNERGIES
RENOUVELABLES : MAINTENIR LE CAP POUR DONNER CONFIANCE AUX ACTEURS
- III. RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE : DES SIGNAUX ENCOURAGEANTS, UN FINANCEMENT SOUS
TENSION
- I. FINANCEMENT DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE : UN DOUBLE IMPÉRATIF DE COHÉRENCE ET
D'EFFICACITÉ
- CHAPITRE III -
LES CRÉDITS CONSACRÉS
À LA PRÉVENTION DES RISQUES
- I. LA PRÉVENTION DES RISQUES : UN
IMPÉRATIF AUX MOYENS LIMITÉS, EN MAL D'UNE VÉRITABLE
« CULTURE DU RISQUE »
- A. LE RISQUE INONDATION : PREMIER RISQUE
NATUREL BUDGÉTAIRE DE FRANCE, PARENT PAUVRE DE LA CONSCIENCE
COLLECTIVE
- B. LE RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES (RGA) :
PASSER DU CURATIF AU PRÉVENTIF, ENGAGER UNE DÉMARCHE SUR LA
PRÉVENTION DE CET ALÉA
- C. RECRUDESCENCE DES PHÉNOMÈNES
NATURELS : DES RISQUES TOUS AZIMUTS
- A. LE RISQUE INONDATION : PREMIER RISQUE
NATUREL BUDGÉTAIRE DE FRANCE, PARENT PAUVRE DE LA CONSCIENCE
COLLECTIVE
- II. ASNR : SE DOTER DES MOYENS DE NOTRE
AMBITION EN MATIÈRE DE RELANCE DU NUCLÉAIRE
FRANÇAIS
- I. LA PRÉVENTION DES RISQUES : UN
IMPÉRATIF AUX MOYENS LIMITÉS, EN MAL D'UNE VÉRITABLE
« CULTURE DU RISQUE »
- TRAVAUX EN COMMISSION
- Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la
transition écologique, de la biodiversité et des
négociations internationales sur le climat et la nature, M. Mathieu
Lefèvre, ministre délégué chargé de la
transition écologique, et Mme Catherine Chabaud, ministre
déléguée chargée de la mer et de la
pêche
(Mercredi 5 novembre 2025)
- Examens en commission
- Crédits relatifs aux
« paysages, à l'eau et à la
biodiversité »
et à l'« expertise, l'information géographique et la météorologie »
(Mercredi 19 novembre 2025)
- Crédits relatifs à la
« transition énergétique et au
climat »
(Mercredi 3 décembre 2025)
- Crédits relatifs à la
« prévention des
risques »
(Mercredi 26 novembre 2025)
- Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la
transition écologique, de la biodiversité et des
négociations internationales sur le climat et la nature, M. Mathieu
Lefèvre, ministre délégué chargé de la
transition écologique, et Mme Catherine Chabaud, ministre
déléguée chargée de la mer et de la
pêche
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET CONTRIBUTION ÉCRITE
- LOI EN CONSTRUCTION
- ANNEXE -
LISTE DES AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISISON DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Projet de loi de finances pour 2026 : Environnement
Rapports législatifs
Avis n° 143 (2025-2026), tome III, déposé le