- L'ESSENTIEL
- PREMIÈRE PARTIE
LA POURSUITE DE LA HAUSSE DES CRÉDITS
DE LA MISSION « CULTURE »
- DEUXIÈME PARTIE
ANALYSE PAR PROGRAMME
- I. LE PROGRAMME 131
« CRÉATION » : NORMALISATION OU
FRAGILISATION ?
- A. UNE STABILISATION DES MOYENS EN FAVEUR DE LA
CRÉATION ARTISTIQUE
- B. AVEC LA FIN DES CRÉDITS EXCEPTIONNELS,
QUELLE NORMALISATION POUR LES OPÉRATEURS DU SPECTACLE VIVANT ?
- C. UNE HAUSSE DES CRÉDITS
DÉDIÉS À L'EMPLOI CULTUREL DANS L'ATTENTE DES EFFETS DU
PLAFONNEMENT DES AIDES
- A. UNE STABILISATION DES MOYENS EN FAVEUR DE LA
CRÉATION ARTISTIQUE
- II. LE
PROGRAMME 175 « PATRIMOINES », PREMIER
BÉNÉFICIAIRE DE LA CROISSANCE DE LA MISSION
- III. LE
PROGRAMME 361 « TRANSMISSION DES SAVOIRS ET
DÉMOCRATISATION DE LA CULTURE » : UNE PROGRESSION DES
CREDITS MOINS CENTRÉE SUR LE PASS CULTURE
- A. UNE PROGRESSION BIENVENUE DES CRÉDITS
DÉDIÉS À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR CULTURE DANS UN
CONTEXTE DE TENSION POUR LES ÉTABLISSEMENTS
- B. L'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE AU
DÉFI DU PASS CULTURE
- A. UNE PROGRESSION BIENVENUE DES CRÉDITS
DÉDIÉS À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR CULTURE DANS UN
CONTEXTE DE TENSION POUR LES ÉTABLISSEMENTS
- IV. LE PROGRAMME 224 « SOUTIEN AUX
POLITIQUES DU MINISTÈRE » : UN RENFORCEMENT DES MOYENS
ACCORDÉS AU FONCTIONNEMENT ET AUX PERSONNELS DU MINISTÈRE
- I. LE PROGRAMME 131
« CRÉATION » : NORMALISATION OU
FRAGILISATION ?
- A. LES MODIFICATIONS CONSIDÉRÉES
COMME ADOPTÉES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 49, ALINÉA 3 DE LA CONSTITUTION
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
Projet de loi de finances pour 2024 : Culture
Rapports législatifs
Rapport général n° 128 (2023-2024), tome III, annexe 8, déposé le