SEANCE DU 16 OCTOBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
MM. le président, Roland Muzeau.
2.
Décès d'un sénateur
(p.
1
).
3.
Remplacement d'un sénateur décédé
(p.
2
).
4.
Candidature à un organisme extraparlementaire
(p.
3
).
5.
Organisme extraparlementaire
(p.
4
).
6.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
5
).
7.
Démission d'un membre d'une commission spéciale et candidature
(p.
6
).
8.
Questions orales
(p.
7
).
périodicité de la reddition des comptes
par les syndics de copropriété (p.
8
)
Question de M. Gérard Cornu. - Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement ; M. Gérard Cornu.
desserte ferroviaire de la ville d'auxerre (p. 9 )
Question de M. Serge Franchis. - Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement ; M. Serge Franchis.
frais bancaires sur les chèques
émis entre pays membres de la zone euro (p.
10
)
Question de M. Francis Grignon. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Francis Grignon.
avenir des services financiers de la poste (p. 11 )
Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Mme Marie-Claude Beaudeau.
maintien des foyers de la poste
en ile-de-france (p.
12
)
Question de Mme Nicole Borvo. - M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Mme Nicole Borvo.
transfert du centre de tri postal
de sotteville-lès-rouen (p.
13
)
Question de M. Thierry Foucaud. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Thierry Foucaud.
conséquences du dépôt de bilan
du groupe moulinex-brandt (p.
14
)
Question de M. Jean-Léonce Dupont. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Jean-Léonce Dupont.
suppression de l'aide au transport
des bois chablis (p.
15
)
Question de M. Henri de Richemont. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Henri de Richemont.
moyens des cap emploi-epsr (p. 16 )
Question de M. Georges Mouly. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Georges Mouly.
application des 35 heures aux petites
et moyennes entreprises (p.
17
)
Question de M. Joseph Ostermann. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Joseph Ostermann.
action en faveur de la formation
au secourisme (p.
18
)
Question de M. Roland Courteau. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Roland Courteau.
démographie médicale (p. 19 )
Question de M. Jean-François Picheral. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Jean-François Picheral.
prévention et prise en charge
des maladies sexuellement transmissibles (p.
20
)
Question de M. Francis Giraud. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à
l'économie solidaire ; Francis Giraud.
9.
Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire
(p.
21
).
10.
Nomination d'un membre d'une commission spéciale
(p.
22
).
Suspension et reprise de la séance (p. 23 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
11.
Conférence des présidents
(p.
24
).
12.
Allocution de M. le président du Sénat
(p.
25
).
Suspension et reprise de la séance (p. 26 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
13.
Scrutins pour l'élection de juges à la Haute Cour de justice
(p.
27
).
14.
Scrutin pour l'élection de juges à la Cour de justice de la République
(p.
28
).
15.
Sécurité quotidienne.
- Discussion d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
29
).
Discussion générale : MM. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur ; le
président, Jean-Pierre Schosteck, rapporteur de la commission des lois ;
Bernard Plasait, Aymeri de Montesquiou, Henri de Richemont, Jean-Jacques Hyest,
Robert Bret.
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
16.
Election de juges à la Haute Cour de justice
(p.
30
).
17.
Election de juges à la Cour de justice de la République
(p.
31
).
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
18.
Sécurité quotidienne.
- Suite de la discussion d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
32
).
Discussion générale
(suite)
: Jean-Claude Peyronnet, Philippe Darniche,
Jean-Claude Carle, Jacques Peyrat, Alain Vasselle.
M. le ministre.
Clôture de la discussion générale.
19.
Dépôt d'une question orale avec débat
(p.
33
).
20.
Dépôt d'un projet de loi
(p.
34
).
21.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
35
).
22.
Transmissions de propositions de loi
(p.
36
).
23.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
37
).
24.
Dépôts de rapports
(p.
38
).
25.
Dépôts de rapports d'information
(p.
39
).
26.
Ordre du jour
(p.
40
).