Liste d'amendements – En commission

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-10

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Adopté
Amt n° COM-11 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Adopté
Amt n° COM-34

Alinéa : Al. 3

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Amt n° COM-12 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-16

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. JADOT

Sort : Rejeté
Amt n° COM-8 rect. ter

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Adopté
Amt n° COM-35

Alinéa : Al. 3

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Amt n° COM-6 rect. bis

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Rejeté
Amt n° COM-27 rect. bis

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-13

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Rejeté
Amt n° COM-36

Alinéa : Al. 3

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-7 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-37

Alinéa : Al. 7

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Amt n° COM-50

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. MANDELLI (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Adopté
Amt n° COM-51

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. MANDELLI (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Adopté
Amt n° COM-52

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. MANDELLI (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° COM-31

Alinéa :

Auteur : M. FARGEOT

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-32

Alinéa :

Auteur : M. FARGEOT

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-9 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. GAY (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Adopté
Amt n° COM-38

Alinéa : Al. 6

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-39

Alinéa : Al. 4

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-28 rect. ter

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-46

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. CABANEL

Sort : Rejeté
Amt n° COM-40

Alinéa : Al. 1

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-45

Alinéa : Al. 3

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-17

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. JADOT

Sort : Rejeté
Adopté

TITRE II : Poursuivre une simplification idoine des normes applicables aux projets d'énergie et d'hydrogène, nucléaires comme renouvelables

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-18

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. JADOT

Sort : Rejeté
Amt n° COM-41

Alinéa : Al. 4

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-19

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. JADOT

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-20

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. JADOT

Sort : Rejeté
Adopté

Chapitre II : Accroître la participation des collectivités territoriales à la transition énergétique

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° COM-22

Alinéa :

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Adopté
Amt n° COM-30

Alinéa :

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Rejeté
Amt n° COM-33

Alinéa :

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Rejeté
Amt n° COM-29

Alinéa :

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-15

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° COM-24 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Rejeté
Amt n° COM-25 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Rejeté
Amt n° COM-26 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-23 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-47

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CABANEL

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-42

Alinéa : Al. 1

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-43

Alinéa : Al. 3

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-44

Alinéa :

Auteur : MM. CADEC et CHAUVET , rapporteurs

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

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Ont demandé à prendre la parole :

Proposition de loi : Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Motions

TITRE Ier : Actualiser la programmation énergétique nationale

Chapitre Ier : Fixer une programmation énergétique ambitieuse

Article 1er

Article 2

Article 3

Article 4

Article additionnel après Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Articles additionnels après Article 7

Article 8

Article 9

Article 10

Article 11

Chapitre II : Adapter la programmation énergétique à l'évolution technologique

Article 12

Article 13

TITRE II : Poursuivre une simplification idoine des normes applicables aux projets d'énergie et d'hydrogène, nucléaires comme renouvelables

Chapitre Ier : Simplifier les normes applicables aux projets d'énergie nucléaire

Article 14

Article 15

Article 16

Chapitre II : Accroître la participation des collectivités territoriales à la transition énergétique

Article 17

Articles additionnels après Article 17

Article 18

Articles additionnels après Article 18

Chapitre III : Simplifier les normes applicables aux projets d'énergies renouvelables

Article 19

Article 20

Article 21

Article 22

Chapitre IV : Accroître la protection des consommateurs dans la transition énergétique

Article 23

Article 24

TITRE III : Dispositions diverses

Article additionnel avant Article 25

Article 25

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie