Liste par séance (session 2014-2015) :
Octobre 2014 :
Novembre 2014 :
Décembre 2014 :
Janvier 2015 :
- jeudi 15 janvier 2015
- vendredi 16 janvier 2015
- mardi 20 janvier 2015
- vendredi 23 janvier 2015
- jeudi 29 janvier 2015
Mars 2015 :
Avril 2015 :
- mercredi 8 avril 2015
- jeudi 9 avril 2015
- vendredi 10 avril 2015
- samedi 11 avril 2015
- lundi 13 avril 2015
- vendredi 17 avril 2015
Mai 2015 :
Juin 2015 :
- mercredi 3 juin 2015
- mardi 23 juin 2015
- mercredi 24 juin 2015
- jeudi 25 juin 2015
- vendredi 26 juin 2015
Juillet 2015 :
Septembre 2015 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2015 (première lecture)
-
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine (première lecture)
-
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel (première lecture)
-
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (première lecture)
-
Projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (première lecture)
-
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (première lecture)
-
Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (première lecture)
-
Proposition de résolution tendant à réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale, pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace (première lecture)
-
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon (première lecture)
-
Projet de loi relatif au renseignement (première lecture)
-
Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (première lecture)
-
Projet de loi d'actualisation du droit des outre-mer (première lecture)
-
Projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture)