Séance du 8 décembre 1999






SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE

1. Procès-verbal (p. 0 ).

2. Loi de finances pour 2000. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 1 ).

Outre-mer (p. 2 )

MM. Henri Torre, rapporteur spécial de la commission des finances ; Rodolphe Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jean-Louis Lorrain, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour les aspects sociaux ; José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les départements d'outre-mer ; Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les territoires d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie ; Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Paul Vergès, Lylian Payet, Claude Lise, Marcel Henry, Edmond Lauret, Michel Duffour, Georges Othily, Dominique Larifla, Victor Reux.

PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN

MM. Rodolphe Désiré, Robert Laufoaulu.

Suspension et reprise de la séance (p. 3 )

M. le président.
M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 4 )

Crédits du titre IV (p. 5 )

M. Jean-Louis Lorrain, rapporteur pour avis.
Adoption des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 6 )

Article 72. - Adoption (p. 7 )

Article additionnel après l'article 72 (p. 8 )

Amendement n° II-11 de M. Othily. - MM. Georges Othily, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Défense (p. 9 )

MM. Maurice Blin, rapporteur spécial de la commission des finances, pour l'exposé d'ensemble et les dépenses en capital ; François Trucy, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les dépenses ordinaires ; Jean Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour le nucléaire, l'espace et les services communs ; Paul Masson, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Gendarmerie » ; Serge Vinçon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Forces terrestres » ; André Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Marine ».

PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE

MM. Jean-Claude Gaudin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Air » ; Xavier de Villepin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN

3. Organisation du Congrès du Parlement (p. 10 ).

4. Dépôt d'un rapport en application d'une loi (p. 11 ).

5. Loi de finances pour 2000. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 12 ).

Défense (suite) (p. 13 )

MM. Philippe de Gaulle, Pierre Lefebvre, Aymeri de Montesquiou, Bertrand Delanoë.

PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE

MM. Bernard Plasait, Serge Vinçon, André Rouvière, Roger Husson, Guy Penne, Paul Girod, Jacques Peyrat.

PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD

M. Jacques Legendre.
M. Alain Richard, ministre de la défense.

PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE

Article 40 (p. 14 )

Rejet des crédits du titre III.
Rejet de l'article.

Article 41 (p. 15 )

M. le ministre.
Rejet des crédits des titres V et VI.
Rejet de l'article.

Suspension et reprise de la séance (p. 16 )

Jeunesse et sports
(p. 17 )

MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; James Bordas, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; M. Christian Demuynck, Mme Hélène Luc, MM. Bernard Joly, Serge Lagauche, André Maman, Philippe Darniche, Dominique Leclerc, Aymeri de Montesquiou, Philippe Madrelle.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
Adoption des crédits.

6. Dépôt d'une proposition de loi (p. 18 ).

7. Textes soumis en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 19 ).

8. Dépôt de rapports (p. 20 ).

9. Dépôt d'un rapport d'information (p. 21 ).

10. Ordre du jour (p. 22 ).