Interventions en commission de Jean-François RAPIN - Session 2024-2025

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2024

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail et santé - Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2024

    commission des finances

    Projet de loi spéciale - Audition de MM. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, démissionnaire, et Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics, démissionnaire

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2024

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2024

    commission des affaires économiques

    Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2024

    délégation aux entreprises

    Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2024

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - « Législation européenne : peut mieux faire » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 28 novembre 2024

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Étude annuelle du Conseil d'État relative à la souveraineté - Audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d'État

  • Réunion du jeudi 28 novembre 2024

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Étude annuelle du Conseil d'État relative à la souveraineté - Audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d'État

  • Réunion du jeudi 28 novembre 2024

    commission des lois

    Étude annuelle du Conseil d'État relative à la souveraineté - Audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d'État

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2024

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2024

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2024

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Régime de protection du loup en Europe : communication de M. Cyril Pellevat

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Projet de loi de finances 2025 et perspectives budgétaires de l'Union européenne : communication de Mmes Florence Blatrix Contat et Christine Lavarde

    Nominations de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2024

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition du général Hubert Bonneau, directeur général de la gendarmerie nationale

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 31 octobre 2024

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 40) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2024

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Conseil européen des jeudi 17 et vendredi 18 octobre 2024 - Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Nominations de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2024

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail et santé - Révision de la législation pharmaceutique de l'Union européenne - Examen du rapport d'information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2024

    commission des finances

    Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2024

    commission des affaires européennes

    Désignation de rapporteurs

    Éducation - Alliances d'universités européennes - Examen du rapport d'information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

    Politique étrangère et de défense - Atteintes aux droits fondamentaux des femmes en Afghanistan commises par le régime des talibans - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne