Interventions en commission de Jean-François RAPIN - Session 2024-2025

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 6 février 2025

    commission des affaires européennes

    Création d'un fichier européen des comptes bancaires et assimilés - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 5 février 2025

    commission des affaires européennes

    Reconnaissance par l'Union européenne de la catégorie des entreprises de taille intermédiaire (ETI) - Examen du rapport

    Situation politique en Géorgie - Communication

  • Réunion du mardi 4 février 2025

    commission des affaires européennes

    Union pour l'épargne et l'investissement - Audition de M. Christian Noyer, gouverneur honoraire de la Banque de France

  • Réunion du mardi 4 février 2025

    commission des finances

    Union pour l'épargne et l'investissement - Audition de M. Christian Noyer, gouverneur honoraire de la Banque de France

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2025

    commission des affaires européennes

    Priorités de la présidence polonaise du Conseil de l'Union européenne - Audition de S. E. M. Jan Emeryk Rooeciszewski, ambassadeur de la République de Pologne en France

  • Réunion du lundi 20 janvier 2025

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2025

    commission des affaires européennes

    « L'Union européenne face à la nouvelle présidence Trump » - Audition de Mme Rosa Balfour, directrice de Carnegie Europe, M. Jérémie Gallon, directeur général Europe du cabinet McLarty Associates, Mmes Nicole Gnesotto, vice-présidente de l'Institut Jacques Delors, et Alexandra de Hoop Scheffer, présidente du German Marshall Fund of the United States, en présence des ambassadeurs en France des États membres de l'Union européenne

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2025

    commission des finances

    Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du mardi 17 décembre 2024

    commission des affaires européennes

    Avenir de la politique agricole commune - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne

    Déplacement à Chypre d'une délégation de la commission des affaires européennes du 17 au 19 novembre 2024 - Communication

    Gestion du trafic spatial - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2024

    commission des affaires européennes

    Bilan semestriel de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) - Communication

    Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne

    Pollution due aux rejets de granulés de plastique - Examen de la proposition de résolution européenne

    Relations Union européenne-Suisse - Communication

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2024

    commission des finances

    Projet de loi spéciale - Audition de MM. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, démissionnaire, et Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics, démissionnaire

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2024

    commission des affaires européennes

    Proposition de directive « Stages » (COM (2024) 132 final) - Communication

    Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2024

    commission des affaires économiques

    Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2024

    délégation aux entreprises

    Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2024

    commission des affaires européennes

    « Législation européenne : peut mieux faire » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2024

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2024

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2024

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Régime de protection du loup en Europe : communication de M. Cyril Pellevat

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Projet de loi de finances 2025 et perspectives budgétaires de l'Union européenne : communication de Mmes Florence Blatrix Contat et Christine Lavarde

    Nominations de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2024

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition du général Hubert Bonneau, directeur général de la gendarmerie nationale

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 31 octobre 2024

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 40) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2024

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Conseil européen des jeudi 17 et vendredi 18 octobre 2024 - Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Nominations de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2024

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail et santé - Révision de la législation pharmaceutique de l'Union européenne - Examen du rapport d'information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2024

    commission des finances

    Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2024

    commission des affaires européennes

    Désignation de rapporteurs

    Éducation - Alliances d'universités européennes - Examen du rapport d'information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

    Politique étrangère et de défense - Atteintes aux droits fondamentaux des femmes en Afghanistan commises par le régime des talibans - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne