Interventions de Mme Céline BRULIN

Discussion générale:

P. 8416 (texte intégral du JO)
P. 8417 (texte intégral du JO)

Première partie :

Article 4 (Révision à la hausse du montant M 2023)

P. 8439 (texte intégral du JO)
P. 8441 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Article 7 bis (nouveau) (Extension du bénéfice de l'exonération de taxe sur les salaires aux établissements publics de coopération environnementale (EPCE))

P. 8461 (texte intégral du JO)

Article 9 (Simplification du schéma de financement du système de retraite)

P. 8505 (texte intégral du JO)

Article 10 (Transferts financiers au sein des administrations de sécurité sociale et avec le budget de l'État (« article tuyau »))

P. 8520 (texte intégral du JO)
P. 8525 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 890 rectifié, n° 722 rectifié bis, n° 891 rectifié et n° 1201 rectifié (Augmentation de la CSG sur les produits du patrimoine et les produits de placements)

P. 8534 (texte intégral du JO)
P. 8537 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendements n° 526 rectifié, n° 725 rectifié bis et n° 897 rectifié (Création d'une contribution sociale exceptionnelle sur les bénéfices des sociétés)

P. 8549 (texte intégral du JO)
P. 8550 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendements n° 1174 rectifié ter et n° 949 rectifié (Création d'une cotisation sur les revenus des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes privés lucratifs)

P. 8557 (texte intégral du JO)

Article 10 bis (nouveau) (Affiliation au régime des non-salariés agricoles des exploitants de petites surfaces agricoles sous condition de revenus)

P. 8572 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 quinquies - Amendement n° 946 (Énumération limitative des ressources de l'assurance maladie)

P. 8619 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 quinquies - Amendement n° 948 (Suppression des allègements dégressifs jusqu'à 1,6 Smic en l'absence d'accord ou de plan relatif à l'égalité professionnelle)

P. 8623 (texte intégral du JO)
P. 8624 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 quinquies - Amendement n° 432 rectifié bis (Institution en 2024, pour les entreprises de la filière frutivinicole, d'une exonération de cotisations patronales)

P. 8626 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 decies - Amendements n° 1040 rectifié, n° 80 rectifié ter, n° 516 rectifié et n° 1004 rectifié (Augmentation de la « taxe soda »)

P. 8657 (texte intégral du JO)

Article 11 (Révision des mécanismes de régulation macroéconomique des produits de santé)

P. 8700 (texte intégral du JO)
P. 8705 (texte intégral du JO)

Article 11 ter (nouveau) (Modification de la clause de sauvegarde des dispositifs médicaux)

P. 8709 (texte intégral du JO)

Article 16 (Approbation du rapport sur l'évolution pluriannuelle du financement de la sécurité sociale (annexe A))

P. 8721 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article 20 (Mise en œuvre des rendez-vous de prévention)

P. 8772 (texte intégral du JO)
P. 8773 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 - Amendements n° 474 rectifié bis, n° 622 rectifié ter, n° 762 rectifié bis et n° 967 rectifié (Possibilité de dispositifs d'aides aux centres de santé)

P. 8792 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 ter - Amendement n° 962 rectifié (Abrogation du dispositif « Mon Soutien psy » permettant une prise en charge, par un forfait, de séances auprès d'un psychologue)

P. 8795 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 ter - Amendement n° 1256 rectifié (Demande de rapport quant au bilan du dispositif « Mon Soutien psy »)

P. 8797 (texte intégral du JO)

Article 23 (Réforme des financements de médecine-chirurgie-obstétrique-odontologie (MCO) des établissements de santé)

P. 8807 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 26 - Amendement n° 481 rectifié ter (Conditionnalité de l'installation des médecins et chirurgiens-dentistes en zones non sous-denses à la cessation d'activité concomitante sur le même territoire et à l'approbation de l'ARS)

P. 8836 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 27 - Amendement n° 273 (Consultation des commissions des affaires sociales des deux chambres du Parlement sur toute modification des montants de la participation forfaitaire ou de la franchise annuelle)

P. 8845 (texte intégral du JO)
P. 8846 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 27 - Amendements n° 272 et n° 1336 rectifié ter (Création d'une somme forfaitaire versée à l'assurance maladie à la charge des assurés n'honorant pas un rendez-vous médical)

P. 8849 (texte intégral du JO)

Article 28 (Limitation de la durée des arrêts de travail prescrits en téléconsultation et de la prise en charge des prescriptions aux téléconsultations avec vidéotransmission ou appel téléphonique)

P. 8863 (texte intégral du JO)

Article 30 (Inciter au recours aux transports partagés)

P. 8876 (texte intégral du JO)

Article 33 (Renforcement des leviers d'épargne de médicaments en cas de rupture d'approvisionnement)

P. 8891 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendements n° 734 rectifié bis, n° 928 rectifié et n° 1228 rectifié (Renforcement des informations dont dispose le CEPS)

P. 8915 (texte intégral du JO)

Article 37 (Régime adapté de financement des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes)

P. 8943 (texte intégral du JO)
P. 8946 (texte intégral du JO)