Interventions en séance publique de M. Roland COURTEAU

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2004-2005) :

Octobre 2004 :

Novembre 2004 :

Décembre 2004 :

Janvier 2005 :

Février 2005 :

Mars 2005 :

Avril 2005 :

Mai 2005 :

Juin 2005 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (deuxième lecture)
Projet de loi de finances pour 2005 (première lecture)
Projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés (première lecture)
Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (commission mixte paritaire)
Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux (deuxième lecture)
Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux (commission mixte paritaire)
Projet de loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école (première lecture)
Proposition de loi renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (première lecture)
Proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie (première lecture)
Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques (première lecture)
Projet de loi d'orientation sur l'énergie (deuxième lecture)
Projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises (première lecture)
Proposition de loi visant à améliorer la transparence et l'équité du régime d'assurance des catastrophes naturelles (première lecture)
Projet de loi d'orientation sur l'énergie (commission mixte paritaire)