Interventions de Mme Catherine DEROCHE

Discussion générale:

P. 4842 (texte intégral du JO)
P. 4844 (texte intégral du JO)
P. 4847 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Article 4 (supprimé) (Rectification de l'ONDAM et des sous-ONDAM 2022)

P. 4879 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article additionnel après l'article 7 septies - Amendements n° 1001 rectifié, n° 688 rectifié sexies, n° 1000 rectifié, n° 397 rectifié ter, n° 1032 rectifié bis et n° 999 rectifié (Français établis hors de France - Revenus du patrimoine - Assujetissement CSG-CRDS - Exonération généralisée)

P. 4948 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 400 rectifié bis (Cigarettes électroniques jetables ou « puffs » - Taxe fiscale dédiée - Instauration)

P. 4973 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendements n° 976 rectifié et n° 995 rectifié ter (Produits du canabis - Création d'une accise dans le code de l'imposition des biens et des services (CIBS))

P. 4979 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendements n° 582 rectifié et n° 1040 rectifié ter (Bières aromatisées - Taxe perçues par la CNAM - Instauration)

P. 4984 (texte intégral du JO)

Article 9 ter (nouveau) (Rapport sur l'industrie du secteur pharmaceutique en France)

P. 5015 (texte intégral du JO)

Article 10 (Transfert du financement des IJ maternité post-natales à la branche famille/Transferts financiers au profit de la branche maladie)

P. 5017 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendement n° 764 (Entreprises de plus de 20 salariés - Effectifs d'au moins 20 % de salarié.es à temps partiel - Cotisations d'assurance sociale employeur - Majoration)

P. 5042 (texte intégral du JO)

Article 15 (Approbation du rapport sur l'évolution pluriannuelle du financement de la sécurité sociale (annexe B))

P. 5047 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble de la troisième partie :

P. 5049 (texte intégral du JO)

Quatrième partie :

Article 17 (Mettre en place des rendez-vous de prévention à certains âges clés)

P. 5086 (texte intégral du JO)
P. 5100 (texte intégral du JO)

Article 18 bis (nouveau) (Dépistage néonatal de la drépanocytose)

P. 5108 (texte intégral du JO)

Article 22 (Rénover la vie conventionnelle pour renforcer l'accès aux soins)

P. 5132 (texte intégral du JO)
P. 5134 (texte intégral du JO)
P. 5135 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 - Amendement n° 273 rectifié bis (Zones hyper denses - Conventionnement des médecins - Condition)

P. 5142 (texte intégral du JO)

Article 23 (Ajouter une quatrième année au diplôme d'études spécialisées de médecine générale)

P. 5145 (texte intégral du JO)
P. 5152 (texte intégral du JO)

Article 24 ter (nouveau) (Prise en charge de patients par des IPA)

P. 5182 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 25 - Amendement n° 1104 rectifié bis (Effets des mesures de revalorisation prises dans le cadre du Ségur de la santé - Rapport au Parlement)

P. 5204 (texte intégral du JO)

Article 25 quinquies (nouveau) (Report au 30 avril 2023 de la date limite de passage en commission nationale d'autorisation d'exercice (CNAE) des praticiens diplômés hors Union européenne (Padhue))

P. 5208 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 30 - Amendement n° 919 (Comité économique des produits de santé (CEPS) - Rapport au Parlement)

P. 5243 (texte intégral du JO)

Article 31 ter (nouveau) (Élargissement du 100 % santé aux prothèses capillaires)

P. 5253 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 32 - Amendement n° 81 (Établissements et services médico-sociaux - Plans de maîtrise des risques professionnels)

P. 5267 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 33 septies - Amendement n° 608 rectifié bis (Financement public du soutien à l'autonomie des personnes en situation de handicap - Rapport au Parlement)

P. 5287 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 35 bis - Amendements n° 613 rectifié et n° 975 rectifié (Interventions précoces auprès des enfants naissant avec des troubles du neuro-développement - Rapport au Parlement)

P. 5307 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 37 bis - Amendement n° 102 rectifié (Convention nationale pour l'emploi des seniors et la sauvegarde du système de retraites)

P. 5323 (texte intégral du JO)
P. 5327 (texte intégral du JO)
P. 5329 (texte intégral du JO)

Article 47 (ONDAM et sous-ONDAM)

P. 5370 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 47 - Amendement n° 115 (Dépassement de l'Objectif national de dépenses d'assurance maladie (ONDAM))

P. 5371 (texte intégral du JO)

Article 53

P. 5380 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 5435 (texte intégral du JO)
P. 5436 (texte intégral du JO)