Interventions de M. Pierre OUZOULIAS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2021

première lecture

[n° 2020-1721 (21, 26, 27, 28, 30 novembre et 4 décembre 2020)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° I-1046 (Crédit d'impôt recherche (CIR) - Suppression)

P. 9608 (texte intégral du JO)

Article 8 (Aménagements du crédit impôt recherche et du crédit impôt innovation)

P. 9611 (texte intégral du JO)
P. 9617 (texte intégral du JO)
P. 9619 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 quater - Amendement n° I-1035 rectifié (Augmentation de l'offre de logement en Île-de-France - Bureaux vacants - Nouvelle taxe - Création)

P. 9669 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Plan de relance - État B :

Plan de relance - État B

P. 10241 (texte intégral du JO)
P. 10245 (texte intégral du JO)
P. 10246 (texte intégral du JO)

  Écologie, développement et mobilité durables - État B :

Article additionnel après l'article 54 quinquies - Amendements n° II-157 et n° II-508 rectifié (Ministère de l'écologie - Coupes budgétaires et réduction des effectifs - Conséquences - Rapport au Parlement)

P. 10379 (texte intégral du JO)

  Enseignement scolaire :

État B

P. 10472 (texte intégral du JO)

  Remboursements et dégrèvements - Engagements financiers de l'État - Compte d'affectation spéciale : Participation de la France au désendettement de la Grèce - Compte d'affectation spéciale : Participations financières de l'État - Compte de concours financiers : Accords monétaires internationaux - Compte de concours financiers : Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Investissements d'avenir :

P. 10526 (texte intégral du JO)

  Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État - État D :

P. 10532 (texte intégral du JO)

  Plan de relance - Plan d'urgence face à la crise sanitaire :

Article 56 sexies (nouveau) (Mise en œuvre de contreparties aux aides apportées par la mission « Plan de relance »)

P. 10578 (texte intégral du JO)

  Recherche et enseignement supérieur :

P. 10601 (texte intégral du JO)
P. 10605 (texte intégral du JO)
P. 10606 (texte intégral du JO)
P. 10607 (texte intégral du JO)
P. 10608 (texte intégral du JO)
P. 10609 (texte intégral du JO)
P. 10612 (texte intégral du JO)

État B

P. 10617 (texte intégral du JO)
P. 10619 (texte intégral du JO)
P. 10620 (texte intégral du JO)
P. 10622 (texte intégral du JO)
P. 10625 (texte intégral du JO)
P. 10631 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 56 octies - Amendement n° II-994 (Recherche et enseignement supérieur - Loi de programmation pour la recherche - Rapport au Parlement)

P. 10632 (texte intégral du JO)

  Culture :

P. 10686 (texte intégral du JO)
P. 10690 (texte intégral du JO)
P. 10691 (texte intégral du JO)
P. 10696 (texte intégral du JO)

État B

P. 10700 (texte intégral du JO)
P. 10701 (texte intégral du JO)
P. 10703 (texte intégral du JO)
P. 10707 (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

État B

P. 11184 (texte intégral du JO)
P. 11185 (texte intégral du JO)
P. 11196 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 73 - Amendements n° II-1091 rectifié bis et ter (Service national universel (SNU) - Rapport au Parlement)

P. 11205 (texte intégral du JO)