Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes)

Rapport de l'OPECST n° 2152 (2002-2003) de M. Gérard MIQUEL , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech., déposé le 18 mars 2003

Disponible en une seule page HTML (856 Koctets)

Disponible au format Acrobat (2,2 Moctets)

• Annexe 1 - LES POLLUANTS
  
• Annexe 2 - PLUIE ET POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
  
• Annexe 3 - LES PLUIES ACIDES
  
• Annexe 4 - L'ANALYSE DES PLUIES EN FRANCE
  
• Annexe 5 - LES PESTICIDES DANS LES EAUX DE PLUIE
  
• Annexe 6 - LE RUISSELLEMENT DES EAUX DE PLUIE
  
• Annexe 7 - LES EAUX PLUVIALES À PARIS
  
• Annexe 8 - L'EAU DE PLUIE SUR LES AUTOROUTES ET LES AÉROPORTS
  
• Annexe 9 - LE RÉGIME JURIDIQUE DES EAUX PLUVIALES
  
• Annexe 10 - FORMATION ET CARACTÉRISTIQUES DES NAPPES D'EAU SOUTERRAINES
  
• Annexe 11 - CONCENTRATIONS MAXIMALES CONNUES EN ÉLÉMENTS TOXIQUES ET INDÉSIRABLES D'ORIGINE NATURELLE DANS LES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE (g/l)
  
• Annexe 12 - LES MÉCANISMES DE TRANSFERT DES POLLUANTS DANS LES EAUX SOUTERRAINES
  
• Annexe 13 - LE SEQ EAUX SOUTERRAINES
  
• Annexe 14 - LES ALTÉRATIONS DES EAUX SOUTERRAINES
  
• Annexe 15 - LES RÉSEAUX DE SUIVI DES EAUX SOUTERRAINES
  
• Annexe 16 - L'EVALUATION DE LA QUALITE DES EAUX SOUTERRAINES EN SEINE-NORMANDIE
  
• Annexe 17 - OBSERVATIONS DE METHODE SUR LES ANALYSES D'EAU
  
• Annexe 18 - LES OBJECTIFS DE LA DIRECTIVE CADRE CONCERNANT LES EAUX SOUTERRAINES
  
• Annexe 19 - CONTRIBUTION DES ACTIVITÉS INDUSTRIELLES À L'ÉTAT GÉOCHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
  
• Annexe 20 - LA POLLUTION DE LA NAPPE DE LOUVRES
  
• Annexe 21 - L'IMPACT DES TERRILS HOUILLERS SUR LA QUALITE DES EAUX DE LA NAPPE DE LA CRAIE (ARTOIS)
  
• Annexe 22 - LE GUIDE DE L'ADEME SUR L'INCIDENCE DES DÉCHARGES SUR LA QUALITÉ DE L'EAU
  
• Annexe 23 - DIAGNOSTIC ET RÉSORPTION DES DÉCHARGES DANS LES PYRÉNÉES-ORIENTALES
  
• Annexe 24 - LES « DÉCHARGES RÉGLEMENTÉES » ET L'EAU SOUTERRAINE
  
• Annexe 25 - STATISTIQUES SUR LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU
  
• Annexe 26 - LE RÉGIME JURIDIQUE DES FORAGES DESTINÉS AUX PRÉLÈVEMENTS D'EAU
  
• Annexe 27 - SCHÉMAS DE POLLUTION DES EAUX SOUTERRAINES PAR LES FORAGES
  
• Annexe 28 - DONNÉES STATISTIQUES SUR LES ABANDONS DE CAPTAGE
  
• Annexe 29 - LES GOLFS ET L'EAU
  
• Annexe 30 - INCIDENCE DE L'ENNEIGEMENT ARTIFICIEL SUR LA RESSOURCE EN EAU
  
• Annexe 31 - LES DISPOSITIONS DE L'ANCIEN PROJET DE LOI SUR L'EAU RELATIVES AUX PRÉLÈVEMENTS D'EAU
  
• Annexe 32 - LA DÉNITRIFICATION NATURELLE
  
• Annexe 33 - LES RÉSEAUX DE MESURE DE QUALITÉ DES EAUX SUPERFICIELLES
  
• Annexe 34 - LES OBJECTIFS DE LA DIRECTIVE CADRE CONCERNANT LES EAUX DE SURFACE
  
• Annexe 34 bis - LA CONTAMINATION DU LOT PAR LE CADMIUM
  
• Annexe 35 - RÉGLEMENTATION ET MESURES DES POLLUTIONS INDUSTRIELLES DANS L'EAU DE SURFACE
  
• ANNEXE 36 - PRINCIPAUX REJETS INDUSTRIELS DANS LES EAUX*en tonnes
  
• Annexe 37 - LA DÉCONTAMINATION DES POTASSES D'ALSACE
  
• Annexe 38 - LE RÔLE DU PHOSPHORE DANS L'EUTROPHISATION DES EAUX STAGNANTES
  
• Annexe 39 - PRÉSENCE DE MICROPOLLUANTS ORGANIQUES DANS LES COURS D'EAU
  
• Annexe 40 - LES DISPOSITIFS DE LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS AZOTÉES D'ORIGINE AGRICOLE
  
• Annexe 41 - LES RÈGLES D'ÉPANDAGE DES ENGRAIS Arrêté du Préfet des Côtes d'Armor du 20 juillet 2001
  
• Annexe 42 - LES CONTENTIEUX DANS LE DOMAINE DE L'EAU
  
• Annexe 43 - LES « MARÉES VERTES » EN BRETAGNE, UNE POLLUTION QUI DÉRANGE
  
• Annexe 44 - LES PESTICIDES PRÉSENTATION GÉNÉRALE
  
• Annexe 45 - DONNÉES STATISTIQUES SUR LES PESTICIDES
  
• Annexe 46 - LES DIFFICULTES D'ÉTABLIR DES COMPARAISONS SUR LA CONTAMINATION DES EAUX AUX PESTICIDES
  
• Annexe 47 - L'ATRAZINE
  
• Annexe 48 - LA CONTAMINATION DES RIVIÈRES DE BRETAGNE AUX PESTICIDES
  
• Annexe 49 - LES PESTICIDES DANS LES EAUX DE RUISSELLEMENT
  
• Annexe 50 - LA COMMERCIALISATION DES PHYTOSANITAIRES
  
• ANNEXE 51 - LES UTILISATIONS NON AGRICOLES DES PESTICIDES
  
• Annexe 52 - LA S.N.C.F. ET LES PESTICIDES
  
• Annexe 53 - LE RÉGIME JURIDIQUE DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION
  
• Annexe 54 - SITUATION DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION EN 2001
  
• Annexe 55 - LES LIMITES JURIDIQUES DE L'ARTICULATION ENTRE LE REGLEMENT ET LE CONTRAT
  
• Annexe 56 - LES LIMITES DU RECOURS À DES INSTRUMENTS JURIDIQUES VOLONTAIRES
  
• Annexe 57 - LA POLICE DE L'EAU
  
• Annexe 58 - LA PROTECTION DE LA RESSOURCE PAR LES SOCIÉTÉS D'EAUX MINÉRALES
  
• Annexe 59 - LES PRINCIPAUX PARAMÈTRES DE QUALITÉ DES EAUX
  
• Annexe 60 - LA FIXATION DES NORMES DE LA QUALITÉ DE L'EAU
  
• Annexe 61 - MICROBIOLOGIE ET MALADIES HYDRIQUES
  
• Annexe 62 - LES CARACTÉRISTIQUES DE L'EAU PRÉLEVÉE
  
• Annexe 63 - L'ARSENIC DANS LES EAUX DE BOISSON
  
• Annexe 64 - LA REGLEMENTATION DES TENEURS EN PESTICIDES DANS L'EAU
  
• Annexe 65 - LES PESTICIDES DANS L'EAU ET DANS LES FRUITS
  
• Annexe 66 - L'ORGANISATION DU SERVICE DE L'EAU
  
• Annexe 67 - LE PRIX DE L'EAU
  
• Annexe 68 - LES PROCÉDÉS DE TRAITEMENT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE
  
• Annexe 69 - LES MEMBRANES ET L'EAU POTABLE
  
• Annexe 70 - INTÉRÊT ET LIMITES DE LA CHLORATION POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ MICROBIOLOGIQUE DE L'EAU DISTRIBUÉE
  
• Annexe 71 - LES CANALISATIONS DU RÉSEAU D'EAU POTABLE
  
• Annexe 72 - LES NORMES DE PLOMB DANS L'EAU POTABLE
  
• Annexe 73 - SONDAGE : LES FRANÇAIS ET L'EAU
  
• Annexe 74 - LE CALCAIRE DANS L'EAU DISTRIBUÉE
  
• Annexe 75 - LES PROCÉDÉS DE TRAITEMENT DE L'EAU À DOMICILE
  
• Annexe 76 - LE GOÛT DE L'EAU
  
• Annexe 77 - RÈGLES ET ÉCHÉANCES EN MATIÈRE D'ASSAINISSEMENT
  
• Annexe 78 - ÉTAPES ET PROCÉDÉS DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES
  
• Annexe 79 - L'ÉLIMINATION DE L'AZOTE ET DU PHOSPHORE
  
• Annexe 80 - L'ÉLIMINATION DES MICROPOLLUANTS DANS LES STATIONS D'EPURATION
  
• Annexe 81 - LES RÉSEAUX UNITAIRES
  
• Annexe 82 - LE CADRE RÉGLEMENTAIRE : ZONAGE ET SCHÉMA D'ASSAINISSEMENT
  
• Annexe 83 - L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF EN MILIEU RURAL
  
• Annexe 84 - LA RÉGLEMENTATION DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
  
• Annexe 85 - RÉGLEMENTATION DE LA RÉUTILISATION DES EAUX USÉES ÉPURÉES
  
• Annexe 86 - LA RÉUTILISATION DES EAUX USÉES URBAINES
  
• Annexe 87 - LES PROCÉDÉS DE TRAITEMENT DES BOUES
  
• Annexe 88 - L'ÉPANDAGE DES BOUES EST-IL POTENTIELLEMENT DANGEREUX ?
  
• Annexe 89 - LA RÉGLEMENTATION DES BOUES D'ÉPURATION
  
• Annexe 90 - LES NOUVEAUX PROCÉDÉS DE TRAITEMENT THERMIQUE DES BOUES : L'OXYDATION PAR VOIE HUMIDE
  
• CARTES
  
• RAPPORTS DE L'OPECST CONSACRÉS À L'ENVIRONNEMENT
  
• LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES