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Mission d'information effectuée du 5 au 21 février 1988, chargée d'étudier, dans les territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et en Australie, la mise en place de l'Université du Pacifique ainsi que l'enseignement et la diffusion de la langue française
- Rapport d'information n° 355 (1987-1988) du 12 septembre 1988 - par MM. Paul SERAMY, Jacques PELLETIER, Roland RUET, Jacques BERARD et Paul LORIDANT, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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L'avenir de la marine marchande
- Rapport d'information n° 304 (1987-1988) du 30 juin 1988 - par M. Josselin de ROHAN, fait au nom de la commission des Affaires économiques
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Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1987 et le 30 avril 1988
- Rapport d'information n° 293 (1987-1988) du 23 juin 1988 - par MM. Jacques GENTON, André JARROT, Pierre MATRAJA, Bernard BARBIER, Joseph RAYBAUD, Jean GARCIA, Auguste CAZALET, Marcel DAUNAY, Robert PONTILLON et Michel MIROUDOT, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1987 et le 30 avril 1988
- Rapport d'information n° 293 (1987-1988) du 23 juin 1988 - par MM. Jacques GENTON, André JARROT, Pierre MATRAJA, Bernard BARBIER, Joseph RAYBAUD, Jean GARCIA, Auguste CAZALET, Marcel DAUNAY, Robert PONTILLON et Michel MIROUDOT, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Le bicamérisme et les structures décentralisées au Japon, les institutions nouvelles de la République de Corée et l'évolution du statut de Hong-Kong (mission effectuée du 24 février au 10 mars 1988)
- Rapport d'information n° 292 (1987-1988) du 23 juin 1988 - par MM. Germain AUTHIÉ, François GIACOBBI, Bernard LAURENT et Paul MASSON, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Les institutions du Brésil et de l'Argentine (mission effectuée du 6 au 18 septembre 1987)
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L'activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa session extraordinaire d'avril 1987 et de sa 33e session ordinaire de 1987
- Rapport d'information n° 277 (1987-1988) du 10 mai 1988 - par M. Pierre JEAMBRUN, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
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L'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 38e session ordinaire (1986-1987)
- Rapport d'information n° 276 (1987-1988) du 10 mai 1988 - par M. André BOHL, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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L'état de la francophonie et l'usage de la langue française à Madagascar et à l'Ile Maurice (mission d'information effectuée du 14 au 27 septembre 1987)
- Rapport d'information n° 257 (1987-1988) du 2 avril 1988 - par MM. Michel MIROUDOT, Jacques HABERT, Jacques CARAT, Mme Hélène LUC et M. Jean-François LE GRAND, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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Les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et l'Indonésie (mission d'information effectuée du 20 au 30 septembre 1987)
- Rapport d'information n° 248 (1987-1988) du 25 février 1988 - par MM. Jean DELANEAU, Pierre VALLON, Jules FAIGT et Alain GÉRARD, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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La situation de l'aéronautique civile aux Etats-Unis et les différents aspects du contentieux Airbus (mission d'information effectuée du 16 au 26 juillet 1987 )
- Rapport d'information n° 222 (1987-1988) du 22 janvier 1988 - par MM. Marcel FORTIER, Maurice BLIN, Jean-François PINTAT, Josy MOINET et Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Mission effectuée dans la région des Caraïbes du 3 au 15 septembre 1986
- Rapport d'information n° 182 (1987-1988) du 17 décembre 1987 - par MM. Pierre MATRAJA, Paul ROBERT et Michel ALLONCLE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
- Rapport n° 179 (1987-1988) du 17 décembre 1987 - par MM. Jean-Marie RAUSCH et Richard POUILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1987 et le 31 octobre 1987 - la vie de la communauté, les travaux de la délégation
- Rapport d'information n° 163 (1987-1988) du 14 décembre 1987, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1987 et le 31 octobre 1987 - l'« horizon 1992 », l'achèvement du marché intérieur européen
- Rapport d'information n° 163 (1987-1988) du 14 décembre 1987 - par MM. Jacques GENTON et Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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La protection sociale et l'organisation du système de santé aux Etats-Unis (mission d'information effectuée du 9 au 20 septembre 1987)
- Rapport d'information n° 103 (1987-1988) du 20 novembre 1987 - par MM. Jean-Pierre FOURCADE, Charles BONIFAY, Charles DESCOURS, Claude HURIET et Mme Marie-Claude BEAUDEAU, fait au nom de la commission des affaires sociales
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Résultats de projections macroéconomiques
- Rapport d'information n° 84 (1987-1988) du 4 novembre 1987 - par M. Bernard BARBIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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Les conditions de développement économique de l'Inde et l'état de ses relations commerciales avec la France (mission d'information effectuée en Inde du 14 au 29 mars 1987)
- Rapport d'information n° 31 (1987-1988) du 7 octobre 1987 - par MM. André JARROT, André BOHL, Marcel COSTES, Roland COURTEAU, Louis MERCIER, Claude PROUVOYEUR, Michel RIGOU et Michel SORDEL, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 1987-1988
Tous les rapports d'information édités par le Sénat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intégral sur Internet. Leur version papier peut être commandée à l'espace librairie du Sénat.
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