Rapports d'information

  1. Formation initiale et continuée des professeurs : au-delà des effets d'annonce, bâtir sur la durée une formation de qualité fondée sur la simultanéité des apprentissages académiques et des pratiques professionnelles

    Rapport d'information n° 683 (2023-2024) du 6 juin 2024 - par Mme Annick BILLON et M. Max BRISSONL'Essentiel (synthèse)

  2. L'école de la République attaquée : agir pour éviter de nouveaux drames

    Rapport d'information n° 377 (2023-2024) du 5 mars 2024 - par MM. François-Noël BUFFET et Laurent LAFONL'Essentiel (synthèse)

  3. Expertise patrimoniale internationale française : des atouts à valoriser, une stratégie qui reste à affirmer et coordonner

    Rapport d'information n° 63 (2023-2024) du 25 octobre 2023 - par Mmes Else JOSEPH et Catherine MORIN-DESAILLYL'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport

    Rapport n° 667 (2023-2024) du 5 juin 2024 - par M. Stéphane PIEDNOIRL'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés

    Rapport n° 677 (2023-2024) du 5 juin 2024 - par Mme Karine DANIELL'Essentiel (synthèse)

  3. Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien

    Rapport n° 562 (2023-2024) du 30 avril 2024 - par Mme Anne VENTALON

  4. Proposition de loi visant à renforcer le service civique

    Rapport n° 496 (2023-2024) du 3 avril 2024 - par Mme Sylvie ROBERTL'Essentiel (synthèse)

  5. Proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics

    Rapport n° 418 (2023-2024) du 13 mars 2024 - par Mme Agnès EVRENL'Essentiel (synthèse)

  6. Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative

    Rapport n° 386 (2023-2024) du 6 mars 2024 - par M. Yan CHANTRELL'Essentiel (synthèse)

  7. Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France

    Rapport n° 322 (2023-2024) du 7 février 2024 - par M. Jérémy BACCHI, Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Alexandra BORCHIO FONTIMPL'Essentiel (synthèse)

  8. Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien

    Rapport n° 250 (2023-2024) du 17 janvier 2024 - par Mme Anne VENTALONL'Essentiel (synthèse)

  9. Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne

    Rapport n° 101 (2023-2024) du 15 novembre 2023 - par M. Bernard FIALAIREL'Essentiel (synthèse)

  10. Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive

    Rapport n° 67 (2023-2024) du 25 octobre 2023 - par M. Cédric VIALL'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État : Action culturelle extérieure (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome I - par M. Claude KERNL'Essentiel (synthèse)

  2. Culture : Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome II, Fascicule 1 - par Mme Sabine DREXLERL'Essentiel (synthèse)

  3. Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Karine DANIELL'Essentiel (synthèse)

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome III, Fascicule 1 - par M. Jacques GROSPERRINL'Essentiel (synthèse)

  5. Enseignement technique agricole (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome III, Fascicule 2 - par M. Bernard FIALAIREL'Essentiel (synthèse)

  6. Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Cédric VIALL'Essentiel (synthèse)

  7. Presse (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIERL'Essentiel (synthèse)

  8. Cinéma (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 3 - par M. Jérémy BACCHIL'Essentiel (synthèse)

  9. Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 4 - par M. Mikaele KULIMOETOKEL'Essentiel (synthèse)

  10. Recherche (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome V, Fascicule 1 - par Mme Laurence GARNIERL'Essentiel (synthèse)

  11. Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome V, Fascicule 2 - par M. Stéphane PIEDNOIRL'Essentiel (synthèse)

  12. Sport (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Jean-Jacques LOZACHL'Essentiel (synthèse)

  13. Jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome VI, Fascicule 2 - par M. Yan CHANTRELL'Essentiel (synthèse)

Page mise à jour le