SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Décès d'un ancien sénateur
(p.
1
).
3.
Demande d'autorisation d'une mission d'information
(p.
2
).
4.
Etats généraux de l'université.
- Débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
3
).
MM. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur et de la recherche ; Adrien Gouteyron, président de la commission des
affaires culturelles.
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
MM. Jean-Pierre Camoin, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Lorrain, Ivan Renar.
Rappel au règlement (p. 4 )
MM. Emmanuel Hamel, le président.
Débat sur une déclaration du Gouvernement (suite) (p. 5 )
MM. Jean-Louis Carrère, le ministre.
Suspension et reprise de la séance (p. 6 )
PRÉSIDENCE DE M. YVES GUÉNA
5.
Conférence des présidents
(p.
7
).
MM. le président, Emmanuel Hamel.
6.
Scrutins pour l'élection de juges de la Haute Cour de justice et de la Cour de
justice de la République
(p.
8
).
7.
Etats généraux de l'université.
- Suite du débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
9
).
MM. François Lesein, André Maman, Patrice Gélard, Hubert Falco, Michel Rocard,
Bernard Joly.
8.
Election d'un juge suppléant de la Haute Cour de justice
(p.
10
).
9.
Election d'un juge titulaire et d'un juge suppléant de la Cour de justice de la
République
(p.
11
).
10.
Prestations de serment
(p.
12
).
11.
Etats généraux de l'université.
- Suite du débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
13
).
MM. Jean-Philippe Lachenaud, Claude Saunier, Jean Clouet, François Bayrou,
ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche.
Clôture du débat.
12.
Réglementation des télécommunications.
- Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
14
).
Discussion générale : M. François Fillon, ministre délégué à La Poste, aux
télécommunications et à l'espace.
Suspension et reprise de la séance (p. 15 )
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
MM. Gérard Larcher, rapporteur de la commission des affaires économiques ; le
ministre délégué, François Trucy, Daniel Hoeffel, Claude Billard, Mme Danièle
Pourtaud, MM. René Trégouët, Roland du Luart, Jean Cluzel, Mme Marie-Claude
Beaudeau.
Renvoi de la suite de la discussion.
13.
Communication de l'adoption définitive de propositions d'acte communautaire
(p.
16
).
14.
Dépôt de propositions de loi organique
(p.
17
).
15.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
18
).
16.
Transmission d'une proposition de loi
(p.
19
).
17.
Dépôt d'une proposition de résolution
(p.
20
).
18.
Dépôt d'une proposition d'acte communautaire
(p.
21
).
19.
Dépôt de rapports
(p.
22
).
20.
Ordre du jour
(p.
23
).