Projet de loi de finances pour 2002 : Jeunesse et sports

Loi de finances pour 2002 - Tome III - Annexe 30 : Jeunesse et sports

SERGENT (Michel), Rapporteur spécial

RAPPORT GENERAL 87 (2001-2002) - TOME III - Annexe 30 - COMMISSION DES FINANCES

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Table des matières

• PRINCIPALES OBSERVATIONS
• CHAPITRE PREMIER : LE BUDGET DU MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
  • I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES CRÉDITS
    • A. LA CROISSANCE DES DÉPENSES ORDINAIRES
      • 1. Une forte augmentation apparente des moyens des services (titre III)
        • a) Les dépenses de personnel et les emplois
        • b) Les dépenses de fonctionnement
      • 2. Une progression importante des crédits d'intervention (titre IV)
    • B. LES DÉPENSES EN CAPITAL
      • 1. La diminution des dépenses en capital
      • 2. La sous-consommation chronique des crédits d'investissement
    • C. L'EXÉCUTION DES BUDGETS 2000 ET 2001
      • 1. L'exécution du budget 2000
      • 2. L'exécution du budget 2001
  • II. PRÉSENTATION PAR AGRÉGATS
  • III. LES COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE
    • A. LE FONDS NATIONAL POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SPORT
      • 1. Les recettes et les dépenses du compte d'affectation spéciale
      • 2. L'avenir du FNDS
    • B. LE FONDS NATIONAL POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE
• CHAPITRE DEUX : LES ACTIONS DU MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
  • I. LES ACTIONS EN DIRECTION DU SPORT DE HAUT NIVEAU
    • A. LE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE
      • 1. La croissance des crédits consacrés à la lutte contre le dopage
      • 2. L'accélération des contrôles
      • 3. Les antennes médicales de lutte contre le dopage et les médecins conseillers
        • a) Les antennes médicales de lutte contre le dopage
        • b) Les médecins conseillers
      • 4. Le rôle des fédérations sportives
      • 5. Le laboratoire national de dépistage du dopage
      • 6. Le Conseil de prévention et de lutte contre le dopage (CPLD)
    • B. LES STRUCTURES DE SOUTIEN AU SPORT DE HAUT NIVEAU
      • 1. La rénovation de l'INSEP
      • 2. La rénovation des CREPS
      • 3. Le maintien de la possibilité pour les collectivités locales de subventionner les clubs sportifs professionnels
      • 4. Les équipements sportifs des collectivités locales
      • 5. Le schéma de services collectifs du sport
    • C. UNE ACTION INTERNATIONALE AMBITIEUSE
    • D. LE FINANCEMENT DU STADE DE FRANCE : UN ÉTERNEL PROBLÈME ?
  • II. LE RÔLE SOCIAL DU SPORT ET LA POLITIQUE EN DIRECTION DES JEUNES ET DES ASSOCIATIONS
    • A. L'ACCÈS DU SPORT AU PLUS GRAND NOMBRE
      • 1. Les coupons-sport
      • 2. Les contrats éducatifs locaux
      • 3. Les mesures en faveur de la pratique sportive féminine et de la pratique sportive en entreprise
        • a) Le sport féminin
        • b) La pratique sportive en entreprise
      • 4. L'accent mis sur la formation
    • B. LA POLITIQUE DE LA JEUNESSE
      • 1. Les conseils de la jeunesse
      • 2. L'information des jeunes
      • 3. Le programme « Défi jeunes »
      • 4. Les échanges internationaux de jeunes
        • a) L'office franco-allemand pour la jeunesse
        • b) L'office franco-québecois pour la jeunesse
        • c) La coopération européenne dans le domaine de la jeunesse et des sports
    • C. LES ACTIONS EN FAVEUR DE LA VIE ASSOCIATIVE
      • 1. Les aides aux clubs et aux associations
      • 2. Les mesures favorables à l'exercice du bénévolat
      • 3. L'aide au fonctionnement des associations
        • a) Les associations de jeunesse et d'éducation populaire
        • b) Les associations sportives
        • c) Les associations « profession sport »
      • 4. Les emplois jeunes et les postes « FONJEP »
        • a) Les emplois jeunes
        • b) Les postes FONJEP
        • c) Les associations « sport emploi »
• MODIFICATIONS DE CRÉDITS ADOPTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
• EXAMEN EN COMMISSION