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                                                                    Par M.
                                                                    Joël BOURDIN
                                                                    
                                                                    
 au nom de la délégation du Sénat pour la planification
- Notice du document
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Rapport d'information n° 367 (2002-2003) de M. Joël BOURDIN , fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, déposé le 25 juin 2003
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                                                    INTRODUCTION
                                                    
 
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                                                    PREMIÈRE PARTIE :
                                                        
 
 LA PLACE DES ACTIONS DANS LE PATRIMOINE DES MÉNAGES
 
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                                                            I. LES ACTIONS OCCUPENT UNE PLACE CROISSANTE DANS
LES PLACEMENTS DES FRANÇAIS
                                                            
 
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                                                            II. COMPARAISONS INTERNATIONALES : LA FRANCE
DANS LA MOYENNE EUROPÉENNE, ET EN RETRAIT PAR RAPPORT AUX PAYS
ANGLO-SAXONS
                                                            
 
 
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                                                            I. LES ACTIONS OCCUPENT UNE PLACE CROISSANTE DANS
LES PLACEMENTS DES FRANÇAIS
                                                            
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                                                    DEUXIÈME PARTIE :
                                                        
 
 POUR UN DÉVELOPPEMENT DE L'ÉPARGNE EN ACTIONS
 - 
                                                            I. UN HAUT NIVEAU DE DÉTENTION D'ACTIONS PAR
LES MÉNAGES EST UN ATOUT POUR L'ÉCONOMIE NATIONALE
                                                            
 
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                                                            II. LES POLITIQUES PUBLIQUES SUSCEPTIBLES DE
SOUTENIR L'ACTIONNARIAT DES MÉNAGES
                                                            
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                                                                    A. POUR UNE FISCALITÉ QUI ENCOURAGE LA
PRISE DE RISQUE
                                                                    
 
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                                                                    B. LE LEVIER DES PRIVATISATIONS
                                                                    
 
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                                                                    C. LE RÔLE CLÉ DE L'ÉPARGNE
SALARIALE
                                                                    
 
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                                                                    D. INVESTIR DANS LES JEUNES ENTREPRISES
INNOVANTES
                                                                    
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                                                                            1. Les acteurs du capital-investissement
                                                                            
 
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                                                                            2. Un essor récent du
capital-investissement en France
                                                                            
 
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                                                                            3. Une comparaison avec d'autres pays
développés suggère cependant que le capital-investissement
conserve en France une importante marge de progression
                                                                            
 
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                                                                            4. La proposition de créer des fonds
d'investissement de proximité
                                                                            
 
 
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                                                                            1. Les acteurs du capital-investissement
                                                                            
 
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                                                                    A. POUR UNE FISCALITÉ QUI ENCOURAGE LA
PRISE DE RISQUE
                                                                    
 
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                                                            I. UN HAUT NIVEAU DE DÉTENTION D'ACTIONS PAR
LES MÉNAGES EST UN ATOUT POUR L'ÉCONOMIE NATIONALE
                                                            
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                                                    TROISIÈME PARTIE
                                                        
 
 DÉVELOPPER L'ÉPARGNE EN ACTIONS
 EN VUE DE LA RETRAITE
 - 
                                                            I. DES DISPOSITIFS DE RETRAITE PAR CAPITALISATION
EXISTENT DÉJÀ DANS NOTRE PAYS, MAIS NE COUVRENT QUE CERTAINES
CATÉGORIES DE LA POPULATION
                                                            
 
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                                                            II. LES PROPOSITIONS EN VUE DE CRÉER UN
COMPLÉMENT DE RETRAITE PAR CAPITALISATION
                                                            
 
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                                                            III. LA RÉGULATION DES « FONDS DE
PENSION A LA FRANÇAISE » DOIT SÉCURISER LES
ÉPARGNANTS ET LES ENTREPRISES
                                                            
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                                                                    A. LES RISQUES ASSOCIÉS AU
DÉVELOPPEMENT DES FONDS DE PENSION
                                                                    
 
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                                                                    B. PRINCIPES DEVANT GUIDER LA RÉGULATION
DES « FONDS DE PENSION À LA
FRANÇAISE »
                                                                    
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                                                                            1. Allonger la durée des mandats de
gestion
                                                                            
 
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                                                                            2. Imposer une diversification des
placements
                                                                            
 
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                                                                            3. Garantir la transparence de l'information pour
l'épargnant
                                                                            
 
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                                                                            4. Assurer la stabilité des versements pour
les fonds à prestations définies
                                                                            
 
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                                                                            5. Assurer la portabilité des plans de
retraite capitalisés entre entreprises
                                                                            
 
 
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                                                                            1. Allonger la durée des mandats de
gestion
                                                                            
 
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                                                                    A. LES RISQUES ASSOCIÉS AU
DÉVELOPPEMENT DES FONDS DE PENSION
                                                                    
 
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                                                            I. DES DISPOSITIFS DE RETRAITE PAR CAPITALISATION
EXISTENT DÉJÀ DANS NOTRE PAYS, MAIS NE COUVRENT QUE CERTAINES
CATÉGORIES DE LA POPULATION
                                                            
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                                                    CONCLUSION
                                                    
 
- 
                                                    PRINCIPALES OBSERVATIONS
                                                        
 ET RECOMMANDATIONS DU RAPPORT
 
- 
                                                    ANNEXES
                                                    
 
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                                                    ANNEXE N° 1 :
                                                        
 
 
 COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA DÉLÉGATION DU 1ER AVRIL 2003 (AUDITIONS)
 
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                                                    ANNEXE N° 2 :
                                                        
 
 
 EXAMEN DU RAPPORT PAR LA DÉLÉGATION
 
- 
                                                    ANNEXE N°
3 :
                                                        
 
 
 
 
 ÉTUDE DU BIPE, « RADIOGRAPHIE DU PATRIMOINE FINANCIER DES MÉNAGES RÉSIDANT EN FRANCE », PAR A. BABEAU ET M. BOUTILLIER
 
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                                                    RÉSUMÉ-CONCLUSION
                                                    
 
- 
                                                    PRÉAMBULE
                                                    
 
- 
                                                    LA NOMENCLATURE RETENUE ET LE CADRE
MÉTHODOLOGIQUE DE L'ANALYSE
                                                    
 
- 
                                                    LES PRINCIPAUX RÉSULTATS OBTENUS EN CE QUI
CONCERNE LES « SUPPORTS FINALS » DES FLUX ET DES ENCOURS SUR LA
PÉRIODE 1995-2001
                                                    
 - 
                                                            I. LES SUPPORTS FINALS DES FLUX DE PLACEMENTS
FINANCIERS DES MÉNAGES
                                                            
 - 
                                                                    A. L'AFFECTATION « INITIALE » DES FLUX
DE PLACEMENTS FINANCIERS DES MÉNAGES
                                                                    
 
- 
                                                                    B. L'AFFECTATION INTERMÉDIAIRE DES FLUX DE
PLACEMENTS FINANCIERS DES MÉNAGES
                                                                    
 
- 
                                                                    C. L'AFFECTATION FINALE DES FLUX DE PLACEMENTS
FINANCIERS DES MÉNAGES
                                                                    
 
- 
                                                                    D. DE L'AFFECTATION INITIALE À
L'AFFECTATION FINALE SUR L'ENSEMBLE DE LA PÉRIODE
                                                                    
 
 
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                                                                    A. L'AFFECTATION « INITIALE » DES FLUX
DE PLACEMENTS FINANCIERS DES MÉNAGES
                                                                    
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                                                            II. LES « SUPPORTS FINALS » DES ENCOURS
D'ACTIFS FINANCIERS DES MÉNAGES
                                                            
 
 
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                                                            I. LES SUPPORTS FINALS DES FLUX DE PLACEMENTS
FINANCIERS DES MÉNAGES
                                                            
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                                                    ANNEXES : LES RÉSULTATS DE L'ANALYSE
EN NOMENCLATURE DÉTAILLÉE
                                                    
 
- 
                                                    ANNEXE N° 4 :
                                                        
 
 
 
 
 ETUDE DU BIPE, « LES COMPORTEMENTS FINANCIERS DES MÉNAGES RÉSIDANT EN FRANCE, 1995-2001 », PAR A. BABEAU ET U. CLERWALL
 
- 
                                                    RÉSUMÉ-CONCLUSION
                                                    
 
- 
                                                    INTRODUCTION
                                                    
 
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                                                    L'ENVIRONNEMENT DE L'ANALYSE
                                                    
 
- 
                                                    LA CONSTRUCTION D'UNE NOMENCLATURE
« IDÉALE »
                                                    
 
- 
                                                    ANNEXE N°
5 :
                                                        
 
 
 
 
 ÉTUDE DU BIPE, « LA MONTÉE EN PUISSANCE DES INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS :
 IMPLICATIONS RÉGLEMENTAIRES »,
 PAR C. BLESSON ET U. CLERWALL
 
- 
                                                    RÉSUMÉ-CONCLUSION
                                                    
 
- 
                                                    LA MONTÉE EN PUISSANCE DES ZINZINS
                                                    
 
- 
                                                    QUI SONT LES ZINZINS ?
                                                        
 UNE TYPOLOGIE DES ACTEURS
 
- 
                                                    LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME FINANCIER
ET LES ZINZINS
                                                    
 - 
                                                            I. LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME
FINANCIER
                                                            
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                                                                    A. FACILITER L'ÉCHANGE DE BIENS, DES
SERVICES ET....D' ACTIFS
                                                                    
 
- 
                                                                    B. L'INVESTISSEMENT
« INDIVISIBLE » ET LA DIFFUSION DU RISQUE
                                                                    
 
- 
                                                                    C. LE TRANSFERT DES RESSOURCES ÉCONOMIQUES
AU SENS INTER-TEMPOREL, SECTORIEL OU GÉOGRAPHIQUE
                                                                    
 
- 
                                                                    D. CONTRÔLER LE RISQUE ET
L'INCERTITUDE
                                                                    
 
- 
                                                                    E. L'INFORMATION SUR LES PRIX DANS DES
ÉCONOMIES DÉCENTRALISÉES
                                                                    
 
- 
                                                                    F. UN POUVOIR FORT POUR FAIRE FACE AUX 
PROBLÈMES D'INCITATIONS LIÉS À L'ASYMÉTRIE
D'INFORMATION QUI EST AU CoeUR DE LA RELATION FINANCIÈRE
                                                                    
 
 
- 
                                                                    A. FACILITER L'ÉCHANGE DE BIENS, DES
SERVICES ET....D' ACTIFS
                                                                    
- 
                                                            II. LE RÔLE D'INTERMÉDIAIRE ET
L'ÉVOLUTION DU SYSTÈME FINANCIER
                                                            
 
- 
                                                            III. LE RÔLE FIDUCIAIRE AU SENS DE CONTRAT
AVEC L'ÉPARGNANT
                                                            
 
- 
                                                            IV. DES APPORTS THÉORIQUEMENT FAVORABLES
DES INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS
                                                            
 
 
- 
                                                            I. LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME
FINANCIER
                                                            
- 
                                                    1 FORMES D'ADAPTATION DU SYSTÈME FINANCIER
ET RISQUES FINANCIERS ET MACRO-ÉCONOMIQUES ASSOCIÉS
                                                    
 - 
                                                            V. IMPLICATIONS POUR LE FINANCEMENT DE
L'ÉCONOMIE EUROPÉENNE
                                                            
 
- 
                                                            VI. QUELS SONT LES RISQUES DE LA NOUVELLE DONNE
FINANCIÈRE ?
                                                            
 - 
                                                                    A. ... ET POUSSE À UNE PLUS GRANDE PRISE DE
RISQUE QUE CELLE JUSTIFIÉE PAR LES ENGAGEMENTS
                                                                    
 
- 
                                                                    B. UNE MONTÉE DU RISQUE DANS LE PATRIMOINE
FINANCIER DES MÉNAGES
                                                                    
 
- 
                                                                    C. LES COMPORTEMENTS MOUTONNIERS SONT RATIONNELS
ET, VU LA CONCENTRATION DES CAPITAUX, DÉSTABILISANTS
                                                                    
 
- 
                                                                    D. LE RACCOURCISSEMENT DES HORIZONS DE PLACEMENTS
INFLUENCE NÉGATIVEMENT LA GOUVERNANCE D'ENTREPRISE ET L'ALLOCATION DES
CAPITAUX
                                                                    
 
 
- 
                                                                    A. ... ET POUSSE À UNE PLUS GRANDE PRISE DE
RISQUE QUE CELLE JUSTIFIÉE PAR LES ENGAGEMENTS
                                                                    
 
- 
                                                            V. IMPLICATIONS POUR LE FINANCEMENT DE
L'ÉCONOMIE EUROPÉENNE
                                                            
- 
                                                    LES ZINZINS AU CoeUR DES CRISES
FINANCIÈRES MODERNES ?
                                                    
 
- 
                                                    2 INTRODUCTION :
                                                        
 UNE ANALYSE DES SPÉCIFICITÉS NATIONALES
 
- 
                                                    LE MARCHÉ RETRAITE AUX ETATS-UNIS :
GESTION ET RISQUE DANS LA RETRAITE PAR CAPITALISATION
                                                    
 
- 
                                                    ANNEXE N° 5 :
                                                        
 
 
 
 
 ETUDE DU BIPE, « LA MONTEE EN PUISSANCE DES INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS : IMPLICATIONS RÉGLEMENTAIRES », PAR C. BLESSON ET U. CLERWALL
 
- 
                                                    RÉSUMÉ-CONCLUSION
                                                    
 
- 
                                                    Ø LA MONTÉE EN PUISSANCE DES
ZINZINS
                                                    
 
- 
                                                    Ø QUI SONT LES ZINZINS ?
                                                        
 UNE TYPOLOGIE DES ACTEURS
 - 
                                                            O LES ZINZINS SELON LA DIVERSITÉ DES
STRATÉGIES DE PLACEMENTS ET LA RÉPARTITION DU RISQUE
                                                            
 
- 
                                                            O CONCLUSION
                                                            
 
 
- 
                                                            O LES ZINZINS SELON LA DIVERSITÉ DES
STRATÉGIES DE PLACEMENTS ET LA RÉPARTITION DU RISQUE
                                                            
- 
                                                    Ø LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME
FINANCIER ET LES ZINZINS
                                                    
 - 
                                                            O LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME
FINANCIER
                                                            
 - 
                                                                    § FACILITER L'ÉCHANGE DE BIENS,
SERVICES ET....D' ACTIFS
                                                                    
 
- 
                                                                    § L'INVESTISSEMENT
« INDIVISIBLE » ET LA DIFFUSION DU RISQUE
                                                                    
 
- 
                                                                    § LE TRANSFERT DES RESSOURCES
ÉCONOMIQUES AU SENS INTER-TEMPOREL, SECTORIEL OU
GÉOGRAPHIQUE
                                                                    
 
- 
                                                                    § CONTRÔLER LE RISQUE ET
L'INCERTITUDE
                                                                    
 
- 
                                                                    § L'INFORMATION SUR LES PRIX DANS DES
ÉCONOMIES DÉCENTRALISÉES
                                                                    
 
- 
                                                                    § UN POUVOIR FORT POUR FAIRE FACE AUX 
PROBLÈMES D'INCITATIONS LIÉS À L'ASYMÉTRIE
D'INFORMATION QUI EST AU CoeUR DE LA RELATION FINANCIÈRE
                                                                    
 
 
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                                                                    § FACILITER L'ÉCHANGE DE BIENS,
SERVICES ET....D' ACTIFS
                                                                    
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                                                            O LE RÔLE D'INTERMÉDIAIRE ET
L'ÉVOLUTION DU SYSTÈME FINANCIER
                                                            
 
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                                                            O LE RÔLE FIDUCIAIRE AU SENS DE CONTRAT AVEC
L'ÉPARGNANT
                                                            
 
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                                                            O DES APPORTS THÉORIQUEMENT FAVORABLES DES
INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS
                                                            
 
 
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                                                            O LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME
FINANCIER
                                                            
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                                                    FORMES D'ADAPTATION DU SYSTÈME FINANCIER
ET RISQUES FINANCIERS ET MACRO-ÉCONOMIQUES ASSOCIÉS
                                                    
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                                                            O IMPLICATIONS POUR LE FINANCEMENT DE
L'ÉCONOMIE EUROPÉENNE
                                                            
 
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                                                            O QUELS SONT LES RISQUES DE LA NOUVELLE DONNE
FINANCIÈRE ?
                                                            
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                                                                    § DES HORIZONS DE PLACEMENTS COURTS...
                                                                    
 
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                                                                    § ... ET POUSSE À UNE PLUS GRANDE
PRISE DE RISQUE QUE CELLE JUSTIFIÉE PAR LES ENGAGEMENTS
                                                                    
 
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                                                                    § UNE MONTÉE DU RISQUE DANS LE
PATRIMOINE FINANCIER DES MÉNAGES
                                                                    
 
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                                                                    § LES COMPORTEMENTS MOUTONNIERS SONT
RATIONNELS ET, VU LA CONCENTRATION DES CAPITAUX, DÉSTABILISANTS
                                                                    
 
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                                                                    § LE RACCOURCISSEMENT DES HORIZONS DE
PLACEMENTS INFLUENCE NÉGATIVEMENT LA GOUVERNANCE D'ENTREPRISE ET
L'ALLOCATION DES CAPITAUX
                                                                    
 
 
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                                                                    § DES HORIZONS DE PLACEMENTS COURTS...
                                                                    
 
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                                                            O IMPLICATIONS POUR LE FINANCEMENT DE
L'ÉCONOMIE EUROPÉENNE
                                                            
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                                                    Ø LES ZINZINS AU CoeUR DES CRISES
FINANCIÈRES MODERNES ?
                                                    
 
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                                                    INTRODUCTION :
                                                        
 UNE ANALYSE DES SPÉCIFICITÉS NATIONALES
 
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                                                    Ø LE MARCHÉ RETRAITE AUX
ETATS-UNIS : GESTION ET RISQUE DANS LA RETRAITE PAR CAPITALISATION
                                                    
 
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                                                    ANNEXE 1 : PRODUCTEURS ET DISTRIBUTEURS
SÉRIEUSEMENT PRIS À PARTIE DANS LE RAPPORT SANDLER
                                                    
 
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                                                    ANNEXE 2 - L'INTRODUCTION BOURSIÈRE DE
LYCOS EUROPE NV EN MARS 2000
                                                    
 
 
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                            