Rapport d'information n° 811 (2015-2016) de Mme Josette DURRIEU , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 21 juillet 2016
Disponible au format PDF (332 Koctets)
-
PREMIER CHAPITRE : ACTIVITÉS DE LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE DEPUIS LA PRÉCÉDENTE
PARTIE DE SESSION
-
SECOND CHAPITRE - 3ÈME PARTIE DE
LA SESSION ORDINAIRE DE 2016
-
I. ACTUALITÉS DE LA
DÉLÉGATION
-
II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE
DÉROULEMENT DE LA PARTIE DE SESSION
-
III. LES ACTUALITÉS DU CONSEIL DE L'EUROPE
ET DE SON ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
-
B. LES DÉBATS INTERACTIFS AVEC
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
1. Les questions au Secrétaire
général du Conseil de l'Europe
-
2. La Communication du Comité des Ministres
à l'Assemblée parlementaire, présentée par Mme
Marina Kaljurand, ministre des affaires étrangères de l'Estonie,
présidente du Comité des Ministres
-
3. Le discours de M. Taavi Rõivas, Premier
ministre de l'Estonie
-
4. Le discours de M. Alexis Tsipras, Premier
ministre de la Grèce
-
1. Les questions au Secrétaire
général du Conseil de l'Europe
-
A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
-
IV. LE RESPECT DES DROITS DE L'HOMME ET DE
L'ÉTAT DE DROIT
-
V. LA PROTECTION DES VICTIMES DE VIOLENCES
-
VI. LE FONCTIONNEMENT ET LE RÔLE DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
A. DÉBAT CONJOINT : LA NATURE DU
MANDAT DES MEMBRES DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE ET L'IMMUNITÉ
PARLEMENTAIRE : REMISE EN CAUSE DU PÉRIMÈTRE DES
PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS DES MEMBRES DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE
-
B. DÉBAT D'ACTUALITÉ :
RÉAFFIRMER LE RÔLE DE L'ASSEMBLÉE COMME FORUM
PANEUROPÉEN DE DIALOGUE ET DE COOPÉRATION
INTERPARLEMENTAIRES
-
A. DÉBAT CONJOINT : LA NATURE DU
MANDAT DES MEMBRES DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE ET L'IMMUNITÉ
PARLEMENTAIRE : REMISE EN CAUSE DU PÉRIMÈTRE DES
PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS DES MEMBRES DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE
-
VII. CULTURE ET SANTÉ
-
I. ACTUALITÉS DE LA
DÉLÉGATION