Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 1980-1981 - Sénat
  • Aller au contenu
  • Aller à la navigation
    • X
    • Facebook
    • Linkedin
    • Instagram
    • YouTube
    • TikTok
  • S'abonner
    • Français
    • English
    • Deutsch
    • Español
    • Português
    • Italiano
    • عربي
    • 中文
    • Русский
    • Türk
  • Français
  • English
  • Deutsch
  • Español
  • Português
  • Italiano
  • عربي
  • 中文
  • Русский
  • Türk
  • Travaux parlementaires

    Le Sénat a pour missions premières le vote de la loi, le contrôle du Gouvernement et l'évaluation des politiques publiques.

    En savoir plus

      • Découvrez le fonctionnement de la séance publique
      • Ordre du jour
      • Dérouleurs
      • Scrutins publics
      • Direct vidéo
      • Application "En séance"
      • Textes récents
      • Tous les textes
      • Toute l'actualité du contrôle et de l'évaluation
      • Questions des sénateurs au Gouvernement
      • Suivi des ordonnances
      • Contrôle de l'application des lois
      • Programme de contrôle
      • Découvrir le rôle et l'actualité des commissions
      • Commission des affaires économiques
      • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
      • Commission des affaires sociales
      • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
      • Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
      • Commission des finances
      • Commission des lois
      • Commission des affaires européennes
      • Application "En commission"
      • Commissions d'enquête
      • Mission d'information commune
      • Commissions spéciales
      • Commissions mixtes paritaires
      • Découvrir le rôle et l'actualité de l'office et des délégations
      • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      • Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
      • Délégation aux entreprises
      • Délégation sénatoriale aux outre-mer
      • Délégation à la prospective
      • Délégation parlementaire au renseignement
      • Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
    • Groupes d'études
      • Derniers rapports
      • Tous les rapports et documents de travail
    • Résolutions
    • Comptes rendus
    • L’activité du Sénat en chiffres
  • Vos sénateurs

    Découvrez qui sont vos sénateurs et suivez leurs principales activités.

    En savoir plus

      • Recherche simple de sénateurs
      • Recherche avancée de sénateurs
    • Présidence du Sénat
    • Sénatoriales 2023
    • Groupes politiques
      • Bureau du Sénat
      • Conférence des Présidents
      • Conseil de Questure
      • Comité de déontologie
      • Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
      • Déclarations de rattachement
      • Déclarations d'intérêts et d'activités
    • Activités principales des Sénateurs
    • Organismes extraparlementaires
      • Présentation par période
      • Anciens sénateurs de la Vème République
      • Anciens sénateurs de la IVème République
      • Anciens sénateurs de la Communauté
      • Anciens sénateurs de la IIIème République
      • Anciens sénateurs du Second Empire
      • Pairs de France
  • Connaître le Sénat

    Retrouvez toutes les informations clés sur le rôle, le fonctionnement, l'Histoire et le patrimoine du Sénat.

    En savoir plus

    • Rôle et fonctionnement
    • Sénat Junior
    • Documents de référence et guides pratiques
    • L’Histoire du Sénat
    • Patrimoine
    • Jardin du Luxembourg
    • Événements et manifestations culturelles
    • Photothèque
  • Le Sénat et vous

    Vous souhaitez participer à nos consultations, visiter le Sénat ou même y travailler ?

    En savoir plus

      • Institut du Sénat
      • Les sessions précédentes de l'Institut du Sénat
      • Candidater et Participer
      • La première promotion (2016) de l'Institut du Sénat
      • La deuxième promotion (2016-2017) de l'Institut du Sénat
      • La troisième promotion (2018) de l'Institut du Sénat
      • La quatrième promotion (2019) de l'Institut du Sénat
      • La cinquième promotion (2020-2022) de l'Institut du Sénat
    • Le Sénat pour les élus locaux
      • Consultations citoyennes
      • Consultations des élus locaux
    • Déposer ou soutenir une pétition
    • Visiter le Sénat
    • Assister aux séances
      • Le Sénat recrute
      • Recrutement des fonctionnaires par concours
      • Fonctionnaires extérieurs
      • Contractuels
      • Faire son apprentissage au Sénat
      • Effectuer un stage au Sénat
      • Tous les prix du Sénat
      • Le prix du livre d'histoire
      • L'aide à la publication "Diffusons l'histoire"
      • Le prix de thèse
      • Le prix de la Fondation Jacques Descours Desacres
  • Europe et international

    Découvrez l'action internationale et européenne du Sénat.

    En savoir plus

      • Découvrir les activités européennes du Sénat
      • Commission des affaires européennes
      • Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE)
      • Assemblée parlementaire de l'OSCE
      • L'Europe en séance publique
      • Découvrir les activités internationales du Sénat
      • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
      • Groupes interparlementaires d'amitié
      • Assemblées interparlementaires
      • Coopération
      • Colloques et événements
    • Études de législation comparée
    • Le Sénat et les Français de l'étranger
    • Sénats d'Europe, Sénats du monde
  • Presse

    Retrouvez dans cette section toutes les informations clés pour la presse et les médias.

    En savoir plus

    • Auditions accessibles à la presse
    • Conférences de presse
    • Communiqués de presse
    • Informations pratiques
    • Boîte à outils
    • Nous contacter et nous suivre
  • Sénateurs
  • Ordre du jour
  • Vidéos
  • Travaux récents
  • Agenda
La galaxie Sénat

Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.

  • Vidéothèque
  • Audiothèque
  • Photothèque
  • Mémoire du Sénat
  • E-petitions
  • La plateforme des élus locaux
  • Sénat Junior
  • Application "En séance"
  • Open Data
  • Sénat Infox
  • Sénatoriales 2023
  • Boutique officielle
  • Librairie en ligne
  • Public Sénat
  • Institut du Sénat
  • Jardin du Luxembourg
  • Musée du Luxembourg
Recherche rapide

Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.

Affiner ma recherche :

Moteurs de recherche avancés

  • Sénateurs actifs
  • Dossiers législatifs
  • Questions parlementaires
  • Rapports d'informations
  • Comptes rendus de séance
  • Comptes rendus des commissions
  • Textes européens
  • Documents de travail
  1. Accueil
  2. Travaux parlementaires
  3. Rapports et Documents de travail

Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 1980-1981

Tous les rapports d'information édités par le Sénat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intégral sur Internet. Leur version papier peut être commandée à l'espace librairie du Sénat. 

Vous pouvez consulter la liste des rapports d'information de l'année parlementaire en cours, consulter les rapports d'information plus anciens, ou encore effectuer une recherche.

Les rapports par instances

Rapports des commissions
  • Commission des affaires économiques
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Commission des affaires sociales
  • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
  • Commission des finances
  • Commission des lois
Rapports des délégations et offices
  • Délégation aux collectivités territoriales
  • Délégation aux droits des femmes
  • Délégation aux entreprises
  • Délégation sénatoriale aux outre-mer
  • Délégation sénatoriale à la prospective
  • Délégation parlementaire au renseignement
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Instances temporaires

  • Rapports des commissions d’enquête
  • Rapports des missions d’information

Accès aux documents de travail par nature

  • Études de législation comparée
  • Groupe interparlementaires d’amitié
  • Actes de colloques
  • Documents de référence
  • À la suite de la mission effectuée du 7 au 13 juillet 1980 par une délégation de cette commission en République italienne et au Saint-siège apostolique, chargée d'étudier la situation de l'Ecole française de l'Académie de France et des Pieux établissements de France à Rome
    • Rapport d'information n° 353 (1980-1981) du 24 août 1981 - par MM. Maurice VERILLON, Adolphe CHAUVIN et Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
  • Sur les aspects financiers et économiques du sous-emploi
    • Rapport d'information n° 290 (1980-1981) du 2 juillet 1981 - par M. André FOSSET, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • À la suite d'une mission effectuée au Pakistan et en Arabie saoudite du 8 au 18 mars 1981
    • Rapport d'information n° 288 (1980-1981) du 2 juillet 1981 - par MM. Jean LECANUET, André BETTENCOURT, Emile DIDIER, Lucien GAUTIER et Pierre MATRAJA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Sur les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1980 et le 30 avril 1981 en application de la loi N°79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes
    • Rapport d'information n° 286 (1980-1981) du 2 juillet 1981 - par M. Georges SPENALE, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
  • Les difficultés actuelles de l'industrie textile et de l'habillement
    • Rapport n° 282 (1980-1981) du 5 juin 1981 - par M. Christian PONCELET, fait au nom de la commission d'enquête
  • À la suite d'une mission effectuée au Maroc du 17 au 24 septembre 1980
    • Rapport d'information n° 281 (1980-1981) du 7 avril 1981 - par MM. Roger POUDONSON, Louis MARTIN, Alfred GERIN et Louis LONGEQUEUE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Suite de la mission effectuée du 9 au 26 juillet 1980 au Japon chargée d'étudier le redéploiement industriel de ce pays et ses relations commerciales avec la France
    • Rapport d'information n° 262 (1980-1981) du 2 avril 1981 - par MM. Michel CHAUTY, Jacques COUDERT, Bernard LEGRAND, Louis MINETTI, Jacques MOSSION, Bernard PARMANTIER, Richard POUILLE et Maurice PREVOTEAU, fait au nom de la commission des Affaires économiques
  • Etude de certains problèmes sanitaires et sociaux au Canada (mission effectuée du 1er au 12 juillet 1980)
    • Rapport d'information n° 238 (1980-1981) du 10 mars 1981 - par M. Jean MÉZARD, Mme Cécile GOLDET, MM. Roger LISE, André RABINEAU et Bernard TALON, fait au nom de la commission des affaires sociales
  • Radiodiffusion-télévision française instituée par l'art. 4 de la loi N°74-696 du 7 août 1974
    • Rapport d'information n° 217 (1980-1981) du 4 février 1981 - par M. Dominique PADO, fait au nom de la Délégation parlementaire pour la radiodiffusion-télévision française
  • À la suite de la mission effectuée à Munich, du 8 au 13 septembre 1980, pour suivre les travaux de la XIe session de la conférence mondiale de l'énergie
    • Rapport d'information n° 213 (1980-1981) du 21 janvier 1981 - par MM. Raymond DUMONT, Pierre NOE et Jules ROUJON, fait au nom de la commission des Affaires économiques
  • À la suite de la mission effectuée au Japon du 3 au 15 avril 1980 par une délégation de la commission
    • Rapport d'information n° 211 (1980-1981) du 19 janvier 1981 - par M. Léon EECKHOUTTE, Mme Brigitte GROS, MM. Michel MIROUDOT et Edmond VALCIN, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er avril et le 31 octobre 1980
    • Rapport d'information n° 175 (1980-1981) du 12 décembre 1980 - par M. Georges SPENALE, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
  • L'avenir de l'industrie automobile
    • Rapport d'information n° 93 (1980-1981) du 12 novembre 1980 - par Mme Brigitte GROS, fait au nom de la commission des Affaires culturelles, de la commission des Affaires économiques et de la commission des affaires sociales
  • Les perspectives des équilibres extérieurs de la France dans le nouvel environnement international - tableau des perspectives internationales
    • Rapport d'information n° 38 (1980-1981) du 16 octobre 1980 - par MM. Edgard PISANI, Charles BEAUPETIT, Louis BOYER, Jacques CHAUMONT, Robert LAUCOURNET et Maurice PREVOTEAU, fait au nom de la commission des Affaires économiques, de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la commission des affaires sociales
  • Les perspectives des équilibres extérieurs de la France dans le nouvel environnement international - évolution récente du commerce extérieur de la France
    • Rapport d'information n° 38 (1980-1981) du 16 octobre 1980 - par MM. Edgard PISANI, Charles BEAUPETIT, Louis BOYER, Jacques CHAUMONT, Robert LAUCOURNET et Maurice PREVOTEAU, fait au nom de la commission des Affaires économiques, de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la commission des affaires sociales
  • Les perspectives des équilibres extérieurs de la France dans le nouvel environnement international - les échanges d'"invisibles"
    • Rapport d'information n° 38 (1980-1981) du 16 octobre 1980 - par MM. Edgard PISANI, Charles BEAUPETIT, Louis BOYER, Jacques CHAUMONT, Robert LAUCOURNET et Maurice PREVOTEAU, fait au nom de la commission des Affaires économiques, de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la commission des affaires sociales

Nous suivre sur les réseaux

  • X
  • Facebook
  • Linkedin
  • Instagram
  • YouTube
  • TikTok

Liens pratiques

  • Foire aux questions
  • Recrutement et stages
  • Biens réformés
  • Marchés publics
  • Facturation
  • Représentants d'intérêts

Services

  • Visiter le Sénat
  • Les abonnements du Sénat
  • Participer aux consultations
  • Déposer ou soutenir une pétition
  • Flux RSS
  • Accéder au Règlement du Sénat
Le Sénat
15, rue de Vaugirard
75291 Paris Cedex 06
Standard : +33 (0)1 42 34 20 00

Nous contacter

  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies
  • Intr@Sénat

© Sénat 2025. Tous droits réservés.