-
Sur la deuxième session de l'Assemblée parlementaire de la CSCE (7-9 juillet 1993)
- Rapport d'information n° 464 (1992-1993) du 30 septembre 1993 - par MM. Jacques GENTON et Yves GUENA, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
Modalités d'insertion des jeunes, de réinsertion des chômeurs et de conversion des personnes menacées de licenciements et organisation du service public de l'emploi en Suède (mission effectuée du 28 août au 4 septembre 1993)
- Rapport d'information n° 458 (1992-1993) du 29 septembre 1993 - par MM. Jean-Pierre FOURCADE, Jacques BIMBENET, Mme Michelle DEMESSINE, MM. Marcel LESBROS, Simon LOUECKHOTE, Jean MADELAIN, Bernard SEILLIER, Mme Marie-Madeleine DIEULANGARD et M. Louis SOUVET, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Le IXe Colloque de réflexion économique sur les perspectives à moyen terme de l'économie mondiale (29 avril 1993)
- Rapport d'information n° 413 (1992-1993) du 7 juillet 1993 - par M. Bernard BARBIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
-
Examen de la mise en place et du fonctionnement de la convention d'application de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 : exposé général
- Rapport d'information n° 384 (1992-1993) du 23 juin 1993 - par M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la Mission commune d'information
-
Examen de la mise en place et du fonctionnement de la convention d'application de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 : annexes
- Rapport d'information n° 384 (1992-1993) du 23 juin 1993 - par M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la Mission commune d'information
-
Visite effectuée en région maritime Méditerranée à Toulon le 8 juin 1993
- Rapport d'information n° 366 (1992-1993) du 16 juin 1993 - par MM. François ABADIE, Jean-Paul CHAMBRIARD, Michel CRUCIS, Bernard GUYOMARD et Michel PONIATOWSKI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Mission effectuée en Algérie du 4 au 6 juin 1993
- Rapport d'information n° 364 (1992-1993) du 16 juin 1993 - par MM. Xavier de VILLEPIN et Claude ESTIER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Fait à la suite d'une mission effectuée à Moscou, du 21 au 24 février, puis à Saint-Pétersbourg, du 25 au 27 février 1993, en application de l'article 21 du Règlement du Sénat
- Rapport d'information n° 357 (1992-1993) du 14 juin 1993 - par M. Christian PONCELET, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
L'évolution du secteur des télécommunications en Europe
- Rapport d'information n° 343 (1992-1993) du 8 juin 1993 - par M. Louis PERREIN, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
L'incidence économique et fiscale des délocalisations hors du territoire national des activités industrielles et de service
- Rapport d'information n° 337 (1992-1993) du 4 juin 1993 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Examen de l'évolution de la situation de la SNCF : finances, missions de service public, relations avec les sollectivités locales, rôle dans l'aménagement du territoire
- Rapport n° 335 (1992-1993) du 3 juin 1993 - par M. Claude BELOT, fait au nom de la commission d'enquête
-
La réforme relative aux missions et à la coordination des fonds structurels
- Rapport d'information n° 325 (1992-1993) du 2 juin 1993 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
L'avenir de l'urbanisme commercial
- Rapport d'information n° 324 (1992-1993) du 2 juin 1993 - par M. Jean-Jacques ROBERT, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
La VIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Copenhague, les 3 et 4 mai 1993)
- Rapport d'information n° 304 (1992-1993) du 13 mai 1993 - par MM. Jacques GENTON, Claude ESTIER et Yves GUENA, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
Etude du fonctionnement des marchés des fruits, des légumes et de l'horticulture, examen de leurs perspectives d'évolution compte tenu de la réforme de la politique agricole commune, et propositions pour remédier aux difficultés dont souffrent ces secteurs
- Rapport d'information n° 303 (1992-1993) du 13 mai 1993 - par MM. Jean HUCHON et Jean-François LE GRAND, fait au nom de la commission des Affaires économiques
- Fait à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis et Futuna du 16 au 31 juillet 1992
-
Les problèmes de l'eau
- Rapport d'information n° 291 (1992-1993) du 5 mai 1993 - par M. Pierre LACOUR, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
Fait à la suite d'une mission effectuée dans les terres australes, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat
- Rapport d'information n° 279 (1992-1993) du 28 avril 1993 - par M. Henri GOETSCHY, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
La situation de la sidérurgie en Europe
- Rapport d'information n° 277 (1992-1993) du 28 avril 1993 - par M. Charles METZINGER, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
Fait sur les activités de l'Assemblée parlementaire de la CSCE : tome 2
- Rapport d'information n° 275 (1992-1993) du 22 avril 1993 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
Fait sur les activités de l'Assemblée parlementaire de la CSCE : tome 1
- Rapport d'information n° 275 (1992-1993) du 22 avril 1993 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
Suite d'une mission effectuée au Cambodge et au Vietnam du 26 février au 9 mars 1993
- Rapport d'information n° 268 (1992-1993) du 21 avril 1993 - par MM. André BETTENCOURT, Claude ESTIER, Paul CARON et Paul D'ORNANO, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
La position de la nouvelle administration américaine dans les négociations du GATT (mission d'information effectuée aux Etats-Unis, du 28 février au 6 mars 1993)
- Rapport d'information n° 267 (1992-1993) du 21 avril 1993 - par MM. Paul GIROD, Jean ARTHUIS, Roland du LUART et Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Etude des problèmes de l'emploi et de l'insertion sociale et professionnelle dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe (mission effectuée du 16 au 24 janvier 1993 par une délégation)
- Rapport d'information n° 263 (1992-1993) du 16 mai 1993 - par M. Jean-Pierre FOURCADE, Mme Marie-Claude BEAUDEAU, M. Charles DESCOURS, Mme Marie-Madeleine DIEULANGARD, MM. Claude HURIET, Pierre LOUVOT, Guy ROBERT et Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Situation des finances publiques et des comptes sociaux en 1992 et 1993
- Rapport d'information n° 252 (1992-1993) du 8 avril 1993 - par MM. Jean ARTHUIS, Claude BELOT, Emmanuel HAMEL et Jacques OUDIN, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Suite d'une mission effectuée en Côte d'Ivoire et au Cameroun du 8 au 17 février 1993
- Rapport d'information n° 251 (1992-1993) du 8 avril 1993 - par MM. Michel D'AILLIERES, Guy PENNE, André BOYER, Edouard LE JEUNE et Jean SIMONIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Fait sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relative aux procédures décisionnelles des instruments communautaires de défense commerciale (n° E-3)
- Rapport d'information n° 225 (1992-1993) du 24 février 1993 - par M. Michel PONIATOWSKI, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers
- Rapport n° 221 (1992-1993) du 17 février 1993 - par M. Michel DESTOT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 43ème session ordinaire (1991-1992) de cette assemblée
- Rapport d'information n° 215 (1992-1993) du 5 février 1993 - par M. Louis JUNG, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
-
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 37ème session ordinaire (1991) de cette Assemblée
- Rapport d'information n° 214 (1992-1993) du 5 février 1992 - par M. Pierre JEAMBRUN, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
-
La politique communautaire de la concurrence
- Rapport d'information n° 204 (1992-1993) du 26 janvier 1993 - par M. Maurice BLIN, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone
- Rapport n° 203 (1992-1993) du 22 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI, député et Pierre VALLON, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La télévision à haute définition numérique - Contribution des experts
- Rapport n° 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La télévision à haute définition numérique - Conclusions des rapporteurs
- Rapport n° 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La télévision à haute définition numérique - Comptes rendus d'auditions publiques
- Rapport n° 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les problèmes posés par les déchets ménagers
- Rapport n° 200 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par M. Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les travaux de la XVème Conférence mondiale de l'énergie et l'évolution de l'économie espagnole dans le contexte européen (mission effectuée en Espagne)
- Rapport d'information n° 147 (1992-1993) du 18 décembre 1992 - par M. Bernard Charles HUGO, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
La politique de la ville
- Rapport d'information n° 107 (1992-1993) du 10 décembre 1992 - par M. Gérard LARCHER, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
La programmation des équipements militaires pour les années 1992-1994
- Rapport d'information n° 96 (1992-1993) du 9 décembre 1992 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
La situation de l'audiovisuel en 1992
- Rapport d'information n° 86 (1992-1993) du 8 décembre 1992 - par M. Jean CLUZEL, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 sur le trafic de la drogue dans l'espace Schengen (mission commune d'information) : exposé général
- Rapport d'information n° 72 (1992-1993) du 1er décembre 1992 - par M. Gérard LARCHER, fait au nom de la Mission commune d'information
-
Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 sur le trafic de la drogue dans l'espace Schengen (mission commune d'information) : documents de référence
- Rapport d'information n° 72 (1992-1993) du 1er décembre 1992 - par M. Gérard LARCHER, fait au nom de la Mission commune d'information
-
La VIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Londres, les 10 et 11 novembre 1992)
- Rapport d'information n° 65 (1992-1993) du 26 novembre 1992 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
Le bilan de la politique agricole menée depuis 1988 et les négociations du GATT
- Rapport d'information n° 54 (1992-1993) du 19 novembre 1992 - par M. Roland du LUART, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Les résultats de projections macroéconomiques
- Rapport d'information n° 52 (1992-1993) du 18 novembre 1992 - par M. Bernard BARBIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
-
Le droit communautaire de l'alimentation
- Rapport d'information n° 46 (1992-1993) du 12 novembre 1992 - par M. Philippe FRANÇOIS, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
Le principe de subsidiarité
- Rapport d'information n° 45 (1992-1993) du 12 novembre 1992 - par M. Michel PONIATOWSKI, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
-
Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique
- Rapport n° 42 (1992-1993) du 10 novembre 1992 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les aspects financiers de la protection sociale
- Rapport d'information n° 31 (1992-1993) du 28 octobre 1992 - par M. Jacques OUDIN, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Mission d'information chargée, en application de l'article 21 du Règlement, d'étudier la mise en place et le fonctionnement des Instituts universitaires de formation des maîtres
- Rapport d'information n° 23 (1992-1993) du 27 octobre 1992 - par M. Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
-
Les modalités de mise en valeur du patrimoine maritime et la création d'une Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
- Rapport d'information n° 9 (1992-1993) du 15 octobre 1992 - par M. Louis DE CATUELAN, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 1992-1993
Tous les rapports d'information édités par le Sénat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intégral sur Internet. Leur version papier peut être commandée à l'espace librairie du Sénat.
Vous pouvez consulter la liste des rapports d'information de l'année parlementaire en cours, consulter les rapports d'information plus anciens, ou encore effectuer une recherche.