-
De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 2 / 2)
- Rapport n° 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publique, 1/2)
- Rapport n° 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La mission de contrôle relative à la situation de l'enseignement maritime en France
- Rapport d'information n° 536 (1997-1998) du 1er juillet 1998 - par M. René RÉGNAULT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Le suivi du processus européen de coopération policière
- Rapport d'information n° 523 (1997-1998) du 25 juin 1998 - par M. Alex TÜRK, fait au nom de la mission d'information de la commission des lois
-
Les chambres régionales des comptes
- Rapport d'information n° 520 (1997-1998) du 23 juin 1998 - par M. Jacques OUDIN, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Le classement sans suite
- Rapport d'information n° 513 (1997-1998) du 18 juin 1998 - par M. Hubert HAENEL, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Les dispositions du Traité d'Amsterdam
- Rapport d'information n° 508 (1997-1998) du 17 juin 1998 - par M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
La mission de contrôle sur les crédits de l'enseignement scolaire effectuée effectuée à Saint-Pierre et Miquelon du 11 au 14 mai 1997
- Rapport d'information n° 507 (1997-1998) du 17 juin 1998 - par M. Jacques-Richard DELONG, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Le débat d'orientation budgétaire pour 1999
- Rapport d'information n° 506 (1997-1998) du 17 juin 1998 - par M. Alain LAMBERT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
L'aval du cycle nucléaire
- Rapport n° 492 (1997-1998) du 11 juin 1998 - par MM. Christian BATAILLE et Robert GALLEY, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les bases légales nécessaires pour l'exécution des crédits inscrits au budget européen
- Rapport d'information n° 489 (1997-1998) du 11 juin 1998 - par M. Denis BADRÉ, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 484 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique)
- Rapport n° 484 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 42è et 43è sessions ordinaires (décembre 1996-décembre 1997)
- Rapport d'information n° 483 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Pierre JEAMBRUN, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
-
L'évolution du droit de la famille
- Rapport d'information n° 481 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Jacques LARCHÉ, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Les choix stratégiques des infrastructures de communication et les incidences sur l'aménagement et le développement du territoire français
- Rapport n° 479 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Gérard LARCHER, fait au nom de la commission d'enquête
-
Les régularisations d'étrangers en situation irrégulière opérées depuis le 1er juillet 1997. De la non régularisation au non éloignement, un risque majeur pour l'intégration - tome 2 : texte intégral des auditions
- Rapport n° 470 (1997-1998) du 3 juin 1998 - par M. José BALARELLO, fait au nom de la commission d'enquête
-
Les régularisations d'étrangers en situation irrégulière opérées depuis le 1er juillet 1997. De la non régularisation au non éloignement, un risque majeur pour l'intégration - tome 1 : rapport et annexes
- Rapport n° 470 (1997-1998) du 3 juin 1998 - par M. José BALARELLO, fait au nom de la commission d'enquête
-
L'avenir de la réforme de la Politique agricole commune
- Rapport d'information n° 466 (1997-1998) du 2 juin 1998 - par MM. Marcel DENEUX et Jean-Paul ÉMORINE, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
La politique industrielle et commerciale de l'Union européenne face à la mondialisation de l'économie
- Rapport d'information n° 462 (1997-1998) du 28 mai 1998 - par M. Jacques OUDIN, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
La mission effectuée en Indonésie du 11 au 18 avril 1998
- Rapport d'information n° 457 (1997-1998) du 27 mai 1998 - par M. Xavier de VILLEPIN, Mme Danielle BIDARD-REYDET, MM. Michel ALLONCLE, André BOYER, Jean-Pierre DEMERLIAT et André DULAIT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
L'avenir de l'audiovisuel à l'ère du numérique
- Rapport d'information n° 456 (1997-1998) du 27 mai 1998 - par M. Jean CLUZEL, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation tome 2 ,
-
Perspectives à moyen terme de l'économie mondiale
- Rapport d'information n° 443 (1997-1998) du 20 mai 1998 - par M. René RÉGNAULT, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
-
Les organismes génétiquement modifiés
- Rapport d'information n° 440 (1997-1998) du 20 mai 1998 - par M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
Les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués
- Rapport n° 439 (1997-1998) du 20 mai 1998 - par M. Henri REVOL, fait au nom de la commission d'enquête
-
Les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués. Tome 2
- Rapport n° 439 (1997-1998) du 20 mai 1998 - par M. Henri REVOL, fait au nom de la commission d'enquête
-
Les conditions de la ratification du traité d'Amsterdam
- Rapport d'information n° 432 (1997-1998) du 14 mai 1998 - par M. Pierre FAUCHON, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
La gestion des espaces périurbains
- Rapport d'information n° 415 (1997-1998) du 5 mai 1998 - par M. Gérard LARCHER, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
La mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 20 au 30 septembre 1997, chargée d'étudier la situation de l'économie de ces pays ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France
- Rapport d'information n° 412 (1997-1998) du 29 avril 1998 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET, Philippe FRANÇOIS, Louis MINETTI, Bernard BARRAUX, Michel BÉCOT, Jean BOYER, Gérard BRAUN, Roland COURTEAU et Léon FATOUS, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
La mission effectuée au Cameroun et au Congo du 15 au 20 février 1998
- Rapport d'information n° 376 (1997-1998) du 7 avril 1998 - par MM. Xavier de VILLEPIN, Guy PENNE et Mme Paulette BRISEPIERRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les nouvelles technologies de l'information
- Rapport d'information n° 331 (1997-1998) du 4 mars 1998 - par M. René TRÉGOUËT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Les nouvelles technologies de l'information
- Rapport d'information n° 331 (1997-1998) du 4 mars 1998 - par M. René TRÉGOUËT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Les relations franco-espagnoles dans le secteur des fruits et légumes à la suite d'un déplacement en Espagne du 1er au 6 février 1998
- Rapport d'information n° 323 (1997-1998) du 4 mars 1998 - par MM. Jean HUCHON et Louis MINETTI, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
La situation des ports maritimes français au regard des ports du Benelux
- Rapport d'information n° 295 (1997-1998) du 13 février 1998 - par M. Marc MASSION, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Une révision de l'article 88-4 de la Constitution
- Rapport d'information n° 281 (1997-1998) du 10 février 1998 - par M. Lucien LANIER, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
Les éléments d'informations sur les conséquences financières, économiques et sociales de la décision de réduire à trente-cinq heures la durée hebdomadaire du travail
- Rapport n° 279 (1997-1998) du 10 février 1998 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission d'enquête
-
L'organisation du système de soins et l'évolution des dépenses de santé au Danemark
- Rapport d'information n° 186 (1997-1998) du 17 décembre 1997 - par MM. Jean-Pierre FOURCADE, Jacques BIMBENET, Paul BLANC, Charles DESCOURS, Guy FISCHER, Claude HURIET, René MARQUÈS, Mme Gisèle PRINTZ et M. Bernard SEILLIER, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Les forces européennes Eurofor et Euromarfor
- Rapport d'information n° 183 (1997-1998) du 17 décembre 1997 - par MM. Michel CALDAGUÈS et André BOYER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
La mission effectuée en Albanie du 13 au 16 novembre 1997
- Rapport d'information n° 181 (1997-1998) du 17 décembre 1997 - par MM. André BOYER et André ROUVIÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Les déchets militaires
- Rapport n° 179 (1997-1998) du 17 décembre 1997 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1996 de cette Assemblée
- Rapport d'information n° 171 (1997-1998) du 11 décembre 1997 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
-
Le système ferroviaire japonais
- Rapport d'information n° 170 (1997-1998) du 11 décembre 1997 - par M. Nicolas ABOUT, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
Les images de synthèse et le monde virtuel : techniques et enjeux de société
- Rapport n° 169 (1997-1998) du 11 décembre 1997 - par M. Claude HURIET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'avenir des fonds structurels européens dans le cadre de l'Agenda 2000
- Rapport d'information n° 157 (1997-1998) du 4 décembre 1997 - par M. Yann GAILLARD, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
L'incidence des charges fiscales et sociales sur la localisation d'activité
- Rapport d'information n° 118 (1997-1998) du 27 novembre 1997 - par M. Alain LAMBERT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Les activités de la délégation : l'Union européenne au lendemain du traité d'Amsterdam, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires (1er octobre-15 novembre 1997)
- Rapport d'information n° 105 (1997-1998) du 26 novembre 1997 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
Les avis de la Commission européenne relatifs aux différentes demandes d'adhésion à l'Union européenne
- Rapport d'information n° 102 (1997-1998) du 21 novembre 1997 - par M. Nicolas ABOUT, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
Le régime communautaire des aides à la construction navale (n° E 936)
- Rapport d'information n° 97 (1997-1998) du 20 novembre 1997 - par Mme Marie-Madeleine DIEULANGARD, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
Les perspectives macroéconomiques à moyen terme (1997-2002)
- Rapport d'information n° 96 (1997-1998) du 20 novembre 1997 - par M. Bernard BARBIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
-
La fiscalité de l'épargne
- Rapport d'information n° 82 (1997-1998) du 13 novembre 1997 - par M. Alain LAMBERT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
Les banlieues : un nouveau défi pour la gendarmerie
- Rapport d'information n° 62 (1997-1998) du 29 octobre 1997 - par M. Michel ALLONCLE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Le bilan de l'application de la législation sur le surendettement des particuliers et des familles
- Rapport d'information n° 60 (1997-1998) du 29 octobre 1997 - par MM. Jean-Jacques HYEST et Paul LORIDANT, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Le cinquième programme-cadre de recherche (proposition d'acte communautaire E 847)
- Rapport d'information n° 57 (1997-1998) du 29 octobre 1997 - par M. James BORDAS, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
L'intégration de Schengen dans l'Union européenne
- Rapport d'information n° 53 (1997-1998) du 28 octobre 1997 - par M. Paul MASSON, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
Les activités de la délégation pour l'Union européenne : conclusion de la Conférence intergouvernementale et traité d'Amsterdam, examen des propositions d'actes communautaires (juin-septembre 1997)
- Rapport d'information n° 44 (1997-1998) du 21 octobre 1997 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
La Poste, opérateur public de service public face à l'évolution technique et à la transformation du paysage postal européen
- Rapport d'information n° 42 (1997-1998) du 21 octobre 1997 - par M. Gérard LARCHER, fait au nom de la commission des Affaires économiques
-
L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir
- Rapport n° 41 (1997-1998) du 21 octobre 1997 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le Traité d'Amsterdam
- Rapport d'information n° 14 (1997-1998) du 2 octobre 1997 - par M. Christian de LA MALÈNE, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
-
La mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la justice civile en Angleterre et au Pays de Galles
- Rapport d'information n° 9 (1997-1998) du 1er octobre 1997 - par MM. Charles JOLIBOIS, Pierre FAUCHON, Robert BADINTER et Patrice GÉLARD, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Réforme de l'Etat
- Rapport d'information n° 7 (1997-1998) du 1er octobre 1997 - par MM. Philippe MARINI et Henri TORRE, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
La politique de la mémoire menée par le ministère des anciens combattants et victimes de guerre
- Rapport d'information n° 6 (1997-1998) du 1er octobre 1997 - par M. Jacques BAUDOT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
L'épargne retraite des fonctionnaires
- Rapport d'information n° 5 (1997-1998) du 1er octobre 1997 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
-
La mission d'information effectuée en République socialiste du Vietnam, sur la francophonie et l'enseignement du français
- Rapport d'information n° 1 (1997-1998) du 1er octobre 1997 - par MM. Adrien GOUTEYRON, François LESEIN, Ivan RENAR, Jean-Louis CARRÈRE, James BORDAS et Jean BERNADAUX, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 1997-1998
Tous les rapports d'information édités par le Sénat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intégral sur Internet. Leur version papier peut être commandée à l'espace librairie du Sénat.
Vous pouvez consulter la liste des rapports d'information de l'année parlementaire en cours, consulter les rapports d'information plus anciens, ou encore effectuer une recherche.